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Article distribué
Article non distribuable
Capteurs distribués
Capteurs répartis
Collecteurs distribués
Composition à distribuer
Confectionneur d’articles en toile
Confectionneuse d’articles en toile
Courrier non distribuable
Envoi non distribuable
Excédent distribuable
Fabricant d'articles textiles façonnés
Fabricante d'articles textiles façonnés
Fabricante d’articles textiles confectionnés
Garantie sur concours distribués
Garantie sur crédits distribués
Gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur
Gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
Matière morte
Matière à distribuer
Modèle distribué
Modèle à paramètres distribués
Objet distribué
Responsable magasin articles sportifs et d'extérieur
Surplus distribuable

Traduction de «Article distribué » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


courrier non distribuable [ envoi non distribuable | article non distribuable ]

undeliverable mail [ undeliverable item ]


composition à distribuer | matière à distribuer | matière morte

dead matter


confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile

canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker


garantie sur concours distribués | garantie sur crédits distribués

loan guarantee


capteurs distribués | capteurs répartis | collecteurs distribués

distributed collectors


excédent distribuable [ surplus distribuable ]

distributable surplus


modèle à paramètres distribués | modèle distribué

distributed parameters model | distributed model


fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés

carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker


gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur

sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le chiffre correspondant aux publications et aux articles promotionnels est obtenu en calculant le nombre d'exemplaires de chaque article distribués directement par les pays participants, multiplié par le coût de production unitaire de chaque article.

The data for publications and promotional items is reached by calculating the number of copies of each item that was distributed directly by participating countries according to the unit cost of production for each item.


lorsque, par suite du rachat, le versement d'une prime en faveur des actionnaires est prévu, cette prime ne peut être prélevée que sur des sommes distribuables conformément à l'article 56, paragraphes 1 à 4, ou sur une réserve, autre que celle visée au point e) du présent article, qui ne peut, sauf en cas de réduction du capital souscrit, être distribuée aux actionnaires; cette réserve ne peut être utilisée que pour augmenter le capital souscrit par incorporation de réserves, pour couvrir les frais visés à l'article 4, point j), ou l ...[+++]

where provision is made for the payment of a premium to shareholders in consequence of a redemption, the premium may be paid only from sums available for distribution in accordance with Article 56(1) to (4), or from a reserve other than that referred to in point (e) of this Article which may not be distributed to shareholders except in the event of a reduction in the subscribed capital; this reserve may be used only for the purposes of increasing the subscribed capital by the capitalisation of reserves or for covering the costs refer ...[+++]


Par exemple, il a publié un document sur les pratiques exemplaires dans ce domaine; il élabore des séances d'information, publie des articles, distribue des outils de planification média et fait état des dépenses dans un rapport annuel sur la publicité du gouvernement du Canada.

For instance, it published a report on best practices in this area; it organizes information sessions, publishes articles, distributes media planning tools and discloses expenditures in an annual report on the Government of Canada's advertising.


Ceci est tiré d'un article distribué par la Presse canadienne le 21 janvier:

This is from the Canadian Press on January 21:


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Lorsqu’un établissement de monnaie électronique distribue de la monnaie électronique dans un autre État membre en ayant recours à une telle personne physique ou morale, les articles 27 à 31, à l’exception de l’article 29, paragraphes 4 et 5, de la directive (UE) 2015/2366, y compris les actes délégués adoptés en application de son article 28, paragraphe 5, et de son article 29, paragraphe 7, s’appliquent mutatis mutandis à cet établissement de monnaie électronique.

Where the electronic money institution distributes electronic money in another Member State by engaging such a natural or legal person, Articles 27 to 31, with exception of Article 29(4) and (5), of Directive (EU) 2015/2366, including the delegated acts adopted in accordance with Article 28(5) and Article 29(7) thereof, shall apply mutatis mutandis to such electronic money institution.


5.1 Malgré le paragraphe 4(1) et l’article 5, le sperme qui n’a pas été traité conformément aux alinéas 4(1)b) et 9(1)a) et à l’article 10 ou qui a été réservé pour distribution dans le cadre d’un accès spécial peut être distribué, ou importé en vue d’être distribué, par toute personne à qui est délivrée l’autorisation d’accès spécial visée à l’article 20.

