Traduction de «profit-and-loss system » (Anglais → Français) :

pour les justes valeurs qui sont évaluées de façon récurrente et classées au niveau 3 de la hiérarchie des justes valeurs, le montant du total des profits ou des pertes de la période mentionné au paragraphe (e)(i) ci-dessus qui a été pris en compte dans le résultat net et qui est attribuable à la variation des profits ou des pertes latents relatifs aux actifs et passifs détenus à la date de clôture, avec mention du ou des postes du compte de résultat où ces profits et pertes latents sont comptabilisés;

un système de « globalisation » des résultats du groupe qui implique d'agréger tous les résultats fiscaux individuels (c'est-à-dire les pertes et les bénéfices) (onze États membres).

2. Lorsque, dans les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE, il est fait référence aux articles 9, 10 et 10 bis (bilan) ou aux articles 22 à 26 (compte de profits et pertes) de la directive 78/660/CEE, ces références sont considérées comme étant des références à l'article 6 (bilan) ou à l'article 34 (compte de profits et pertes) de la présente directive selon le cas".

2. Lorsque les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE se réfèrent aux articles 9, 10 et 10 bis (bilan) ou aux articles 22 à 26 (comptes de profits et pertes) de la directive 78/660/CEE, ces références sont considérées comme étant des références aux articles 4 et 4 bis (bilan) ou aux articles 26, 27 et 28 (comptes de profits et pertes) de la présente directive".

a) Lloyd's et les syndicats de Lloyd's sont exemptés de fournir, respectivement dans les comptes agrégés et les comptes des syndicats, les indications correspondant aux postes E 2 «Provisions pour impôts» et G V «Autres dettes, dont dettes fiscales et dettes au titre de la sécurité sociale» du passif, uniquement pour ce qui est des dettes fiscales, ainsi qu'aux postes III 9 «Impôts sur le résultat provenant des activités ordinaires» et III 14 «Impôts sur le résultat exceptionnel» du compte de profits et pertes, à l'exception des montants retenus à la source.

Lorsque cette dérogation est appliquée, les sociétés doivent donner des indications dans l'annexe sur les proportions dans lesquelles les impôts sur le résultat grèvent le résultat provenant des activités ordinaires et le résultat exceptionnel.