Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Abonné appelé
Abonné demandé
Abonnée appelée
Abonnée demandée
Appel de puissance
Appelé
Appelée
Appelées familièrement coup du lapin
Blessures à la nuque par coup de fouet
Charge
Demande
Demandé
Demandée
Gestion de la puissance appelée
Gestion de la puissance appelée sur un réseau
PADR
Personne appelée en garantie
Personne appelée à donner des renseignements
Personne appelée à fournir des renseignements
Personne appelée à manipuler régulièrement des espèces
Personne entendue à titre de renseignements
Personne qui dépose à titre de renseignements
Personne qui manipule les espèces
Personne tenue de renseigner
Professionnel appelé à manipuler des espèces
Puissance appelée
Répondant
Signal d'identification de la ligne appelée

Traduction de «Appelée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
personne appelée à donner des renseignements | personne entendue à titre de renseignements | personne qui dépose à titre de renseignements | personne tenue de renseigner | personne appelée à fournir des renseignements [ PADR ]

person providing information | person asked to give information


appelé | appelée | demandé | demandée | abonné appelé | abonnée appelée | abonné demandé | abonnée demandée

called party | called subscriber


personne appelée à manipuler régulièrement des espèces | personne qui manipule les espèces | professionnel appelé à manipuler des espèces

cash handler | professional cash-handler | professional cash-user


personne appelée en garantie | répondant

common vouchee


gestion de la puissance appelée sur un réseau [ gestion de la puissance appelée ]

load management


signal d'identification de la ligne appelée

called line identification signal


appel de puissance | puissance appelée | demande | charge

demand


blessures à la nuque par coup de fouet [appelées familièrement coup du lapin ]

whiplash injuries


Régime de rabais applicables aux appels du service résidentiel à des localités fréquemment appelées

Residential Frequent Caller Discount Plan


Ordonnance portant constitution en personne morale au Yukon de la congrégation religieuse et charitable appelée «Les Soeurs de Sainte-Anne» [ Ordonnance portant constitution en congrégation des Soeurs de Sainte-Anne ]

An Ordinance to Incorporate the Religious and Charitable Congregation Known As The Sisters of Saint Ann , in the Yukon Territory [ The Sisters of Saint Ann's Incorporation Ordinance ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
"Al Taqwa Trade, Property and Industry Company Limited (appelée antérieurement: Al Taqwa Trade, Property and Industry) (appelée antérieurement: Al Taqwa Trade, Property and Industry Establishment) (appelée antérieurement: Himmat Establishment), a.s. Asa Trust Reg., Altenbach 8, FL-9490 Vaduz, Liechtenstein".

2. The entry "Al Taqwa Trade, Property and Industry Company Limited (fka Al Taqwa Trade, Property and Industry) (fka Al Taqwa Trade, Property and Industry Establishment) (fka Himmat Establishment), c/o Asat Trust Reg., Altenbach 8, FL-9490 Vaduz, Liechtenstein" under the heading "Legal persons, groups and entities" shall be replaced by the following:


Une communication commence par un appel et une réponse lorsque l'établissement d'un contact est souhaité; cependant, s'il est certain que la station appelée recevra l'appel, la station appelante peut transmettre le message sans attendre une réponse de la station appelée.

Communications shall commence with a call and a reply when it is desired to establish contact, except that, when it is certain that the station called will receive the call, the calling station may transmit the message, without waiting for a reply from the station called.


(22) Lorsque, après le 6 mai 1974, il y a eu une fusion (au sens de l’article 87 de la loi modifiée) de plusieurs sociétés (dont chacune est appelée « société remplacée » au présent paragraphe) destinée à former une société (appelée « nouvelle société » au présent paragraphe) et qu’un contribuable a acquis une option d’acquisition sur des immobilisations consistant en actions du capital-actions de la nouvelle société (appelée « nouvelle option » au présent paragraphe), comme unique contrepartie de la disposition, lors de la fusion, d’une option d’acquisition sur des actions du capital-actions d’une société remplacée (appelée « ancienne o ...[+++]

(22) Where, after May 6, 1974, there has been an amalgamation (within the meaning assigned by section 87 of the amended Act) of two or more corporations (each of which is in this subsection referred to as a “predecessor corporation”) to form one corporate entity (in this subsection referred to as the “new corporation”) and a taxpayer has acquired an option to acquire capital property that was shares of the capital stock of the new corporation (in this subsection referred to as the “new option”) as sole consideration for the disposition on the amalgamation of an option to acquire shares of the capital stock of a predecessor corporation (i ...[+++]


