Traduction de «press parts and accessories » (Anglais → Français) :

2. L’exonération est applicable aux pièces de rechange, éléments ou accessoires spécifiques, s’adaptant aux objets considérés ainsi qu’aux outils à utiliser pour l’entretien, le contrôle, le calibrage ou la réparation desdits objets, pour autant que ces pièces de rechange, éléments, accessoires ou outils soient importés en même temps que ces objets ou, s’ils sont importés ultérieurement, qu’ils soient reconnaissables comme étant destinés à des objets admis précédemment en exonération ou qui seraient susceptibles de bénéficier de l’exonération au moment où celle-ci est demandée pour les pièces de rechange, éléments, accessoires spécifique ...[+++]s ou outils considérés.

S-XVI Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils.

MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS, à l'exclusion des produits des nos8516 50 00, 8519, 8520 32 99, 8520 39 90, 8521, 8525, 8527, 8528 12, 8528 21 à 8528 30, 8529, 8540 11 et 8540 12

Les produits pour lesquels l’enregistrement a été demandé relèvent des classes 9 et 11 au sens de l’arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l’enregistrement des marques, du 15 juin 1957, tel que révisé et modifié, et correspondent à la description suivante: «Accessoires pour appareils d’éclairage, notamment lampes de poche» et «Appareils d’éclairage, notamment lampes de poche, y compris pièces détachées et accessoires pour les produits précités».

Parties et accessoires des articles des nos 9.

En 1883, très peu d'entreprises canadiennes étaient en mesure de fabriquer des pièces et accessoires électriques de petite taille, mais les supports pour ampoules provenaient des usines de la Canada Clock Company à Hamilton.