Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
AT
Arrêt en cours de route
Arrêt en transit
Arrêté sur la transition aux avions - chapitre 3
Arrêté sur le transit alpin
Couche d'arrêt
Couche de barrage
Couche de transition
Couche limite
Droit pour arrêt en transit
Délégué au transit alpin
Frais d'arrêt en cours de route
Ordonnance sur le transit alpin
Otransa
Saisie-revendication
Transit alpin

Traduction de «Arrêté sur le transit alpin » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Arrêté fédéral du 4 octobre 1991 relatif à la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes; Arrêté sur le transit alpin

Federal resolution on the Construction of Two New trans-Alpine Railways Lines


Arrêté fédéral du 4 octobre 1991 relatif à la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes | Arrêté sur le transit alpin

Federal Decree of 4 October 1991 on the Construction of the New Rail Link through the Alps | Alpine Transit Decree


Délégué au transit alpin | AT [Abbr.]

Delegate AlpTransit






Ordonnance du 28 février 2001 sur la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes | Ordonnance sur le transit alpin [ Otransa ]

Ordinance of 28 February 2001 on the Construction of the Swiss Transalpine Rail Link | Alpine Transit Ordinance [ ATraO ]


Arrêté sur la transition aux avions - chapitre 3

Transition to Chapter 3 Aeroplanes Order


arrêt en transit [ arrêt en cours de route | saisie-revendication ]

stoppage in transit [ stoppage in the course of transit | stoppage in transitu ]


droit pour arrêt en transit [ frais d'arrêt en cours de route ]

stop-off charge


couche d'arrêt | couche de barrage | couche limite | couche de transition

barrier layer | boundary layer
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sur la base de ces listes nationales et en accord avec les États membres, la Commission arrête une liste des sites d’importance communautaire pour chacune des neuf régions biogéographiques de l’UE (la région alpine, la région atlantique, la région de la mer Noire, la région boréale, la région continentale, la région macaronésienne, la région méditerranéenne, la région pannonienne et la région steppique).

On the basis of the national lists and by agreement with the Member States, the Commission will then adopt a list of sites of Community importance for each of the nine EU biogeographical regions (the Alpine region, the Atlantic region, the Black Sea region, the Boreal region, the Continental region, the Macronesian region, the Mediterranean region, the Pannonian region and the Steppic region).


Bernd Posselt Objet: Transit alpin

Bernd Posselt Subject: Alpine transit


3. Le présent règlement dresse aussi la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa de transit aéroportuaire, par exception au principe de libre transit posé par l’annexe 9 de la convention de Chicago relative à l’aviation civile internationale, et il arrête les procédures et conditions de délivrance des visas pour passer par la zone internationale de transit des aéroports des États membres.

3. This Regulation also lists the third countries whose nationals are required to hold an airport transit visa by way of exception from the principle of free transit laid down in Annex 9 to the Chicago Convention on International Civil Aviation, and establishes the procedures and conditions for issuing visas for the purpose of transit through the international transit areas of Member States’ airports.


Ce détour n'a absolument rien à voir ni avec le transit alpin, ni avec l'écologie, il est simplement dû au fait que le transit est soumis à des écopoints lorsqu'il est effectué par autoroute.

This has nothing to do with crossing the Alps or with ecology; it is because they would be liable to ecopoints if they went via the autobahn.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le système d'écopoints ne devrait donc être appliqué qu'au transit alpin proprement dit et non aux trajets qui concernent le reste de l'Autriche parce que dans ce cas, le système deviendrait une mesure arbitraire que d'autres États membres pourraient aussi réclamer pour eux.

The ecopoint system should therefore apply only, as was originally intended, to transit through the Alps and not also to journeys in the rest of Austria; the alternative would be that the ecopoint system would constitute an arbitrary measure, and other Member States would be able to claim the right to impose their own.


Là réside pourtant la seule vraie solution pour le transit alpin.

That is the only real solution to the problem of transit traffic in the Alps.


(6) À la lumière de l'expérience acquise, il est également nécessaire de prévoir que seuls transitent aux points d'arrêts, les animaux en conformité avec les exigences sanitaires de la Communauté pour les espèces pour lesquelles le point d'arrêt est agréé et qui, après l'achèvement d'un séjour obligatoire dans une seule exploitation, ont transité uniquement par un seul centre de rassemblement agréé.

(6) In the light of the experience gained it appears also necessary to provide that staging points be transited only by animals complying with the Community health requirements for the species for which the staging point is approved and which after the completion of a compulsory residence on a single holding have transited only through a single approved assembly centre.


Il est tout aussi important qu'une solution viable ait maintenant été trouvée dans le domaine du transit alpin.

Equally important, a viable solution has now been found for alpine transit.


Lorsque la personne qui fait l'objet d'un mandat d'arrêt européen aux fins de poursuite est ressortissante ou résidente de l'État membre de transit, le transit peut être subordonné à la condition que la personne, après avoir été entendue, soit renvoyée dans l'État membre de transit pour y purger la peine ou la mesure de sûreté privatives de liberté qui serait prononcée à son encontre dans l'État membre d'émission.

Where a person who is the subject of a European arrest warrant for the purposes of prosecution is a national or resident of the Member State of transit, transit may be subject to the condition that the person, after being heard, is returned to the transit Member State to serve the custodial sentence or detention order passed against him in the issuing Member State.


[30] Arrêt du 10 mai 1995, Alpine Investments, déjà cité.

[30] Case C-384/93 Alpine Investments, loc. cit.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

Arrêté sur le transit alpin ->

Date index: 2022-06-27
w