212.1 (1) Si une personne non-résidente, une société de personnes désignée ou une société de placement appartenant à des non-résidents (appelées « non-résident » au présent article) dispose d’actions (appelées « actions en cause » au présent article) d’une catégorie du capital-actions d’une société résidant au Canada (appelée « société en cause » au présent article) en faveur d’une autre société résidant au Canada (appelée « acheteur » au présent article) avec laquelle le non-résident a un lien de dépendance — autrement qu’en vertu d’un droit visé à l’alinéa 251(5)b) — et si, immédiatement après la disposition, la société en cause est ra ...[+++]

212.1 (1) If a non-resident person, a designated partnership or a non-resident-owned investment corporation (in this section referred to as the “non-resident person”) disposes of shares (in this section referred to as the “subject shares”) of any class of the capital stock of a corporation resident in Canada (in this section referred to as the “subject corporation”) to another corporation resident in Canada (in this section referred to as the “purchaser corporation”) with which the non-resident person does not (otherwise than because of a right referred to in paragraph 251(5)(b)) deal at arm’s length and, immediately after the dispositio ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(7) Sous réserve des paragraphes 1202(5) et (6), lorsqu’une société (appelée « société remplaçante » au présent article) a acquis, à une date quelconque (appelée « date d’acquisition » au présent paragraphe) après le 19 avril 1983 et au cours d’une année d’imposition (appelée « année de la transaction » au présent paragraphe) un bien d’une autre personne (appelée « prédécesseur » au présent paragraphe), les règles suivantes s’appliquent :

(7) Subject to subsections 1202(5) and (6), where a corporation (in this section referred to as the “successor corporation”) has at any time (in this subsection referred to as the “time of acquisition”) after April 19, 1983 and in a taxation year (in this subsection referred to as the “transaction year”) acquired a property from another person (in this subsection referred to as the “predecessor”), the following rules apply:


(3) Sous réserve des paragraphes 1202(5) et (6), lorsqu’une société (appelée « société remplaçante » au présent article) a acquis, à une date quelconque (appelée « date d’acquisition » au présent paragraphe) après le 19 avril 1983 et au cours d’une année d’imposition (appelée « année de la transaction » au présent paragraphe) un bien d’une autre personne (appelée « prédécesseur » au présent paragraphe), les règles suivantes s’appliquent :

(3) Subject to subsections 1202(5) and (6), where a corporation (in this section referred to as the “successor corporation”) has at any time (in this subsection referred to as the “time of acquisition”) after April 19, 1983 and in a taxation year (in this subsection referred to as the “transaction year”) acquired a property from another person (in this subsection referred to as the “predecessor”), the following rules apply:


(4) Sous réserve des paragraphes 1202(5) et (6), lorsqu’une société (appelée « société remplaçante » au présent article) a acquis, à une date quelconque (appelée « date d’acquisition » au présent paragraphe) après le 19 avril 1983 et au cours d’une année d’imposition (appelée « année de la transaction » au présent paragraphe) un bien d’une autre personne (appelée « prédécesseur » au présent paragraphe), les règles suivantes s’appliquent :

(4) Subject to subsections 1202(5) and (6), where a corporation (in this section referred to as the “successor corporation”) has at any time (in this subsection referred to as the “time of acquisition”) after April 19, 1983 and in a taxation year (in this subsection referred to as the “transaction year”) acquired a property from another person (in this subsection referred to as the “predecessor”), the following rules apply:


Toutefois, dans la présente affaire, la Cour est appelée à se prononcer sur la légalité d’une décision prise par une institution de l’Union sur le fondement d’une réglementation adoptée au niveau de l’Union, qui, au surplus, ne comporte aucun renvoi au droit national.

However, in the present case, the Court is called on to decide on the legality of a decision taken by an institution of the European Union on the basis of a regulation adopted at European Union level, which, moreover, does not refer back to national law.


En effet, le principe de l’autonomie nationale de procédure régirait les situations dans lesquelles les juridictions et les administrations des États membres sont appelées à mettre en œuvre le droit de l’Union, mais ne serait pas d’application lorsqu’il s’agit de déterminer les limites légales de l’action des institutions elles-mêmes.

The principle of national procedural autonomy governs situations in which the courts and administrations of the Member States are required to implement European Union law, but does not apply where the legal limits of the actions of the institutions themselves are at issue.


11 Conformément à l’article 14, paragraphes 2 et 7, sous b), de la réglementation FID, le député peut charger un tiers, dénommé « tiers payant », de la gestion administrative, totale ou partielle de son indemnité d’assistance parlementaire (également appelée « indemnité de secrétariat »).

11. Under paragraphs 2 and 7(b) of Article 14 of the Rules Governing the Payment of Expenses and Allowances, Members may appoint a third party, termed a ‘paying agent’, to handle, in whole or in part, the administrative management of his parliamentary assistance allowance (also termed a ‘secretarial allowance’).




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

Appelée ->

Date index: 2021-01-26
w