Traduction de «second examiner » (Anglais → Français) :

Les deuxième et troisième moyens, tirés, respectivement, d’une violation de l’article 1 , paragraphe 4, de la position commune 2001/931 et d’une erreur de droit commise dans l’appréciation des principes relatifs au droit à une protection juridictionnelle effective, sont dirigés contre la seconde partie de l’arrêt attaqué dans laquelle le Tribunal a examiné et jugé fondés les deuxième et troisième moyens avancés devant lui par la PMOI.

Deuxièmement, l'examen, par un groupe d'experts nationaux réuni dans le cadre de la méthode ouverte de coordination, des moyens de simplifier les processus de prêt et d’emprunt des œuvres d’art au sein de l’Union européenne[15].

Deuxièmement, l'examen, par un groupe d'experts nationaux réuni dans le cadre de la méthode ouverte de coordination, des moyens de simplifier les processus de prêt et d’emprunt des œuvres d’art au sein de l’Union européenne[15].

L’exigence de motivation des décisions d’un jury de concours doit, dans ces conditions, tenir compte de la nature des travaux en cause qui comportent, en général, au moins deux stades distincts, à savoir, en premier lieu, l’examen des candidatures, pour faire le tri des candidats admis au concours et, en second lieu, l’examen des aptitudes des candidats à l’emploi à pourvoir, afin de dresser une liste d’aptitude.

À l'annexe IV, partie I, sous "Module D", au point 1, première phrase, au point 3.1, second alinéa, troisième tiret, et au point 3.2, premier alinéa, l'expression "attestation d'examen 'CE de type'" est remplacée par l'expression "attestation d'examen CE de type ou attestation d'examen CE de la conception".

Cependant, après cessation de la charge, la structure ne doit pas pénétrer dans la zone et la zone doit être entièrement protégée.1.7.Surcharge d'écrasementSi des fractures ou des fissures non négligeables apparaissent au cours d'un essai d'écrasement, il faut procéder à un deuxième essai d'écrasement similaire, mais avec une force de 1,2 Fv, immédiatement après l'essai à l'origine des fractures ou fissures.2.ZONE DE DÉGAGEMENTLa zone de dégagement est identique à celle décrite au point 2 de l'annexe III point A ci-dessus, seul le mot «choc» devant être remplacé par «charge» à la dernière ligne du point 2.2.10.3.MESURES À EFECTUER3.1.Fractures et fissuresAprès chaque essai, tous les éléments d'assemblage, les membrures et les dispositifs de ...[+++] fixation sont examinés visuellement pour y déceler les fractures et les fissures. Il n'est pas tenu compte d'éventuelles petites fissures dans les éléments sans importance.3.2.Zone de dégagementAu cours de chaque essai, le dispositif de protection est examiné pour vérifier si une partie quelconque de ce dispositif a pénétré dans une zone de dégagement telle que définie au point 2.En outre, le dispositif de protection est examiné pour vérifier si une partie quelconque de la zone de dégagement n'est plus protégée par lui.