Traduction de «tas plot » (Anglais → Français) :

diagramme alcalins-silice [ diagramme TAS | diagramme total des alcalins vs silice | diagramme de la somme des alcalins en fonction de SiO2 | diagramme des alcalins versus la silice | diagramme de corrélation entre silice et somme des alcalins | diagramme des alcalins versus SiO2 | diagramme al ]

définir la position d'éclairages avec des lumières automatisées

superviser le repérage d'éclairages de scène

triangulation radiale

placette d'échantillonnage permanente

parcourir des itinéraires de navigation

parcelle de contrôle | parcelle-témoin

terrain à bâtir [ terrain viabilisé ]

parcelle d'essai [ parcelle expérimentale | parcelle d'expérimentation | parcelle ]

placette circulaire à rayon variable

Convient-il d’interpréter les dispositions de l’article 2, paragraphe 1, et de l’article 4, paragraphe 1, de la sixième directive (1) en ce sens que, dans les circonstances du cas d’espèce, (une personne acquiert des terrains en tant que personne physique sans se voir facturer la TVA en amont, construit sur ces terrains en tant qu’entrepreneur indépendant un centre commercial, inscrit parmi les actifs de son entreprise sur la base des règles comptables nationales seulement une partie des terrains sur lesquels elle construit le centre commercial et vend ensuite le centre commercial avec l’ensemble des terrains au commanditaire du bâtiment ...[+++]), il faut considérer que cette personne, du fait qu’elle n’a pas inscrit les terrains parmi les actifs de son entreprise, ne les a pas inclus dans le système de la TVA et n’est ainsi pas assujettie à l’obligation de calculer et de verser la TVA en aval lors de la vente desdits terrains?

La description détaillée de la placette comporte la localisation exacte de la placette (emplacement du centre et des coins de la placette), un croquis cartographique montrant le marquage permanent des coins et/ou des limites de la placette, le nombre d’arbres de la placette, ainsi que tout autre élément permanent identifiable situé sur la placette ou à proximité (par exemple, voie d’accès, rivières, fossés, grands arbres).

2. Lorsqu’une placette de niveau II nouvelle ou supplémentaire a été établie, les États membres transmettent à la Commission sous une forme standardisée, avec leur premier envoi de données concernant cette placette, une vue d’ensemble des critères de sélection et la liste complète des placettes, accompagnés d’informations essentielles telles que la localisation, c’est-à-dire la longitude, la latitude et l’altitude, et les essences présentes, ainsi que des informations générales concernant chaque placette de niveau II établie.

Les États membres consignent les résultats obtenus pour les différentes sous-placettes dans leurs bases de données nationales.