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Contracted time base sweep
Hourlyrate contract
Standard time-work contract
TBC
Time base
Time base corrector
Time-base corrector
Time-base error corrector
Time-base generator
Time-based contract
Time-based fee
Time-share contract
Time-work contract
Timing based facility
Timing-based crisis prevention facility
Timing-based crisis-lending facility
Timing-based lending facility

Traduction de «time-based contract » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


standard time-work contract [ time-based contract ]

marché en heures contrôlées [ marché en régie d'heures ]


timing-based crisis-lending facility | timing-based lending facility | timing-based crisis prevention facility | timing based facility

facilité de crédit ponctuelle | facilité de crédit ponctuelle pour la prévention des crises | facilité financière ponctuelle


contract relating to the utilisation of immovable property on a time-share basis | time-share contract

contrat de multipropriété | contrat d'utilisation d'un bien immobilier en régime de jouissance à temps partagé


time base corrector [ TBC | time-base corrector | time-base error corrector ]

correcteur d'erreurs de temps [ correcteur de la base de temps ]


contracted time base sweep

balayage avec base de temps réduite


time base | time-base generator

nérateur de base de temps | oscillateur de base de temps


time base corrector | time-base corrector

correcteur d'instabilité de base de temps


hourlyrate contract | time-work contract

contrat de travail à l'heure


time-based fee

tarif au temps consacré | tarif fondé sur le temps consacré à la prestation | tarif fixé en fonction du temps consacré à la prestation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Incentive-based contracting is a key feature of benefit-driven procurement and pre-facilitated contracting, where we merge contracts and get a just-in-time kind of delivery.

Les contrats fondés sur des incitatifs sont un élément essentiel des achats axés sur les résultats et du système de contrats préétablis, où nous fusionnons les contrats pour obtenir une livraison juste à temps.


I should note that in both cases—and in cases all across the country where there are tax disputes—there are tax and there are lease disputes with respect to both first nations that weren't brought about as a result of the First Nations Land Management Act, but were brought about because of the termination of a lease and the contract entered into between the tenants and the first nation and the crown, which called upon a renewal of that lease at this time based on current land values.

Je tiens à indiquer que dans les deux cas—et dans les cas partout au pays où il y a des différends d'ordre fiscal, les différends ou les conflits en matière fiscale et en matière de baux en ce qui concerne ces deux Premières nations ne résultent pas de la Loi sur la gestion des terres des Premières nations, mais résultent de l'expiration d'un bail et du contrat conclu entre les locataires et la Première nation et la Couronne, qui prévoyait un renouvellement du bail à ce moment-là en fonction de la valeur foncière actuelle.


Question No. 820 Ms. Joyce Murray: With regard to the Canadian Coast Guard Kitsilano Search and Rescue base, for each of the years from 2005-2006 until present: (a) to how many and to what type of search and rescue emergencies has the base responded; (b) what was the outcome of each; (c) what was the overall budget for the base, broken down in all applicable categories; and (d) how many full-time, part-time, and contract employees worked at or for the base, and what were their roles and responsibilities?

Question n 820 Mme Joyce Murray: En ce qui concerne la base de recherche et sauvetage de la Garde côtière canadienne de Kitsilano, pour chaque exercice de 2005-2006 à maintenant: a) combien d’interventions d’urgence de recherche et sauvetage la base a-t-elle effectué et de quel type étaient ces opérations; b) quel a été le résultat de chaque opération; c) quel était le budget total de la base, ventilé par catégorie applicable; d) combien d’employés à temps plein, à temps partiel et contractuels ont travaillé à la base ou pour celle-ci et quels étaient leurs rôles et leurs responsabilités?


(Return tabled) Question No. 159 Mr. Sean Casey: With respect to the considered cuts to Environment Canada: (a) which specific departments and programs are affected, and what was the process taken to determine whether or not to make cuts to a specific department and program, (i) what, if any, Environment Canada Research Scientists were consulted regarding the considered cuts, (ii) what scientists outside of Environment Canada were consulted, (iii) for each department and program specified in (a), what is the number of current full-time, part-time, and contract scientific positions, (iv) the number of full-time, part-time, and contract sc ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 159 M. Sean Casey: En ce qui concerne les réductions budgétaires envisagées pour Environnement Canada: a) quels directions et programmes particuliers sont touchés, et quel processus a-t-on suivi pour déterminer lesquels parmi les directions et les programmes seraient ciblés, (i) quels scientifiques, le cas échéant, a-t-on consultés à Environnement Canada relativement aux réductions budgétaires, (ii) quels scientifiques a-t-on consulté à l’extérieur d’Environnement Canada, (iii) pour chaque direction et programme identifié en a), combien de postes scientifiques à temps plein, à temps partiel et à contrat existe-t-il actuell ...[+++]


