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Traduction de «passbook account » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




passbook savings account | passbook account

compte sur livret | compte d'épargne sur livret


tiered passbook savings account

compte d'épargne à intérêt progressif




savings book | savings passbook

carnet d'épargne | livret d'épargne


Duty Entitlement Passbook Scheme | DEPBS [Abbr.]

régime des crédits de droits à l'importation | DEPBS [Abbr.]


deposit book [ deposit passbook ]

livret de dépôt [ livret de dépôts | carnet de dépôt | carnet de dépôts ]


bank book [ passbook | pass book | bankbook ]

livret bancaire [ carnet de banque | livret de banque | carnet bancaire ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. The purchaser of a deferred annuity may make payments at an accounting Post Office and when so doing shall be furnished with a passbook in form approved by the Minister, and the postal employee who receives the payments shall enter records thereof in the passbook when the payments are made.

8. L’acheteur d’une rente à jouissance différée pourra en effectuer les paiements à un bureau de poste comptable et ce faisant recevra un carnet de compte dans la forme approuvée par le ministre, et l’employé de la poste qui recevra les paiements en inscrira le montant dans le carnet au moment où ces paiements seront effectués.


(f) for a deposit account that does not have a fixed monthly charge for a service package, the applicable charges for monthly statements of account, passbook updates, cash withdrawals, cheque withdrawals, debit payment purchases, preauthorized debits, bill payments, transfers between accounts and, if cheques are offered to the customer at the time the account is opened, cheque orders; and

f) à moins qu’il ne s’agisse d’un compte qui offre un ensemble de services à forfait mensuel, les frais liés à la fourniture de l’état de compte mensuel, à la mise à jour du livret de banque, au retrait en espèces, au retrait par chèque tiré sur le compte, au paiement automatique, au prélèvement automatique, au paiement de factures, au virement entre comptes et, si des chèques sont offerts au client lors de l’ouverture du compte, à l’impression de chèques;


Member States shall prohibit their credit and financial institutions from keeping anonymous accounts, anonymous passbooks or from issuing anonymous electronic payment cards which do not fulfil the conditions listed in Article 10a. Member States shall in all cases require that the owners and beneficiaries of existing anonymous accounts, anonymous passbooks or anonymous payment cards be made the subject of customer due diligence measures as soon as possible and in any event before such accounts or passbooks are used in any way.

Les États membres interdisent à leurs établissements de crédit et autres établissements financiers de tenir des comptes anonymes, des livrets d'épargne anonymes ou d'émettre des cartes de paiement électroniques anonymes qui ne satisfont pas aux conditions énumérées à l'article 10 bis. Ils exigent dans tous les cas que les titulaires et les bénéficiaires de comptes anonymes, de livrets d'épargne anonymes ou de cartes de paiement anonymes existants soient soumis aux mesures de vigilance à l'égard de la clientèle dès que possible et, en tout état de cause, avant que ces comptes ou livrets ne soient utilisés de quelque façon que ce soit.


Member States shall in all cases require that the owners and beneficiaries of existing anonymous accounts, anonymous passbooks or anonymous payment cards be made the subject of customer due diligence measures as soon as possible and in any event before such accounts or passbooks are used in any way.

Ils exigent dans tous les cas que les titulaires et les bénéficiaires de comptes anonymes, de livrets d'épargne anonymes ou de cartes de paiement anonymes existants soient soumis aux mesures de vigilance à l'égard de la clientèle dès que possible et, en tout état de cause, avant que ces comptes ou livrets ne soient utilisés de quelque façon que ce soit.


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Member States shall in all cases require that the owners and beneficiaries of existing anonymous accounts or anonymous passbooks be made the subject of customer due diligence measures as soon as possible and in any event before such accounts or passbooks are used in any way.

Ils exigent dans tous les cas que les titulaires et les bénéficiaires de comptes anonymes ou de livrets d'épargne anonymes existants soient soumis aux mesures de vigilance à l'égard de la clientèle dès que possible et, en tout état de cause, avant que ces comptes ou livrets ne soient utilisés de quelque façon que ce soit.


26. On 21 March 2002 the applicant withdrew the sum of EUR 210 354 from the green passbook associated with the current account.

26 Le 21 mars 2002, le requérant a retiré la somme de 210 354 euros du livret vert correspondant au compte courant.


By way of derogation from Article 9(6), Member States shall in all cases require that the owners and beneficiaries of existing anonymous accounts or anonymous passbooks be made the subject of customer due diligence requirements as soon as possible and in any event before the accounts or passbooks are used in any way.

Par dérogation à l'article 9, paragraphe 6, les États membres exigent dans tous les cas que les possesseurs et les bénéficiaires de comptes anonymes ou de livrets d'épargne anonymes existants soient soumis aux obligations de vigilance à l'égard de la clientèle dès que possible et, en tout état de cause, avant que les comptes ou les livrets ne soient utilisés de quelque façon que ce soit .


By way of derogation from Article 8(3), Member States shall in all cases require that the owners and beneficiaries of existing anonymous accounts or anonymous passbooks shall be submitted to customer due diligence requirements as soon as possible and in any case before the accounts or passbooks are used in any way.

Par dérogation à l'article 8, paragraphe 3, les États membres exigent dans tous les cas que les possesseurs et les bénéficiaires de comptes anonymes ou de livrets d'épargne anonymes existants soient soumis aux obligations de vigilance à l'égard de la clientèle dès que possible et en tout état de cause avant que les comptes ou les livrets ne soient utilisés de quelque façon que ce soit.


By way of derogation from Article 9(6), Member States shall in all cases require that the owners and beneficiaries of existing anonymous accounts or anonymous passbooks be made the subject of customer due diligence measures as soon as possible and in any event before such accounts or passbooks are used in any way.

Par dérogation à l'article 9, paragraphe 6, les États membres exigent dans tous les cas que les titulaires et les bénéficiaires de comptes anonymes ou de livrets d'épargne anonymes existants soient soumis aux mesures de vigilance à l'égard de la clientèle dès que possible et, en tout état de cause, avant que ces comptes ou livrets ne soient utilisés de quelque façon que ce soit.


For those un-banked benefit recipients who do not even want a basic bank account available through post offices and prefer to have recourse to the old system of cash payments at the post offices, a new simplified Post Office Card account (POCA) will be offered with the only apparent difference that a magnetic stripe card will replace the previous paper-based passbooks and giro-cheques.

Les allocataires sociaux "non bancarisés" qui ne veulent même pas du compte bancaire de base susmentionné, mais préfèrent l'ancien système du paiement en espèces à un guichet postal se verront proposer une nouvelle formule de compte postal simplifié avec carte de retrait (Post Office Card Account, POCA); seule différence tangible, cette carte à bande magnétique remplacera le livret sur support papier et les mandats postaux.




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Date index: 2022-11-12
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