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Entrant
Labor force entrant
Labour force entrant
New entrant
New entrant air carrier
New entrant carrier
New entrant status
New labor force entrant
New labour force entrant

Traduction de «new entrant carrier » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
new entrant [ new entrant carrier | new entrant air carrier ]

nouvel entrant [ nouveau venu ]




entrant [ new entrant | labour force entrant | new labour force entrant | new labor force entrant | labor force entrant ]

entrant [ nouvel actif | nouveau venu sur le marché du travail | entrant sur le marché du travail | primo-demandeur d'emploi ]


new entrant/re-entrant

personne qui devient ou redevient membre de la population active




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
[Am. 23] An air carrier which, together with its parent company, its own subsidiaries or the subsidiaries of its parent company, holds more than 10 % of the total slots allocated on the day in question at a particular airport, shall not be considered as a new entrant at that airport; An air carrier which transferred, within the meaning of Article 13, slots obtained as a new entrant to another air carrier in the same airport in order to be able to reacquire the status of a new entrant at that airport shall not be regarded as having th ...[+++]

[Am. 23] Un transporteur aérien qui, conjointement avec sa société mère, ses propres filiales ou les filiales de sa société mère, détient plus de 10 % du nombre total de créneaux horaires attribués le jour en question dans un aéroport déterminé n'est pas considéré comme un nouvel arrivant dans cet aéroport. Un transporteur aérien qui a transféré, au sens de l'article 13, des créneaux obtenus en tant que nouvel arrivant à un autre transporteur aérien dans le même aéroport afin de pouvoir acquérir à nouveau le statut de nouvel arrivant dans cet aéroport, n'est pas considéré comme ayant ce statut;


[Am. 23] An air carrier which, together with its parent company, its own subsidiaries or the subsidiaries of its parent company, holds more than 10 % of the total slots allocated on the day in question at a particular airport, shall not be considered as a new entrant at that airport; An air carrier which transferred, within the meaning of Article 13, slots obtained as a new entrant to another air carrier in the same airport in order to be able to reacquire the status of a new entrant at that airport shall not be regarded as having th ...[+++]

[Am. 23] Un transporteur aérien qui, conjointement avec sa société mère, ses propres filiales ou les filiales de sa société mère, détient plus de 10 % du nombre total de créneaux horaires attribués le jour en question dans un aéroport déterminé n'est pas considéré comme un nouvel arrivant dans cet aéroport. Un transporteur aérien qui a transféré, au sens de l'article 13, des créneaux obtenus en tant que nouvel arrivant à un autre transporteur aérien dans le même aéroport afin de pouvoir acquérir à nouveau le statut de nouvel arrivant dans cet aéroport, n'est pas considéré comme ayant ce statut;


the rules of priority may take account of rights acquired by air carriers through the use of particular slots in the previous corresponding season; however, at Community airports, new entrants as defined in Article 2(b) of Council Regulation (EEC) No 95/93 (7) must be allocated a 50 % share of newly created or unused slots and slots which have been given up by a carrier during or by the end of the season or which otherwise become ...[+++]

Les règles de priorité peuvent tenir compte des droits acquis par les transporteurs aériens en raison de l'utilisation de certains créneaux au cours de la saison correspondante précédente. Toutefois, dans les aéroports de la Communauté, les nouveaux arrivants au sens de l'article 2, point b), du règlement (CEE) no 95/93 (7) du Conseil doivent avoir droit à 50 % des créneaux horaires nouvellement créés ou inutilisés et des créneaux auxquels un transporteur a renoncé au cours ou à la fin de la saison ou qui sont devenus disponibles d'une autre manière, afin de permettre à ces nouveaux arrivants de soutenir efficacement la concurrence des t ...[+++]


Among requests from new entrants, preference shall be given to air carriers qualifying for new entrant status under both Article 2(b)(i) and (ii) or Article 2(b)(i) and (iii).

Parmi les demandes des nouveaux arrivants, la préférence est donnée à celles introduites par les transporteurs aériens pouvant prétendre au statut de nouvel arrivant en vertu de l'article 2, point b) i) et ii), ou de l'article 2, point b) i) et iii).


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(ii) upon request from the Commission, in particular where an airport is in reality accessible only for air carriers that have been allocated slots or where air carriers and in particular new entrants encounter serious problems in securing landing and take off possibilities at the airport in question.

ii) sur demande de la Commission, en particulier lorsqu'un aéroport n'est en réalité accessible qu'aux seuls transporteurs aériens auxquels ont été attribués des créneaux horaires ou lorsque les transporteurs aériens, et en particulier les nouveaux arrivants, sont confrontés à de graves problèmes pour s'assurer des possibilités d'atterrissage et de décollage à l'aéroport en question.


An air carrier that wishes to acquire new-entrant status shall forward to the coordinator all necessary documentation to enable the coordinator to establish whether the air carrier concerned is in fact eligible for new-entrant status.

Un transporteur aérien qui entend obtenir le statut de nouvel arrivant est tenu de communiquer au coordonnateur tous les documents indispensables démontrant à celui-ci que le transporteur aérien en question est effectivement éligible au statut de nouvel arrivant.


The proposal for a regulation also contains a new definition of the concept of 'new entrant'. That is intended, firstly, to ensure that the operator concerned really is a new entrant. Secondly, new-entrant status is being made easier to acquire if the carrier is offering connecting flights between regional airports and airports located at main economic or transit centres.

La proposition de règlement comporte une nouvelle définition de la notion de "nouvel arrivant" qui doit garantir que les intéressés sont véritablement de nouveaux arrivants, tout en facilitant l'accès au statut de nouvel arrivant lorsque le transporteur exploite des lignes entre des aéroports régionaux et des aéroports des grands centres économiques qui constituent les principaux points de connexion.


A carrier that wishes to acquire new-entrant status shall be required to forward to the coordinator all necessary documentation to enable the coordinator to establish whether the carrier concerned is in fact eligible for new-entrant status.

Une entreprise qui entend obtenir le statut de nouvel arrivant est tenue de communiquer au coordinateur tous les documents indispensables démontrant à celui-ci que l'entreprise en question est effectivement un nouvel arrivant.


(d) new entrants as defined in Article 2 (b) of Council Regulation (EEC) No 95/93 (8) are allocated 50 % of newly created or unused slots and slots which have been given up by a carrier during or by the end of the season or which otherwise become available, to the extent that those new entrants have outstanding slot requests;

d) que les nouveaux arrivants au sens de l'article 2 point b) du règlement (CEE) no 95/93 du Conseil (8) aient droit à 50 % des créneaux horaires nouvellement créés ou inutilisés et des créneaux auxquels un transporteur a renoncé au cours ou à la fin de la saison ou qui sont devenus disponibles d'une autre manière, dans la mesure où ces nouveaux arrivants ont introduit une demande de créneaux;


5. Slots allocated to new entrants operating a service between two Community airports may not be exchanged or transferred between air carriers or by an air carrier from one route to another as provided for in paragraph 4 for a period of two seasons.

5. Les crénaux horaires attribués aux nouveaux arrivants exploitant un service entre deux aéroports communautaires ne peuvent, pendant deux saisons, être échangés entre transporteurs aériens ou transférés par un transporteur aérien d'une liaison à une autre, comme le prévoit le paragraphe 4.




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'new entrant carrier' ->

Date index: 2023-07-03
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