5.1 Despite subsection 4(1) and section 5, a person may distribute or import for distribution semen that has not been processed in accordance with the requirements of paragraphs 4(1)(b) and 9(1)(a) and section 10 or that has been reserved for special access distribution if the person does so in accordance with a special access authorization issued under section 20.


237 (1) Lorsqu’un débiteur à l’égard de qui une ordonnance de fusion a été rendue aux termes de la présente partie fait une cession en conformité avec l’article 49, ou lorsqu’une ordonnance de faillite est rendue contre lui en application de l’article 43, ou lorsqu’une proposition de ce débiteur est approuvée par le tribunal ayant juridiction en matière de faillite selon les articles 59 à 61, tout montant payé au tribunal en conformité avec cette ordonnance de fusion et non encore distribué aux créanciers inscrits est dès lors distrib ...[+++]

237 (1) If a debtor in respect of whom a consolidation order has been issued under this Part makes an assignment under section 49, or if a bankruptcy order is made against the debtor under section 43, or if a proposal by the debtor is approved by the court having jurisdiction in bankruptcy under sections 59 to 61, any moneys that have been paid into court as required by the consolidation order and that have not yet been distributed to the registered creditors shall, immediately after the making of the assignment or bankruptcy order or the approval of the proposal, be distributed among those creditors by the clerk in the proportions to which ...[+++]


237 (1) Lorsqu’un débiteur à l’égard de qui une ordonnance de fusion a été rendue aux termes de la présente partie fait une cession en conformité avec l’article 49, ou lorsqu’une ordonnance de faillite est rendue contre lui en application de l’article 43, ou lorsqu’une proposition de ce débiteur est approuvée par le tribunal ayant juridiction en matière de faillite selon les articles 59 à 61, tout montant payé au tribunal en conformité avec cette ordonnance de fusion et non encore distribué aux créanciers inscrits est dès lors distrib ...[+++]

237 (1) If a debtor in respect of whom a consolidation order has been issued under this Part makes an assignment under section 49, or if a bankruptcy order is made against the debtor under section 43, or if a proposal by the debtor is approved by the court having jurisdiction in bankruptcy under sections 59 to 61, any moneys that have been paid into court as required by the consolidation order and that have not yet been distributed to the registered creditors shall, immediately after the making of the assignment or bankruptcy order or the approval of the proposal, be distributed among those creditors by the clerk in the proportions to which ...[+++]


1. Sans préjudice de l’article 15, paragraphe 3, et de l’article 28, les États membres veillent à ce que chaque organisme de gestion collective distribue et verse régulièrement, avec diligence et exactitude, les sommes dues aux titulaires de droit conformément à la politique générale de distribution visée à l’article 8, paragraphe 5, point a).

1. Without prejudice to Article 15(3) and Article 28, Member States shall ensure that each collective management organisation regularly, diligently and accurately distributes and pays amounts due to rightholders in accordance with the general policy on distribution referred to in point (a) of Article 8(5).


lorsque, par suite du rachat, le versement d'une prime en faveur des actionnaires est prévu, cette prime ne peut être prélevée que sur des sommes distribuables conformément à l'article 17, paragraphes 1 à 4, ou sur une réserve, autre que celle visée au point e), du présent article qui ne peut, sauf en cas de réduction du capital souscrit, être distribuée aux actionnaires; cette réserve ne peut être utilisée que pour augmenter le capital souscrit par incorporation de réserves, pour couvrir les frais visés à l'article 3, point j), ou l ...[+++]

where provision is made for the payment of a premium to shareholders in consequence of a redemption, the premium may be paid only from sums available for distribution in accordance with Article 17(1) to (4), or from a reserve other than that referred to in point (e) of this Article which may not be distributed to shareholders except in the event of a reduction in the subscribed capital; that reserve may be used only for the purposes of increasing the subscribed capital by the capitalisation of reserves or for covering the costs refer ...[+++]


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