Traduction de «section under repair » (Anglais → Français) :

section de voie en réfection | section en réfection

pourcentage d'immobilisation

approvisionnements en cours de réparation

en réfection

terrain en réparation

terrain en réparation

Règlement sur l'importation de marchandises exportées pour réparation aux termes d'une garantie -- numéro tarifaire 9820.00.00 -- (ALÉNA) [ Règlement sur l'importation de marchandises exportées pour réparation aux termes d'une garantie -- numéro tarifaire 9820.00.00 -- (ALÉNA et ALÉCI) ]

Définition: Trouble caractérisé par la présence de craintes de l'enfance, hautement spécifiques d'une phase de développement, et survenant (à un certain degré) chez la plupart des enfants, mais dont l'intensité est anormale. Les autres craintes qui surviennent dans l'enfance, mais qui ne font pas partie du développement psychosocial normal (par exemple une agoraphobie), doivent être classées dans la catégorie appropriée de la section F40-F48.

Infection d'une suture:après césarienne | périnéale après accouchement

fissure réparée présente sous le revêtement

2.1. Les informations sur le système OBD et sur la réparation et l’entretien des véhicules disponibles sur les sites internet obéissent aux spécifications techniques du document SC2-D5 d’OASIS, norme des informations sur les réparations automobiles, version 1.0 du 28 mai 2003 , et des sections 3.2, 3.5 (à l’exclusion de la section 3.5.2), 3.6, 3.7 et 3.8 du document SC1-D2 d’OASIS, spécification des critères de réparation automatique, version 6.1 du 10 janvier 2003 , en utilisant uniquement les formats texte libre et graphique ou les formats pouvant être visualisés et imprimés au moyen exclusif des modules d’extension des logiciels libre ...[+++]s, faciles à installer et fonctionnant sous les systèmes d’exploitation courants.

3. Afin d’obtenir une extension de la réception CE par type, en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien, d’un véhicule réceptionné au titre du présent règlement dont la masse de référence excède 2 380 kilogrammes sans excéder 2 610 kilogrammes, le constructeur doit satisfaire aux prescriptions de la section 5 de l’annexe VIII.

11. Le propriétaire d’un conteneur ou son représentant au Canada qui remet un conteneur à une entreprise de réparation pour le faire réparer conformément à l’article 9 doit garder pendant au moins deux ans une copie du devis de réparation et de la déclaration remise aux termes de l’article 10.

9 (1) Le propriétaire peut construire, mettre en place, modifier, réparer, reconstruire, enlever ou déclasser, dans des eaux navigables mentionnées à l’annexe ou sur, sous, au-dessus ou à travers celles-ci, un ouvrage qui, selon la décision du ministre prise au titre de l’article 5, ne risque pas de gêner sérieusement la navigation, s’il le fait conformément aux exigences prévues sous le régime de la présente loi.