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Be marking time
Load-time function
Mark time function
Marking Time
Response Time Monitor feature
Response Time Monitor function
TDC timing mark
Time analysis function
Time analysis option
Time function

Traduction de «mark time function » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Marking Time: Methodology Report of the Canadian Time Use Pilot Study, 1981 [ Marking Time ]

Vingt-quatre heures dans la vie des canadiens : enquête pilote sur l'emploi du temps, 1981 : rapport sur la méthodologie [ Vingt-quatre heures dans la vie des canadiens ]


Gastrointestinal transit time, function

durée du transit gastro-intestinal






be marking time

être plongé dans l'accalmie [ piétiner ]




time analysis function | time analysis option

fonction Calcul des dates | option Calcul des dates


Response Time Monitor function | Response Time Monitor feature

fonction de mesure du temps de réponse


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
While the evaluation of the overall functioning of the Community trade mark system confirmed that many aspects of that system, including the fundamental principles on which it is based, have stood the test of time and continue to meet business needs and expectations, the Commission concluded in its communication ‘A Single Market for Intellectual Property Rights’ of 24 May 2011 that there is a need to modernise the trade mark system in the Union by maki ...[+++]

Bien que l'évaluation du fonctionnement global du système de la marque communautaire ait confirmé que de nombreux aspects de ce système, y compris ses principes fondamentaux, avaient résisté à l'épreuve du temps et répondaient encore aux besoins et aux attentes des entreprises, la Commission a conclu, dans sa communication du 24 mai 2011 intitulée «Vers un marché unique des droits de propriété intellectuelle», à la nécessité de moderniser le système des marques dans l'Union pour en accroître l'efficacité, l'efficience et la cohérence ...[+++]


The Treaty of Lisbon marks an important step in the role played by national Parliaments in EU affairs, listing, for the first time, in a provision (Article 12 of the Treaty on European Union – TEU) the various ways in which national Parliaments may ‘contribute actively to the good functioning of the EU’.

Le traité de Lisbonne marque un tournant important dans le rôle joué par les parlements nationaux au sein des affaires européennes, dont les modalités sont stipulées, pour la première fois, par une disposition (l’article 12 du traité sur l’Union européenne – TUE), qui précise les différentes façons dont les Parlement nationaux peuvent «contribuer activement au bon fonctionnement de l’UE».


Directive 2008/95/EC has harmonised central provisions of substantive trade mark law which at the time of adoption were considered as most directly affecting the functioning of the internal market by impeding the free movement of goods and the freedom to provide services in the Union.

La directive 2008/95/CE a harmonisé les dispositions fondamentales du droit matériel des marques qui, au moment de son adoption, étaient considérées comme ayant les incidences les plus directes sur le fonctionnement du marché intérieur, parce qu'elles entravaient la libre circulation des produits et la libre prestation de services dans l'Union.


Will November 9 mark the end of the suspension, at which time the Competition Bureau can resume its function and study the matter fully?

Est-ce que le 9 novembre signifie la fin de la suspension pour que le Bureau de la concurrence refasse une enquête et regarde l'ensemble du dossier?


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A peace officer believes on reasonable and probable grounds that a person is committing or at any time within the preceding two hours has committed an offence under paragraph 253(a); that obvious and at times specific observations have been made of impaired physical or psycho-motor functions of driving behaviour such that there appears to be a marked departure from the norm with respect to the ability to operate or have care or co ...[+++]

Le policier a des motifs raisonnables et probables de croire qu'une personne commet ou a commis pendant les deux heures précédentes une infraction à l'alinéa 253a); qu'il existe des symptômes manifestes et précis de l'affaiblissement des facultés physiques et psychomotrices nécessaires pour la conduite automobile tels que la conduite s'écarte de façon marquée de la norme de la garde, du contrôle ou de la conduite d'un véhicule; qu'un test effectué avec un appareil de détection approuvé ou un alcootest a démontré que l'alcoolémie du conducteur était inférieure à la limite légale. ...[+++]


(7) While the evaluation of the overall functioning of the Community trade mark system confirmed that many aspects of that system, including the fundamental principles on which it is based, have stood the test of time and continue meeting business needs and expectations, the Commission concluded in its Communication ‘A Single Market for Intellectual Property Rights’ of 24 May 2011[29] that there is a necessity to modernise the trade mark system in the ...[+++]

(7) Bien que l'évaluation du fonctionnement global du système de la marque communautaire ait confirmé que de nombreux aspects de ce système, à commencer par ses principes fondamentaux, avaient résisté à l'épreuve du temps et répondaient encore aux besoins et aux attentes des entreprises, la Commission a conclu, dans sa communication du 24 mai 2011 intitulée «Vers un marché unique des droits de propriété intellectuelle»[29], à la nécessité de moderniser le système des marques dans l’Union pour en accroître l'efficacité, l'efficience et ...[+++]


(2) The Ö Directive 2008/95/EC has harmonised central provisions of substantive Õ trade mark laws applicable in the Member States before the entry into force of Directive 89/104/EEC contained disparities which may have impeded Ö which at the time of adoption were considered as most directly affecting the functioning of the internal market by impeding Õ the free movement of goods and Ö the Õ freedom to provide services Ö in the Unio ...[+++]

(2) Ö La directive 2008/95/CE a harmonisé les dispositions fondamentales du droit matériel des Õ marques dans les États membres avant l’entrée en vigueur de la directive 89/104/CEE comportaient des disparités qui pouvaient entraver Ö qui, au moment de son adoption, étaient considérées comme ayant les incidences les plus directes sur le fonctionnement du marché intérieur parce qu'elles entravaient Õ la libre circulation des produits et la libre prestation de services Ö dans l'Union Õ et fausser les conditions de concurrence dans le marché commun.


The Court also considers, for the first time, the protection of the trade mark’s investment function.

Par ailleurs, la Cour examine, pour la première fois, la protection de la fonction d'investissement de la marque.


The Treaty of Lisbon marks an important step in the role played by national Parliaments in EU affairs, listing, for the first time, in a provision (Article 12 of the Treaty on European Union – TEU) the various ways in which national Parliaments may ‘contribute actively to the good functioning of the EU’.

Le traité de Lisbonne marque un tournant important dans le rôle joué par les parlements nationaux au sein des affaires européennes, dont les modalités sont stipulées, pour la première fois, par une disposition (l’article 12 du traité sur l’Union européenne – TUE), qui précise les différentes façons dont les Parlement nationaux peuvent «contribuer activement au bon fonctionnement de l’UE».




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'mark time function' ->

Date index: 2023-01-20
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