Traduction de «remove the pin connecting rod » (Anglais → Français) :

Des blocs en fonte, des culasses et des bielles de la position 84.09 sont importés d’un endroit situé à l’extérieur des territoires des pays ALÉNA par un producteur de moteurs, qui en est propriétaire au moment de l’importation et qui les utilise sur le territoire du pays ALÉNA A dans la production d’un moteur de la position 84.07.

Aux fins du calcul, aux termes du paragraphe 9(1), de la teneur en valeur régionale du véhicule de gamme légère dans lequel le moteur est incorporé, étant donné que la position 84.09 est énumérée à l’annexe IV, que les blocs en fonte, les culasses et les bielles ont été importés sur le territoire d’un pays ALÉNA et qu’ils sont incorporés dans le véhicule de gamme légère, la valeur de ces matières, qui sont des matières retracées, est incluse dans la valeur des matières non originaires utilisées dans la production du véhicule, même si le moteur est une matière originaire.

h) aucun groupe auxiliaire de bord dont le jet se décharge dans la zone de sécurité de l’avitaillement en carburant n’est démarré après que les bouchons de remplissage sont retirés ou que les raccords pour l’avitaillement en carburant sont branchés;

Un ressort amortisseur complet et un ressort supplémentaire, deux chaînes éprouvées dont chacune égale au plus long maillon de l’appareil, deux ridoirs, quatre manilles, quatre mailles d’assemblage et quatre goupilles de tringle; toutefois, pour les navires à vapeur au long cours filant 12 noeuds ou plus, un ressort d’amortisseur, un ridoir et un maillon peuvent être omis, et pour les navires à vapeur accomplissant des voyages de cabotage classe III et disposant soit d’un appareil principal actionné à la main, soit d’un appareil à gouverner auxiliaire indépendant des tringles et chaînes et pouvant fonctionner efficacement, le jeu des pi ...[+++]èces de rechange peut se limiter à un nombre suffisant de manilles ou de mailles brisées pour permettre la réparation immédiate de l’appareil en cas de panne; pour tous les autres navires à vapeur accomplissant des voyages de cabotage classe III, l’appareil de réserve doit être celui exigé pour les navires d’une vitesse de 12 noeuds ou plus.

Un ressort amortisseur complet et un ressort supplémentaire, deux chaînes éprouvées dont chacune égale au plus long maillon de l’appareil, deux ridoirs, quatre manilles, quatre mailles d’assemblage et quatre goupilles de tringle; toutefois, pour les navires à vapeur au long cours filant 12 noeuds ou plus, un ressort d’amortisseur, un ridoir et un maillon peuvent être omis, et pour les navires à vapeur accomplissant des voyages de cabotage classe III et disposant soit d’un appareil principal actionné à la main, soit d’un appareil à gouverner auxiliaire indépendant des tringles et chaînes et pouvant fonctionner efficacement, le jeu des pi ...[+++]èces de rechange peut se limiter à un nombre suffisant de manilles ou de mailles brisées pour permettre la réparation immédiate de l’appareil en cas de panne; pour tous les autres navires à vapeur accomplissant des voyages de cabotage classe III, l’appareil de réserve doit être celui exigé pour les navires d’une vitesse de 12 noeuds ou plus.

Afin d’appliquer de manière proportionnée l’obligation de suspendre ces instruments dérivés ou de les retirer de la négociation, l’AEMF élabore des projets de normes techniques afin de préciser les cas où le fait qu’il y ait un lien entre un instrument dérivé visé aux points 4) à 10) de la section C de l’annexe I qui est lié ou qui fait référence à un instrument financier suspendu ou retiré de la négociation et l’instrument financier originel implique que l’instrument dérivé soit également suspendu ou retiré de la négociation pour parvenir à l’objectif de suspension ou de ret ...[+++]rait de l’instrument financier sous-jacent.