Traduction de «removal metal material » (Anglais → Français) :

8461 | Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 45 % du prix départ usine du produit |

8458 | Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 45 % du prix départ usine du produit |

Pour apaiser ces craintes, Glencore s’est engagée a) à mettre fin à son accord d’enlèvement exclusif à long terme avec Nyrstar, premier producteur européen de zinc métallique, dans la mesure où cet accord porte sur le zinc brut produit par Nyrstar dans l'EEE, b) à ne pas acheter, directement ou indirectement, à Nyrstar du zinc métallique produit dans l'EEE pendant une période de dix ans, c) à s’abstenir, pendant dix ans, de toute autre pratique ayant pour effet d’empêcher ou de dissuader Nyrstar de livrer une concurrence efficace à Glencore sur le marché du zinc métallique de l’EEE et d) à céder sa participation minoritaire (de quelque 7 ...[+++],79 %) dans Nyrstar.

Contenu de l’annexe de la directive: prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l’agrément de type, aux contrôles et aux épreuves et au marquage des citernes fixes (véhicules-citernes), des citernes et des conteneurs-citernes démontables et des caisses mobiles citernes, dont les réservoirs sont construits en matériaux métalliques, ainsi que des véhicules-batteries et CGEM.

Contenu de l’annexe de la directive: prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l’agrément de type, aux contrôles et aux épreuves et au marquage des citernes fixes (véhicules-citernes), des citernes et des conteneurs-citernes démontables et des caisses mobiles citernes, dont les réservoirs sont construits en matériaux métalliques, ainsi que des véhicules-batteries et CGEM.

Pour encourager le développement durable, le gouvernement devrait garantir une exploitation efficace des minéraux et des métaux, en éliminant les barrières fiscales qui favorisent l'utilisation de produits vierges plutôt que recyclés.