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Alcoholic hallucinosis
Berlin group
COMAG
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Communications and ATM Automation Group
Contact group on data protection and data sharing
Data group number
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
EU-US ad hoc working group on data protection
Grouped data
IAG on the IDB
IAG on the Integrated Data Base
IWGDPT
Informal Advisory Group on the IDB
Informal Advisory Group on the Integrated Data Base
Jealousy
NAT On-Line Data Interchange Group
On-Line Data Interchange Group
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Study group on data distribution and charges

Traduction de «where group data » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


Communications and ATM Automation Group [ COMAG | Communications and Air Traffic Management Automation Group | On-Line Data Interchange Group | NAT On-Line Data Interchange Group ]

Groupe des communications et de l'automatisation ATM [ COMAG | Groupe des communications et de l'automatisation de la gestion de la circulation aérienne | Groupe de l'échange de données en ligne ]


Informal Advisory Group on the IDB [ Informal Advisory Group on the Integrated Data Base | IAG on the IDB | IAG on the Integrated Data Base ]

Groupe consultatif informel de la BDI [ Groupe consultatif informel de la Base de données intégrée | GCI de la BDI | GCI de la Base de données intégrée ]


Where can I find--?: a research guide for groups interested in health and environment issues

Où peut-on trouver--? : un guide de recherche pour les groupe intéressés aux questions relatives à la santé et à l'environnement


Contact group on data protection and data sharing | EU-US High Level Contact Group on Data Protection and Data Sharing

Groupe de contact à haut niveau UE-US sur la protection et le partage des données | Groupe de contact sur la protection et le partage des données


EU-US ad hoc working group on data protection | EU-US Transatlantic group of experts on data protection

groupe transatlantique UE – États-Unis d'experts en protection des données


Berlin group | International Working Group on Data Protection in Telecommunications | IWGDPT [Abbr.]

Groupe de travail international sur la protection des données dans les télécommunications


Study group on data distribution and charges

Groupe de réflexion diffusion des données et émoluments [ GdR ]




data group number

numéro de groupe de lignes de données
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. The relevant NCB or, where group data is reported to the ECB pursuant to Article 3a(5), the ECB, after consulting the relevant NCB, may grant derogations from the reporting requirements to group data reporting agents with respect to the flag “issuer is part of the reporting group (prudential scope)”, on a security-by-security basis, as set out in Article 3a(3), provided that the relevant NCB or the ECB, as applicable, is able to derive these data from data collected from other sources.

2. La BCN concernée ou, lorsque les données de groupe sont déclarées à la BCE en vertu de l'article 3 bis, paragraphe 5, la BCE, après consultation de la BCN concernée, peut octroyer aux agents déclarants pour les données de groupe des dérogations aux obligations de déclaration titre par titre concernant l'attribut “l'émetteur fait partie du groupe déclarant (périmètre prudentiel)”, prévues à l'article 3 bis, paragraphe 3, pour autant que la BCN concernée ou, le cas échéant, la BCE puisse établir ces données à partir de données collectées auprès d'autres sources.


The relevant NCB or, where group data is reported to the ECB pursuant to paragraph 5, the ECB shall request that group data reporting agents report on a quarterly basis, the flag “issuer is part of the reporting group (prudential scope)”, on a security-by-security basis, and “issuer is part of the reporting group (accounting scope)”, on a security-by-security basis, for the securities with or without an ISIN code which are held by their group in accordance with Chapter 2 of Annex I’.

La BCN concernée ou lorsque les données de groupe sont déclarées à la BCE conformément au paragraphe 5, la BCE demande aux agents déclarants pour les données de groupe de déclarer selon une périodicité trimestrielle l'attribut “l'émetteur fait partie du groupe déclarant (périmètre prudentiel)”, titre par titre, et l'attribut “l'émetteur fait partie du groupe déclarant (périmètre comptable)”, titre par titre, pour les titres avec ou sans code ISIN que leur groupe détient conformément à l'annexe I, chapitre 2».


‘The relevant NCB or, where group data is reported to the ECB pursuant to Article 3a(5), the ECB may require group data reporting agents to also report data for fields 8 to 10, 12 and, if not already covered under points (b) or (c), 53 to 59’.

«La BCN concernée ou, lorsque les données de groupe sont déclarées à la BCE en vertu de l'article 3 bis, paragraphe 5, la BCE peut demander aux agents déclarants pour les données de groupe de déclarer aussi les données relatives aux champs 8 à 10 et 12 et, si elles ne sont pas déjà couvertes en application du point b) ou c), celles relatives aux champs 53 à 59».


