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COINS
Canadian circulation coin
Circulating coin
Circulation coin
Circulation coins
Commemorative euro circulation coin
Committee on the Improvement of National Statistics
Foreign circulation coin
Provisions for coins in circulation

Traduction de «national circulation coin » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
circulation coin [ circulating coin ]

pièce de circulation [ pièce de monnaie de circulation ]


foreign circulation coin

pièce de monnaie de circulation étrangère [ pièce de circulation étrangère | monnaie de circulation étrangère ]


Canadian circulation coin

pièce de monnaie canadienne de circulation [ pièce canadienne de circulation | monnaie canadienne de circulation ]


commemorative euro circulation coin

pièce commémorative en euro destinée à la circulation




Committee on the Improvement of National Statistics | COINS [Abbr.]

Comité pour l'amélioration des statistiques nationales | COINS [Abbr.]


provisions for coins in circulation

provision pour la circulation monétaire (1) | provision, circulation monétaire (2)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. All relevant information on new national circulation coin designs shall be published by the Commission in the Official Journal of the European Union.

8. Toutes les informations pertinentes concernant les nouveaux dessins nationaux des pièces destinées à la circulation sont publiées par la Commission au Journal officiel de l’Union européenne.


8. All relevant information on new national circulation coin designs shall be published by the Commission in the Official Journal of the European Union.

8. Toutes les informations pertinentes concernant les nouveaux dessins nationaux des pièces destinées à la circulation sont publiées par la Commission au Journal officiel de l'Union européenne.


8. All relevant information on new national circulation coin designs shall be published by the Commission in the Official Journal of the European Union.

8. Toutes les informations pertinentes concernant les nouveaux dessins nationaux des pièces destinées à la circulation sont publiées par la Commission au Journal officiel de l’Union européenne.


Commission Recommendation 2009/23/EC of 19 December 2008 on common guidelines for the national sides and the issuance of euro coins intended for circulation (3), endorsed by the Council conclusions of 10 February 2009, defines common principles for the designs used for the national sides of euro circulation coins and establishes procedures whereby Member States inform each other of draft designs, and for the approval of these designs.

La recommandation 2009/23/CE de la Commission du 19 décembre 2008 concernant des orientations communes pour les faces nationales et l’émission des pièces en euros destinées à la circulation (3), approuvée par le Conseil dans ses conclusions du 10 février 2009, définit des principes communs pour les dessins figurant sur les faces nationales des pièces en euros destinées à la circulation et établit la procédure selon laquelle les États membres s’informent des projets de dessins, ainsi que pour l’approbation de ces dessins.


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2. Member States may provide for general or partial exemptions from handling fees in cases where the submitting legal or natural persons cooperate closely and regularly with the designated national authorities in withdrawing from circulation counterfeit euro coins and euro coins unfit for circulation or where it serves the public interest.

2. Les États membres peuvent prévoir des exonérations générales ou partielles des frais de traitement lorsque les personnes morales ou physiques qui remettent les pièces coopèrent étroitement et régulièrement avec les autorités nationales désignées en vue de retirer de la circulation les fausses pièces en euros et les pièces en euros impropres à la circulation ou lorsque l'intérêt public le justifie.


(3) In order to achieve an effective and uniform authentication of euro coins throughout the euro area, it is therefore necessary to introduce binding rules for the implementation of common procedures for authentication of the circulating euro coins and of control mechanisms of those procedures by the national authorities.

(3) Aux fins d'une authentification effective et uniforme des pièces en euros dans l'ensemble de la zone euro, il est donc nécessaire de mettre en place des règles contraignantes pour la mise en œuvre de procédures communes d'authentification des pièces en euros en circulation et de mécanismes de contrôle de ces procédures par les autorités nationales.


2. Following the authentication procedure all euro coins suspected to be counterfeit and euro coins unfit for circulation shall be sent to the designated national authorities.

2. À l'issue de la procédure d'authentification, toutes les pièces en euros suspectées de contrefaçon et les pièces en euros impropres à la circulation sont transmises aux autorités nationales désignées.


(d) the existence of written procedures for handing over counterfeits and other euro coin-like objects as well as coins unfit for circulation to the designated national authorities; and

(d) existence de procédures écrites pour la remise des fausses pièces et des autres objets similaires à des pièces ainsi que des pièces impropres à la circulation aux autorités nationales désignées; et


From 2004 onwards, and subject to certain limitations, Member States are allowed, in order to commemorate a specific event or personality, to issue commemorative euro circulation coins bearing a national design which is different from the normal euro circulation coin design in line with the Commission Recommendation 2003/734/EC of 29 September 2003 on a common practice for changes to the design of national obverse sides of euro circulation coins (3).

Depuis 2004, et sous réserve de certaines restrictions, les États membres sont autorisés, afin de commémorer un événement spécifique ou une personnalité, à émettre des pièces commémoratives en euros destinées à la circulation qui comportent un dessin national différent de celui figurant sur les pièces en euros normales destinées à la circulation, conformément à la recommandation 2003/734/CE de la Commission du 29 septembre 2003 définissant une pratique ...[+++]


In view of the increasing number of different national sides, the common guidelines for the selection of the national sides of both normal circulation coins and commemorative circulation coins put forward in the present Recommendation will strengthen the overall coherence of the euro coinage system.

Au vu du nombre grandissant de faces nationales différentes, les orientations communes pour le choix des faces nationales des pièces destinées à la circulation, tant normales que commémoratives, formulées dans la présente recommandation renforceront la cohérence globale du système de frappe de l'euro.




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'national circulation coin' ->

Date index: 2023-02-02
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