Traduction de «Activités liées » (Français → Anglais) :

Lorsque j'ai réexaminé les archives, j'ai sorti tous les rapports sur les diverses activités organisées. Celles-ci incluaient le train et les caravanes de la Confédération, des activités liées aux voyages faits par les jeunes, aux arts populaires, aux arts de la scène, aux arts visuels, à l'athlétisme et aux concours de canots de voyageurs chez nos amis métis et manitobains. Il y avait aussi des activités liées à des cérémonies et à des événements historiques, des activités d'ordre général, des activités liées aux subventions fédérales-provinciales, aux relations publiques et à l'information, ainsi que des activités de coordination des m ...[+++]inistères et agences du gouvernement fédéral.

Question n 609 Mme Anne Minh-Thu Quach: En ce qui concerne la réglementation et l’homologation des médicaments: a) le Plan d’action économique 2012 prévoit-il des baisses ou des hausses des ressources financières et humaines pour (i) les services d’homologation des médicaments, (ii) les activités liées à la réglementation qui visent à évaluer et à surveiller l’innocuité, l’efficacité et la qualité des médicaments avant et après leur commercialisation, (iii) les activités liées à l’examen des demandes d’autorisation de mise en marché et de modification post-commercialisation présentées par les fabricants de médicaments, (iv) les activités ...[+++] liées à l’application de la réglementation en vigueur, y compris les règlements visant les essais cliniques, la fabrication de médicaments et la déclaration des effets indésirables, (v) les activités du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés, (vi) les services tels que le Registre des brevets, la Base de données sur les produits pharmaceutiques, les Avis de conformité, le Projet d’homologation progressive, (vii) les différentes directions de Santé Canada telles que la Direction des produits de santé commercialisés, la Direction des produits thérapeutiques, la Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques et la Direction des médicaments vétérinaires; b) pour chacun des programmes et directions énumérés au point a), (i) de quel ordre sont les baisses ou les hausses de ressources humaines ou financières prévues, (ii) des coupures de postes sont-elles prévues et, si oui, combien de postes seront supprimés; c) est-ce qu’une évaluation de l’optimisation des ressources a été complétée concernant le processus d’homologation des médicaments; d) quel est le plan d’allocations financières du gouvernement en ce qui a trait à la réglementation des médicaments?

Ce secteur englobe toutes les activités liées aux hydrocarbures classiques, notamment le pétrole, le gaz et le méthane de houille, toutes les activités liées aux produits non classiques, notamment le gaz de réservoir étanche et le gaz de schiste, et toutes les activités d'exploitation des sables bitumineux, mais n’inclut pas les activités de transport de gaz par pipeline.

(Le document est déposé) Question n 164 M. Peter Julian: En ce qui concerne les groupes de travail du Partenariat pour la sécurité et la prospérité (PSP): a) quelles modifications de la réglementation, mesures d’harmonisation des réglementations, modifications de procédure et nouveaux programmes sont proposés par chacun des groupes de travail du PSP; b) dans chacun des domaines couverts par les groupes de travail, quelles propositions ont été formulées et lesquelles sont à l’origine de modifications de la réglementation, de mesures d’harmonisation des réglementations, de modifications de procédure et de nouveaux programmes; c) quels sont les noms de tous les sous-groupes de travail, leur mandat et les sujets qui leur sont confiés; d) que ...[+++]l est le pays, l’organisation et le ministère responsable de chaque sous-groupe de travail; e) qui sont les dirigeants et les membres de chacun des sous-groupes de travail; f) combien d’heures-personnes chaque division chargée d’une partie du PSP a-t-elle consacrées à des tâches liées au PSP en 2005, en 2006 et en 2007; g) quelle est la part, par division, des activités liées au PSP pour les années 2005, 2006 et 2007; h) de quel groupe de travail et sous-groupe de travail relèvent les questions de droit d’auteur; i) quel rôle les négociations courantes dans le contexte du PSP ont-elles joué dans la formulation de la réforme gouvernementale de la législation sur le droit d’auteur; j) à quelles rencontres du PSP a-t-on abordé la question de la réforme du droit d’auteur et qui étaient les participants; k) quel est le degré de coordination entre les groupes de travail du PSP et leurs sous-groupes de travail; l) quelle est la nature de cette coordination pour laquelle le gouvernement a dit avoir embauché plusieurs personnes dans les ministères de la Sécurité publique et de l’Industrie; m) quels sont les mandats et responsabilités de ces personnes; n) à quel niveau discute-t-on des compromis possibles entre les divers groupes ...

b) aux aides en faveur d'activités liées à l'exportation, c'est-à-dire les aides directement liées aux quantités exportées, à la mise en place et au fonctionnement d'un réseau de distribution ou à d'autres dépenses courantes liées à l'activité d'exportation.

L’article 2 du projet de loi ajoute à la LSM une nouvelle disposition, l’article 15.3, qui énonce la capacité juridique du Musée et ses pouvoirs, ces derniers étant associés à trois grands secteurs : les activités liées directement à la collecte, l’exposition et le transfert de matériel de musée(7); les activités liées à la recherche, l’éducation et la formation(8); des activités auxiliaires liées à l’exploitation d’un musée et à la production de recettes(9).