Traduction de «tonnage opening » (Anglais → Français) :

En 1997, la mine du Lac des Îles était exploitée comme mine à ciel ouvert, à faible tonnage et à forte teneur.

Cependant, la part des registres ouverts dans le tonnage mondial a continué à augmenter au cours de la période, passant de 43 % en 1996 à 54 % en 2001, et rien n'indique un renversement significatif de la tendance selon laquelle la flotte a eu et continue d'avoir de plus en plus recours à des marins des pays tiers.

Tant que l'entrée en vigueur requerra la ratification de 15 pays ne représentant pas moins de 50 % du tonnage mondial, elle dépendra de la ratification par les pays de registre libre les plus importants, notamment Panama (21 % du tonnage mondial).

Les compagnies danoises de transport maritime pourront opter pour le système ouvert de taxation au tonnage pour des périodes renouvelables de 10 ans.

Les compagnies maritimes espagnoles pourront opter pour le système ouvert de taxation au tonnage pour des périodes de 10 ans renouvelables.

considérant que l'Espagne a adopté le 25 novembre 1992 une nouvelle loi sur les ports et la marine marchande qui crée un registre spécial d'immatriculation qui ne sera au départ accessible qu'aux navires qui effectuent des transports internationaux; que le tonnage moyen des navires espagnols effectuant du cabotage est inférieur à celui des navires concurrents d'autres États membres ainsi avantagés sur le plan des coûts; que la réduction des coûts d'exploitation des navires espagnols naviguant dans les eaux espagnoles prendra un certain temps du fait de la nécessaire révision des accords et règlements applicables en la matière et que, p ...[+++]our ces diverses raisons, l'arrivée vraisemblable de navires immatriculés dans les registres spéciaux des autres États membres peut menacer sérieusement la survie des compagnies espagnoles opérant sur le marché du cabotage;