Interest rate derivatives (e.g. forward rate agreements, swaps, futures, options) are financial products which are used by banks or companies for managing the risk of interest rate fluctuations.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2015-02-03]

Les produits dérivés de taux d'intérêt (contrats à terme de taux d'intérêt, swaps, contrats à terme et options, par exemple) sont des produits financiers utilisés par les banques ou les entreprises pour gérer le risque de fluctuation des taux d'intérêt.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2015-02-03]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2015-02-03]

Interest rate derivatives (e.g. forward rate agreements, swaps, futures, options) are financial products used for managing the risk of interest rate fluctuations.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2014-10-20]

Les produits dérivés de taux d'intérêt (contrats à terme de taux d'intérêt, swaps, contrats à terme et options, par exemple) sont des produits financiers utilisés pour gérer le risque de fluctuation des taux d'intérêt.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2014-10-20]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2014-10-20]

Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties other than by reason of default or other termination event, as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characteristics of other derivative financial instruments, having regard to whether, inter alia, ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-31]

Contrats d’options, contrats à terme, contrats d’échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret ou à des taux d’inflation ou d’autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d’une des parties pour des raisons autres qu’une défaillance ou autre incident provoquant la résiliation, de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section, qui présentent les caractéristiques d’autres instruments financiers dérivés, en tenant compte de ce que, notamment, ils s ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-12-31]

The integrity of benchmarks is fundamental for pricing many financial instruments, such as interest rate swaps and forward rate agreements, trade and non-trade contracts, supply agreements, mortgages and loans.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-15]

L'intégrité des indices de référence est donc essentielle à la détermination du prix d'un grand nombre d'instruments financiers, comme les contrats d'échange (swap) de taux d'intérêt et les contrats de garantie de taux, ainsi que de certains contrats commerciaux ou autres (contrats de fourniture, prêts et hypothèques).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-12-15]

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The most common basic interest rate derivatives are: forward rate agreements, interest rate swaps, interest rate options, and, interest rate futures.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2013-12-03]

Les produits dérivés de taux d'intérêt de base les plus courants sont les contrats de garantie de taux, les swaps de taux d'intérêt, les options sur taux d'intérêt et les contrats à terme de taux d'intérêt.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2013-12-03]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2013-12-03]

(10) Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates, emission allowances or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event), as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characteristics of other derivative financial inst ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-05-22]

10. Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (pour des raisons autrements qu'en cas deune défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-05-22]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2011-05-22]

1. For the purposes of Article 13(1) of Directive 2004/109/EC, transferable securities; and options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts, as referred to in Section C of Annex I of Directive 2004/39/EC, shall be considered to be financial instruments, provided that they result in an entitlement to acquire, on the holder's own initiative alone, under a formal agreement, shares to which voting rights are attached, already issued, of an issuer whose shares are admitted to tradin ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2006-12-31]

1. Aux fins de l'article 13, paragraphe 1, de la directive 2004/109/CE, les valeurs mobilières et les contrats d'option, contrats à terme, contrats d'échange, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des valeurs mobilières, visés à l'annexe I, section C, de la directive 2004/39/CE, sont considérés comme des instruments financiers, pour autant qu'ils donnent le droit d'acquérir, à l'initiative du détenteur uniquement, en vertu d'un accord formel, des actions, auxquelles sont attachés des droits de vote, et déjà émises, d' ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2006-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2006-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-12-31]

10. Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2003-12-31]

Swap arrangements and forward rate agreements I

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2001-11-07]

Accords de swaps et contrats de garantie de taux I

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2001-11-07]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2001-11-07]

Swap arrangements and forward rate agreements

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2001-11-07]

Accords de swaps et contrats de garantie de taux

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2001-11-07]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2001-11-07]

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