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Achat de produits et de services écologiques
Achats de services produits au cours de la période
Négocier le prix des services et produits touristiques
Négocier l’achat de services et produits touristiques
Négocier l’offre de services et produits touristiques

Traduction de «Achats de services produits au cours de la période » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
achats de services produits au cours de la période

purchases of services produced during the relevant period


marchander l’achat de services et produits touristiques | négocier l’offre de services et produits touristiques | négocier l’achat de services et produits touristiques | négocier le prix des services et produits touristiques

decide and agree on tourist-related products | negotiate purchases for tourism experience | negotiate tourism experience purchases | negotiate tourist experience purchases


achat de produits et de services écologiques | achat de produits et de services écologiques; passation de marchés de produits et de services écologiques

environmental friendly procurement


offre à commande pour l'achat de produits et services écologiques

green standing offer


Services de santé professionnels en résidence Inc. (Groupe de coordination - Achats de cours)

Residential Vocational Health Services (Coordinating Group Course Purchases)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
«aliments en conversion», les aliments pour animaux produits au cours de la période de conversion à la production biologique, à l'exclusion de ceux récoltés au cours des 12 mois suivant le début de la conversion au sens de l'article 17, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 834/2007.

‘in-conversion feedingstuffs’ means feedingstuffs produced during the conversion period to organic production, with the exclusion of those harvested in the 12 months following the beginning of the conversion as referred to in Article 17(1)(a) of Regulation (EC) No 834/2007.


3. CONSOLIDATION DE LA LÉGISLATION SUR LES SERVICES FINANCIERS AU COURS DE LA PÉRIODE 2005-2010 10

3. CONSOLIDATION OF FINANCIAL SERVICES LEGISLATION OVER THE 2005-2010 PERIOD 9


3. CONSOLIDATION DE LA LÉGISLATION SUR LES SERVICES FINANCIERS AU COURS DE LA PÉRIODE 2005-2010 |

3. CONSOLIDATION OF FINANCIAL SERVICES LEGISLATION OVER THE 2005-2010 PERIOD |


Conformément à l’article 13, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, les quotas délivrés à compter du 1er janvier 2013 sont valables pour les émissions produites au cours d’une période d’échange de huit ans commençant à cette date.

In accordance with Article 13(1) of Directive 2003/87/EC, allowances issued from 1 January 2013 are to be valid for emissions for an eight-year trading period beginning on that date.


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b) est une institution financière qui acquiert un tel bien par achat ou par bail au cours d’une période de déclaration ou qui utilise au cours de cette période un tel bien dont la dernière acquisition par lui s’est faite par achat ou par bail.

(b) in a reporting period of a registrant that is a financial institution, the registrant acquires a passenger vehicle or aircraft by way of purchase or lease or uses a passenger vehicle or aircraft that was last so acquired by the registrant,


b) le produit qui a été produit au cours de cette période fait partie d’un groupe ou d’une gamme de produits, y compris des produits identiques ou des produits similaires, qui ont été produits par la même branche de production ou le même secteur d’une branche de production de ceux auxquels sont imputés les coûts passés en charges.

(b) the good produced in that period is within a group or range of goods, including identical goods or similar goods, that is produced by the same industry or industry sector as the goods to which the costs are expensed.


d) les producteurs reçoivent le produit de la vente de tous les produits agricoles livrés conformément aux dispositions de l’accord ou de l’entente et qui ont été produits au cours d’une période d’au plus douze mois qui y est précisée, déduction faite, le cas échéant, des frais de l’agence de commercialisation ainsi que des réserves.

(d) returning to the producers the proceeds of the sale of all of the agricultural product delivered under the agreement or arrangement and produced during a period of 12 months or less specified in the agreement or arrangement, after deducting the marketing agency’s costs and any reserves.


(4) Lorsque l’assuré exerce un emploi aux termes d’un contrat de travail selon lequel sa rétribution habituelle est payable pour une période dépassant une semaine, aucun arrêt de rémunération ne se produit au cours de cette période, quelle que soit la quantité de travail accomplie durant cette période et quel que soit le moment ou le mode de versement de la rétribution.

(4) Where an insured person is employed under a contract of employment under which the usual remuneration is payable in respect of a period greater than a week, no interruption of earnings occurs during that period, regardless of the amount of work performed in the period and regardless of the time at which or the manner in which the remuneration is paid.


Quand on examine le délai d'intervention de 30 minutes pour une période de huit heures par jour, du lundi au vendredi, de 8 heures à 16 heures, on se rend compte que seulement 17 p. 100 des incidents nécessitant des services de recherche et de sauvetage se sont produits au cours de cette période.

When we look at the 30-minute standby for eight hours a day, Monday to Friday, 8 a.m. to 4 p.m., only 17% of the incidents requiring search and rescue services occurred during that period.


1. Les quotas sont valables pour les émissions produites au cours de la période visée à l'article 11, paragraphes 1 ou 2, pour laquelle ils sont délivrés.

1. Allowances shall be valid for emissions during the period referred to in Article 11(1) or (2) for which they are issued.




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Date index: 2023-04-12
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