Traduction de «standby work » (Anglais → Français) :

Certains États membres possédaient des dispositions relatives à des catégories intermédiaires (entre le temps de travail et les périodes de repos), telles que les disponibilités, activités de garde, activités de permanence, déplacements, etc.

Une définition du temps de travail plus large que la simple conduite, à savoir, toute période comprise entre le début et la fin du travail, durant laquelle le travailleur mobile est à son poste de travail, à la disposition de l'employeur et dans l'exercice de ses fonctions ou de ses activités, ainsi que la mise à disposition au travail, qui est définie comme étant le temps durant lequel le travailleur est sur son lieu de travail et prêt à entreprendre son travail.

Ses éléments principaux sont les suivants : Définition du temps de travail plus large que dans la réglementation actuelle du temps de conduite : le champ de ce qui constitue le temps de travail comprend des activités telles que le chargement et le déchargement ou la surveillance de la montée ou de la descente des passagers des autobus ou autocars; les travaux liés au nettoyage, à l'entretien et à l'inspection de sécurité du véhicule et du chargement ainsi qu'à la sécurité du véhicule, du chargement et des passagers; et la mise à disposition au travail qui est définie comme étant le temps durant lequel le travailleur est sur son lieu d ...[+++]e travail et prêt à entreprendre son travail.

établissement du Centre commun de recherches ou aux actions indirectes et qui, par décision de l'autorité investie du pouvoir de nomination prise en raison des nécessités de service ou des exigences des normes en matière de sécurité du travail, est régulièrement astreint à se tenir à la disposition de l'institution sur le lieu de travail ou à son domicile en dehors de la durée normale de travail peut bénéficier d'indemnités.

«En outre, en raison des nécessités de service ou des exigences des normes en matière de sécurité du travail, le fonctionnaire rémunéré sur les crédits de recherches et d'investissement et affecté à un établissement du Centre commun de recherches ou aux actions indirectes peut, en dehors de la durée normale de travail, être astreint à se tenir à la disposition de l'institution sur le lieu de travail ou à son domicile.

Définition du temps de travail plus large que dans la réglementation actuelle du temps de conduite : le champ de ce qui constitue le temps de travail comprend des activités telles que le chargement et le déchargement ou la surveillance de la montée ou de la descente des passagers des autobus ou autocars; les travaux liés au nettoyage, à l'entretien et à l'inspection de sécurité du véhicule et du chargement ainsi qu'à la sécurité du véhicule, du chargement et des passagers; les formalités administratives avec la police, les douanes ou officiers de l'immigration ; et la mise à disposition au travail qui est définie comme étant le temps ...[+++]durant lequel le travailleur est sur son lieu de travail et prêt à entreprendre son travail.