Traduction de «system bonuses » (Anglais → Français) :

Redevances et coûts: la directive permet de différencier les redevances d’infrastructure (au moyen d’un système de primes/amendes) de manière à encourager les exploitants à utiliser des trains moins bruyants et à équiper leurs locomotives du système européen de contrôle des trains (ETCS).

BONUS s'inscrit dans le prolongement des programmes précédents, BONUS ERA-NET (2004-2006) et ERA-NET PLUS (2007-2011), et doit renforcer l'intégration et ouvrir les frontières entre les programmes de recherche nationaux financés par les États participants.

BONUS renforcera la capacité de recherche de la région de la Baltique afin de soutenir l'élaboration et l'application de règlementations, politiques et pratiques de gestion adaptées pour faire face efficacement aux grands défis environnementaux et sociétaux qui se posent actuellement et se poseront dans la région au cours des prochaines années, et améliorer l'efficience et l'efficacité de la programmation et de l'approche encore trop fragmentaire de la recherche environnementale dans la région, par l'intégration des activités de recherche en région baltique dans un programme multinational durable, coopératif, interdisciplinaire et bien c ...[+++]iblé.

3. La Commission procède à une évaluation ex ante du GEIE BONUS afin d'obtenir la preuve de l'existence et du bon fonctionnement des procédures et systèmes visés à l'article 56 du règlement financier.

22. est partisan, à côté des solutions fiscales, de primes à l'épargne pour la formation effective de capital, dès lors qu'elles sont aussi avantageuses pour les travailleurs qui paient peu voire pas d'impôts et qu'il est plus facile dans des modèles de participation transnationaux, d'harmoniser des systèmes de primes, que des avantages fiscaux et de sécurité sociale;

Deuxièmement, si le type de système de primes dont il est ici question est répandu dans le monde bancaire, les niveaux atteints et la manière de gérer le système méritent vraiment d’être critiqués.