Néanmoins, lorsqu’un marché de détention directe choisit de migrer vers T2S en utilisant le modèle à plusieurs niveaux, l’évaluation par le comité pour le programme T2S des processus connexes dans et hors de T2S doit, compte tenu de l’essence du critère d’accès no 5 des DCT, indiquer si le marché a besoin d’une dérogation au critère d’accès no 5 des DCT.
However, where a direct holding market chooses to migrate to T2S with the layered model, the T2S Programme Board’s evaluation of the associated processes inside and outside T2S, taking into account the essence of CSD access criterion 5, must indicate whether the market needs to request a derogation from CSD access criterion 5.