Grâce à des investissements en biens d'équipement, à des activités de recherche menées en interne ou à des contacts avec le monde scientifique, les connaissances les plus récentes sont entrées dans de nombreuses activités des industries textile, alimentaire, agricole et de la pêche, mécanique, chimique, de l'ameublement et du commerce de détail.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Through investments in capital equipment, in-house research, or contacts with the science base, state-of-the art knowledge has permeated much of the textile, food-processing, furniture, farming and fishing, retail, engineering and chemical industries.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Cette personne, Hans Heiniger, Suisse, est au Canada depuis deux ans. Il est qualifié comme machiniste et possède des compétences additionnelles en soudure à l'arc, en génie mécanique, en ajustage et il sait faire fonctionner une machine à découper par jet d'eau.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-01]

This person, Hans Heiniger, from Switzerland, has been in Canada two years; he has qualifications as a machinist and additional skills in spray welding, mechanical engineering, and millwrighting, and he can operate a water jet cutting machine.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-01]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-01]

L'émetteur doit se déclencher uniquement s'il est commandé manuellement par un interrupteur sans verrouillage (il peut s'agir par exemple d'un détecteur de présence de la main de l'opérateur), s'il est de plus au contact ou à proximité immédiate du matériau recherché et si les émissions sont orientées dans la direction de l'objet (cela étant par exemple déterminé par un détecteur de proximité ou imposé par les paramètres mécaniques de conception).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-10-06]

Transmitter-on only if manually operated with a non-locking switch (e.g. it may be a sensor for the presence of the operators hand) plus being in contact or close proximity to the investigated material and the emissions being directed into the direction of the object (e.g. measured by a proximity sensor or imposed by the mechanical design).

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-10-06]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-10-06]

Mme Kathy Fox: Il est déjà arrivé pour des raisons tout à fait légitimes, à la suite de difficultés mécaniques, qu'un avion perde le contact avec le sol, que son transpondeur radar soit hors service ou qu'il dévie de sa course.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

Ms. Kathy Fox: An aircraft losing communication with the ground, its radar transponder becoming unserviceable, or a deviation from course are things that have happened in the past for very legitimate reasons, mechanically generated.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

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Les comités qui ont été mis sur pied au Québec sur la question de l'aide financière du régime de prêts et bourses ont toujours fait une place importante aux professionnels de ces questions, puisque ce sont ces personnes qui, quotidiennement, sont en contact avec les étudiantes et les étudiants et sont à même de bien saisir à la fois la mécanique du régime et ses effets sur les étudiantes et les étudiants.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

The committees that have been set up in Quebec on the issue of financial aid under the grants and loans plan have always given an important role to the professionals in this field since they are the people who are in daily contact with the students and who understand both the mechanics of the system and its effect on the students.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

Si le bureau de l'impôt de Whitehorse ferme, les gens de l'endroit se trouveront à mille kilomètres du point de contact de l'ARC le plus près.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2012-12-10]

Closure of the Whitehorse tax office will mean a thousand kilometre trip to the closest CRA point of contact.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2012-12-10]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2012-12-10]

Toute machine réceptrice, dont le fonctionnement nécessite la présence d'un dispositif amovible de transmission mécanique la reliant à une machine automotrice (ou à un tracteur), doit posséder un système d'accrochage du dispositif amovible de transmission mécanique de telle sorte que, lorsque la machine est dételée, le dispositif amovible de transmission mécanique et son protecteur ne soient pas endommagés par contact avec le sol ou avec un élément de la machine.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-05-16]

All recipient machinery, the operation of which requires a removable mechanical transmission device to connect it to self-propelled machinery (or a tractor), must have a system for attaching the removable mechanical transmission device so that, when the machinery is uncoupled, the removable mechanical transmission device and its guard are not damaged by contact with the ground or part of the machinery.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-05-16]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2006-05-16]

J'ai demandé au nouvel ombudsman, M. Côté, de procéder à une enquête indépendante semblable au nom des personnes qui ont été exposés à divers produits chimiques, les prétendus herbicides de toutes les couleurs de l'arc-en-ciel, notamment les agents Orange, Pourpre et Blanc, soit en tant que membres des Forces armées ou en tant que civils ayant été en contact avec ces produits.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2005-10-18]

I have requested that the new ombudsman, Mr. Côté, conduct a similar independent inquiry on behalf of those individuals who were exposed to various chemicals, the so-called rainbow herbicides, including agent orange, either as a member of the military or as an individual who was exposed to these chemicals.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2005-10-18]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2005-10-18]

2. Un dessin ou modèle communautaire ne confère pas de droits sur les caractéristiques de l'apparence d'un produit qui doivent nécessairement être reproduites dans leur forme et leurs dimensions exactes pour que le produit dans lequel est incorporé ou auquel est appliqué le dessin ou modèle puisse mécaniquement être raccordé à un autre produit, être placé à l'intérieur ou autour d'un autre produit, ou être mis en contact avec un autre produit, de manière que chaque produit puisse remplir sa fonction.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2001-12-11]

2. A Community design shall not subsist in features of appearance of a product which must necessarily be reproduced in their exact form and dimensions in order to permit the product in which the design is incorporated or to which it is applied to be mechanically connected to or placed in, around or against another product so that either product may perform its function.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2001-12-11]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2001-12-11]

les caractéristiques de l’apparence d’un produit qui doivent être reproduites afin de permettre au produit d’être mécaniquement raccordé à un autre produit, être placé à l’intérieur ou autour d’un autre produit ou être mis en contact avec un autre produit.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2001-10-27]

the characteristics of a product’s appearance which have to be reproduced in order to allow the product to be mechanically connected to, placed in or around, or in contact with another product.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2001-10-27]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2001-10-27]

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