Where the derogation set out in Article 4a(3) is applied, the data fields referring to the entity-by-entity reporting should be reported in accordance with the respective rules as established by the relevant NCB which granted the derogation or, where group data is reported to the ECB pursuant to Article 3a(5), the ECB, ensuring that the data is homogenous with respect to the mandatory breakdowns’.

En cas d'utilisation de la dérogation prévue à l'article 4 bis, paragraphe 3, il convient de déclarer les champs de données concernant la déclaration entité par entité conformément aux règles correspondantes, établies par la BCN concernée ayant octroyé la dérogation ou, lorsque les données de groupe sont déclarées à la BCE en vertu de l'article 3 bis, paragraphe 5, par la BCE en veillant à l'homogénéité des données quant aux ventilations obligatoires».


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‘The relevant NCB or, where group data is reported to the ECB pursuant to Article 3a(5), the ECB may also choose to require group data reporting agents to report data for fields 9 to 11 and, if not already covered under points (b) or (c), 31 to 37’.

«La BCN concernée ou, lorsque les données de groupe sont déclarées à la BCE en vertu de l'article 3 bis, paragraphe 5, la BCE peut également choisir de demander aux agents déclarants pour les données de groupe de déclarer les données relatives aux champs 9 à 11 et, si elles ne sont pas déjà couvertes en application du point b) ou c), celles relatives aux champs 31 à 37».


4. Where the Department requires the services of a person in a position in the Clerical and Regulatory group, the Secretarial, Stenographic, Typing group, the Data Processing group and the Office Equipment group of the Administrative Support Category, in the General Labour and Trades group, the General Services group, the Heating, Power and Stationary Plant Operation group and the Ships’ Crews group of the Operational Category, in the Drafting and Illu ...[+++]

4. Lorsque le ministère a besoin des services d’une personne pendant une ou plusieurs périodes déterminées de moins de trois mois totalisant moins de six mois par période de 12 mois consécutifs dans un poste dans le groupe Commis aux écritures et aux règlements, le groupe Secrétariat, sténographie, dactylographie, le groupe Traitement des données et le groupe Mécanographie de la Catégorie du soutien administratif, dans le groupe Manoeuvres et personnes de métier, le groupe Services divers, le groupe Chauffage, force motrice et opération de machines fixes ...[+++]


Since we were the last organization to testify before the standing committee and that the question of victims had not been raised by other groups, we were very pleased to note that the new bill does impose certain restrictions or limitations on the use or accessibility of data on victims where such genetic data is contained in the crime scene index.

Comme nous étions le dernier organisme à témoigner devant le comité permanent et que la question des victimes n'avait pas été soulevée par d'autres organismes, nous étions été très heureux de constater que le nouveau projet de loi prévoyait, dans le cas des victimes dont les données génétiques se retrouveraient dans le fichier criminalistique, une réserve quant à l'utilisation ou à l'accessibilité de ces données.


The Chair: With respect to Vancouver and the remarkable job all the police forces, supported by the Armed Forces and others, performed on that security operation for the Olympics, was there a horizontal body where the senior officers for the various groups in theatre, in situ, shared data on a real-time, situation-room basis so you all felt you had the data necessary, day by day, to react as constructively as you did?

Le président : Dans le cadre des opérations de sécurité des Jeux olympiques à Vancouver, les forces policières ont accompli un travail remarquable, avec l'appui des forces armées et d'autres organismes. Pour réagir d'une manière aussi constructive que vous l'avez fait, y avait-il en place un organisme horizontal regroupant les divers groupes, dont les dirigeants, sur place, échangeaient des données en temps réel dans la salle de gestion de crise, ce qui permettait à tout le monde d'avoir accès quotidiennement aux données nécessaires?


(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion p ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consulta ...[+++]


We also exist within a National Justice Statistics Initiative community where we make decisions in consultation with multiple stakeholder groups on what types of data are needed; where the data gaps are, for example as we have spoken of today; where the opportunities are to fill data gaps; and where opportunities are to move the statistical program in different ways.

Nous fonctionnons également au sein de l'Entreprise nationale relative à la statistique juridique où nous prenons des décisions en consultation avec de nombreux groupes intéressés au sujet des types de données à rassembler; nous identifions les domaines pour lesquels nous manquons de données, par exemple ceux dont nous avons parlé aujourd'hui; nous examinons la possibilité de combler les lacunes en matière de données et de modifier de différentes façons les programmes de statistiques.




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'where group data' ->

Date index: 2021-03-31
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