Traduction de «the green list » (Anglais → Français) :

En raison des difficultés rencontrées lors du transfert des additifs alimentaires dans le nouveau système de catégorisation prévu à l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, l'utilisation de colorants alimentaires autorisés dans certaines denrées alimentaires a été retirée de cette liste car, à cette date, aucune information n'avait été fournie concernant l'utilisation et le besoin d'utilisation de colorants alimentaires dans les fromages affinés aromatisés, tels que les fromages au pesto rouge ou vert, les fromages au wasabi et les fromages persillés à pâte verte aux herbes.

Certains végétaux, produits végétaux et autres objets sont susceptibles de contenir les organismes nuisibles ci-après, qui figurent ou figureront dans la partie A des annexes I et II de la directive 2000/29/CE: Agrilus anxius Gory, Agrilus planipennis Fairmaire, Amauromyza maculosa (Malloch), Anthonomus eugenii Cano, Bemisia tabaci Genn (populations non européennes), Bursaphelenchus xylophilus (Steiner Bührer) Nickle et al., bactérie dite Citrus greening bacterium, Diaphorina citri Kuway, Ditylenchus dipsaci (Kühn) Filipjev, Helicoverpa armigera (Hübner), Liriomyza huidobrensis (Blanchard), Liriomyza sativae (Blanchard), Liriomyza trifol ...[+++]ii (Burgess), Spodoptera eridania (Cramer), Spodoptera frugiperda Smith, Spodoptera litura (Fabricius), Spodoptera littoralis (Boisd.) et Trioza erytreae Del Guercio.

Sans préjudice du résultat de la consultation publique lancée par le livre vert «Un cadre pour les politiques en matière de climat et d’énergie à l’horizon 2030», il sera notamment tenu compte dans l’élaboration de la politique en matière de climat pour 2030, de la compétitivité internationale de l’industrie européenne ainsi que des caractéristiques spécifiques de certaines industries et des progrès réalisés dans les négociations à l’échelle mondiale sur le changement climatique, de même que d’une évaluation de toutes les émissions de CO2 concernées dans l’Union; – faire en sorte que l’évaluation du risque de fuite de carbone à effectuer dans le cadre de la nouvelle liste relative ...[+++]à la fuite de carbone soit réalisée de manière ouverte et transparente, conformément aux exigences de la directive sur le système d’échange de quotas d’émission, en tenant compte des caractéristiques spécifiques de certaines industries et de l’incidence des coûts de l’électricité sur leur compétitivité; – proposer prochainement d’inscrire la fabrication de certains produits ferreux forgés sur la liste des secteurs considérés comme étant exposés au risque de fuite de carbone en ce qui concerne les coûts directs; – favoriser les meilleures pratiques en matière d’efficacité énergétique, en se fondant sur les résultats des audits énergétiques devant être menés par les entreprises, conformément à la directive sur l’efficacité énergétique[56], ainsi que sur des études européennes et internationales; – encourager les investissements dans l’efficacité énergétique (nouvelles chaudières pour la production d’électricité, récupération de gaz lors de la production d’acier, usines avec turbine de récupération du gaz de gueulard, récupération de chaleur); – envisager des exigences en matière d’éco-conception pour le recyclage et le démantèlement, afin de faciliter la récupération de l’acier pouvant être recyclé à partir des produits concernés.

les exigences générales en matière d’information visées à l’article 18 qui s’appliquent normalement aux transferts de déchets destinés à être valorisés énumérés à l’annexe III (liste «verte» de déchets - non dangereux, tels que le papier ou le plastique) ou IIIA, et

DÉCHETS SUPPLÉMENTAIRES FIGURANT SUR LA LISTE VERTE EN ATTENTE D’ÊTRE INCLUS DANS LES ANNEXES PERTINENTES DE LA CONVENTION DE BÂLE OU DE LA DÉCISION DE L’OCDE, VISÉS À L’ARTICLE 58, PARAGRAPHE 1, POINT b)

Les réactions au Livre Vert, et en particulier les réponses aux questions posées dans ce chapitre (voir annexe IV qui résume toutes les questions), permettront d'ajouter, de supprimer ou de modifier les besoins ressentis.