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58. Reiterates that simplification of the management of European research funding requires a quantum leap; believes that a key element in simplification is to shift from the current control-based to a more trust-based and risk-tolerant approach, which is of particular benefit for SMEs; calls for the implementation of all identified simplification measures in the new CSF, including an increased margin of tolerable risk of error, a broad acceptance of usual accounting practices, the use of lump sums and flat rates (on a voluntary basis), simplification of the application and contractual ...[+++]

58. réaffirme que la simplification de la gestion du financement de la recherche européenne suppose d'énormes progrès; estime qu'en vue d'une telle simplification, il est nécessaire de passer de l'approche actuelle, basée sur le contrôle, à une approche davantage fondée sur la confiance et la tolérance au risque, ce qui serait particulièrement bénéfique aux PME; appelle à la mise en œuvre de toutes les mesures de simplification relevées dans le nouveau CSC, y compris une plus grande marge pour le risque d'erreur tolérable, l'acceptation généralisée des pratiques comptables usuelles, le recours à des montants et taux forfaitaires (sur une base volontaire), la simplification de l'application des procédures contractuelles et des règles de pr ...[+++]


58. Reiterates that simplification of the management of European research funding requires a quantum leap; believes that a key element in simplification is to shift from the current control-based to a more trust-based and risk-tolerant approach, which is of particular benefit for SMEs; calls for the implementation of all identified simplification measures in the new CSF, including an increased margin of tolerable risk of error, a broad acceptance of usual accounting practices, the use of lump sums and flat rates (on a voluntary basis), simplification of the application and contractual ...[+++]

58. réaffirme que la simplification de la gestion du financement de la recherche européenne suppose d'énormes progrès; estime qu'en vue d'une telle simplification, il est nécessaire de passer de l'approche actuelle, basée sur le contrôle, à une approche davantage fondée sur la confiance et la tolérance au risque, ce qui serait particulièrement bénéfique aux PME; appelle à la mise en œuvre de toutes les mesures de simplification relevées dans le nouveau CSC, y compris une plus grande marge pour le risque d'erreur tolérable, l'acceptation généralisée des pratiques comptables usuelles, le recours à des montants et taux forfaitaires (sur une base volontaire), la simplification de l'application des procédures contractuelles et des règles de pr ...[+++]


39. Expresses its concern that current average time from proposal deadline to signed contract (time-to-contract) is still too long, with discrepancies within different services of the Commission; calls on the Commission to shorten time-to-contract to maximum 6 months and to set appropriate deadlines for evaluation and contract negotiation, based on a benchmark system;

39. se dit préoccupé du fait que le délai moyen s'écoulant actuellement entre la date limite de présentation de la proposition et la signature du contrat (délai de contrat) reste trop long, avec des écarts entre les différents services de la Commission; invite la Commission à ramener à six mois au maximum le délai de signature du contrat et à fixer des délais appropriés pour l'évaluation et la négociation du contrat, sur la base d'un système de référentiels;


39. Expresses its concern that current average time from proposal deadline to signed contract (time-to-contract) is still too long, with discrepancies within different services of the Commission; calls on the Commission to shorten time-to-contract to maximum 6 months and to set appropriate deadlines for evaluation and contract negotiation, based on a benchmark system;

39. se dit préoccupé du fait que le délai moyen s'écoulant actuellement entre la date limite de présentation de la proposition et la signature du contrat (délai de contrat) reste trop long, avec des écarts entre les différents services de la Commission; invite la Commission à ramener à six mois au maximum le délai de signature du contrat et à fixer des délais appropriés pour l'évaluation et la négociation du contrat, sur la base d'un système de référentiels;


39. Expresses its concern that current average time from proposal deadline to signed contract (time-to-contract) is still too long, with discrepancies within different services of the Commission; calls on the Commission to shorten time-to-contract to maximum 6 months and to set appropriate deadlines for evaluation and contract negotiation, based on a benchmark system;

39. se dit préoccupé du fait que le délai moyen s'écoulant actuellement entre la date limite de présentation de la proposition et la signature du contrat (délai de contrat) reste trop long, avec des écarts entre les différents services de la Commission; invite la Commission à ramener à six mois au maximum le délai de signature du contrat et à fixer des délais appropriés pour l'évaluation et la négociation du contrat, sur la base d'un système de référentiels;


Swap contracts - Interest rate swaps are contractual obligations in which two counterparties exchange interest rate flows over a period of time based on a notional principal amount.

Les swaps de taux d’intérêt sont des contrats dans lesquels les contreparties échangent des flux d’intérêt sur un montant notionnel sur une période donnée.




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'time-based contract' ->

Date index: 2024-04-01
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