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OOPS Manual

Traduction de «objectives organization and policies manual » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Objectives, Organization and Policies Manual [ OOPS Manual ]

Manuel des objectifs, de l'organisation et des politiques de l'ACTA [ Manuel des objectifs, de l'organisation et des politiques ]


CATA Objectives, Organization and Policy Manual

Manuel des objectifs, de l'organisation et des politiques de l'ACTA


Objectives, Organization and Policies Document, Volume III

Manuel des objectifs, de l'organisation et des politiques, volume III
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(6) In view of the objectives of the Union's organic production policy, the legal framework established for implementing that policy should aim at ensuring fair competition and a proper functioning of the internal market in organic products, and at maintaining and justifying consumer confidence in products labelled as organic.

(6) Compte tenu des objectifs de la politique de l'Union en matière de production biologique, il convient que le cadre juridique établi pour la mise en œuvre de cette politique vise à assurer des conditions de concurrence équitable et à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur des produits biologiques, ainsi qu'à conserver et à justifier la confiance que les consommateurs ont dans les produits étiquetés en tant que produi ...[+++]


(3) In particular, the objectives of the organic production policy are embedded in the objectives of the CAP by ensuring that farmers receive a fair return for complying with the organic production rules.

(3) En particulier, l'intégration des objectifs de la politique en matière de production biologique dans les objectifs de la PAC est assurée en veillant à ce que les agriculteurs qui se conforment aux normes applicables à la production biologique en retirent un revenu équitable.


In this sense, organic production pursues the same objectives within the common agricultural policy (‘CAP’) which are inherent to all the agricultural product quality schemes of the Union.

En ce sens, la production biologique poursuit, dans le cadre de la politique agricole commune (ci-après la «PAC»), les objectifs inhérents à tous les systèmes de qualité de l'Union applicables aux produits agricoles.


573.10 (1) An approved maintenance organization (AMO) certificate holder shall establish, maintain and authorize the use of a maintenance policy manual (MPM) that contains information to ensure the efficiency of the AMO’s maintenance policies, dealing with the subjects set out in Standard 573—Approved Maintenance Organizations.

573.10 (1) Le titulaire d’un certificat d’organisme de maintenance agréé (OMA) doit établir et tenir à jour un manuel de politiques de maintenance (MPM) et en autoriser l’utilisation; le MPM doit contenir des renseignements garantissant l’efficience des politiques de maintenance de l’OMA, sur les sujets énumérés à la norme 573 — Organismes de maintenance agréés.


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(2) The person responsible for maintenance shall manage the activities of the approved maintenance organization (AMO) in accordance with the policies set out in the maintenance policy manual (MPM) established under section 573.10.

(2) Le responsable de la maintenance doit gérer les activités de l’organisme de maintenance agréé (OMA) conformément aux lignes de conduite qui figurent dans le manuel de politiques de maintenance (MPM) établi en vertu de l’article 573.10.


(2) The components specified in subsection (1) shall be set out in the approved maintenance organization (AMO) certificate holder's maintenance policy manual (MPM).

(2) Les éléments précisés au paragraphe (1) doivent figurer dans le manuel de politiques de maintenance (MPM) du titulaire du certificat d’organisme de maintenance agréé (OMA).


(a) a maintenance policy manual (MPM) established by the holder of an approved maintenance organization (AMO) certificate issued pursuant to section 573.02 with a rating of a category appropriate to the work to be performed; or

a) soit un manuel des politiques de maintenance (MPM) établi par le titulaire d’un certificat d’organisme de maintenance agréé (OMA) qui a la spécialité d’une catégorie propre aux travaux à exécuter et qui est délivré en vertu de l’article 573.02;


continuing research into synergies between the TENs with the aim of producing and circulating a manual of good practices, and developing synergies between the objectives of cohesion policy and the priorities adopted in the TEN context.

poursuivre la recherche de synergies entre les RTE pour aboutir à la diffusion d'un manuel de bonnes pratiques ainsi que de développer des synergies entre les objectifs de la politique de cohésion et les priorités retenues dans le cadre des RTE.


continuing research into synergies between the TENs with the aim of producing and circulating a manual of good practices, and developing synergies between the objectives of cohesion policy and the priorities adopted in the TEN context.

poursuivre la recherche de synergies entre les RTE pour aboutir à la diffusion d'un manuel de bonnes pratiques ainsi que de développer des synergies entre les objectifs de la politique de cohésion et les priorités retenues dans le cadre des RTE.


In addition to the CSIS Act, section 3 (7) of the human resources policy manual states that employees must not support or oppose any person, organization or product by using information obtained through their employment by the service except when authorized by the director.

Outre la Loi sur le SCRS, le paragraphe 3 (7) du guide des politiques des ressources humaines précise que les employés ne doivent appuyer ni une personne, ni une organisation ni un produit, ou s'y opposer, en utilisant des renseignements recueillis dans l'exercice de leurs fonctions, à moins d'en avoir être autorisés par le directeur.




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Date index: 2022-07-19
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