Traduction de «precedence order » (Anglais → Français) :

ordre de précédence temporelle

rapport de priorité [ ordre de priorité | table des priorités ]

protocole [ ordre protocolaire ]

Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était constamment menacé et par un détachement. Un état de stress post-traumatique (F43.1) peut précéder ce type de modification de la ...[+++] personnalité. | Modification de la personnalité après:captivité prolongée avec risque d'être tué à tout moment | désastres | expériences de camp de concentration | exposition prolongée à des situations représentant un danger vital, comme le fait d'être victime du terrorisme | torture

ordre de priorité [ liste de priorité ]

nouvel ordre économique [ nouvel ordre économique international ]

graphe de précédence des règles | graphe de précédence

vente à distance [ contrat négocié à distance | téléachat | vente par correspondance ]

Lorsque, dans un État membre, les frais de justice afférents à une procédure civile, au sens de l'article 17, paragraphe 1, point a) ou b), selon le cas, sont équivalents ou supérieurs aux frais liés à une procédure européenne d'injonction de payer, le total des frais de justice afférents à une procédure européenne d'injonction de payer et à la procédure civile qui y fait suite en cas d'opposition conformément à l'article 17, paragraphe 1, n'excède pas les frais afférents à la procédure qui n'a pas été précédée par une procédure européenne d'injonction de payer dans cet État membre.

6. Les États membres exigent des entreprises d’investissement qui exécutent des ordres de clients qu’elles établissent et publient une fois par an, pour chaque catégorie d’instruments financiers, le classement des cinq premièrs►C3 lieux d'exécution ◄ sur le plan des volumes de négociation sur lesquels elles ont exécuté des ordres de clients au cours de l’année précédente et des informations synthétiques sur la qualité d’exécution obtenue.

Pour remédier à cette situation, on pourrait prévoir la possibilité pour un certain nombre de Membres ou un groupe politique de mettre en question l’ordre de préséance proposé par le Président ou supprimer la faculté du Président de fixer l'ordre de préséance tout court, avec comme conséquence qu’un vote doit avoir lieu.

Lorsque l’élection n’a pas lieu au scrutin secret, l’ordre de préséance correspond à l’ordre d’appel par le Président .