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Articles en grès commun vernissés
Articles en grès vernissés
Grès vernis au sel
Grès vernissé
Grès vitrifié
Tuyau en grès vernissé
Tuyau en grès vitrifié

Traduction de «Articles en grès vernissés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
grès vernis au sel [ articles en grès vernissés ]

salt-glazed stoneware


articles en grès commun vernissés

common salt-glazed stoneware






tuyau en grès vernissé [ tuyau en grès vitrifié ]

vitrified-clay pipe


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les gouvernements se contentaient d'en modifier certaines dispositions ou d'y ajouter des articles, au gré des propositions formulées en fonction de l'évolution du terrorisme.

They just changed clauses and added sections to it as proposals arose in the course of the evolution of terrorism.


Conformément à l'article 5 du règlement EMIR, la Commission européenne doit, sur la base d'une proposition de l'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF), déterminer les catégories de contrats de gré à gré devant être soumises à une obligation de compensation par une contrepartie centrale.

According to Article 5 of EMIR, the European Commission, on the basis of a proposal from the European Securities Markets Authority (ESMA), should determine the types of OTC contracts that should be subject to mandatory clearing by a CCP.


Selon cette partie, il n’existe qu’une production marginale d’articles en grès cérame dans l’Union et il est fort probable que les plaignants aient inclus des articles en grès afin d’empêcher un contournement.

According to this party there would only be a marginal production of stoneware products in the Union and a strong likelihood that complainants included stoneware products to pre-empt circumvention.


À titre subsidiaire, la partie a soutenu que les articles en grès vitrifié et/ou émaillé ou les articles en grès vitrifié et/ou émaillé autre que blancs et/ou en camaïeu devaient être exclus du champ de l’enquête.

Alternatively, the party claimed that stoneware glazed and/or enamelled products or non-white and/or graded stoneware glazed and/or enamelled products should be excluded from the scope of the investigation.


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Les demandes concernant l’exclusion des articles en grès de la définition du produit couvert par l’enquête sont donc provisoirement rejetées.

The claim for the exclusion of stoneware from the product scope of the investigation is therefore provisionally rejected.


En ce qui concerne les deux modifications proposées dans l'article 211 de la loi d'exécution du budget, pour la première, concernant les instruments dérivés négociés de gré à gré, le gouvernement s'est attelé, ces quelques dernières années, à mettre en œuvre ses engagements auprès du G20, à l'égard de ces instruments dérivés et d'autres engagements de réforme financière.

As to the two proposed amendments, under clause 211 of the Budget Implementation Act, in the first case, for over-the-counter derivatives, the government has been doing work, over the last several years, to implement our G20 commitments around OTC derivatives and other financial reform.


6907 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support: |

6907 | Unglazed ceramic flags and paving, hearth or wall tiles; unglazed ceramic mosaic cubes and the like, whether or not on a backing: |


6908 | Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support: |

6908 | Glazed ceramic flags and paving, hearth or wall tiles; glazed ceramic mosaic cubes and the like, whether or not on a backing: |


Je vous en sais gré de sa part. Je demande le vote sur PC-4 (L'amendement, mis aux voix, est rejeté) (L'article 12 est adopté) (Sur l'article 13—Principe général) Le président: Article 13, amendement PC-5.

I will call PC-4 (Amendment negatived on division) (Clause 12 agreed to) (On clause 13 General principle) The Chair: Clause 13, amendment PC-5.


La Commission a ainsi décidé d'approuver ledit programme de privatisations, au regard de l'article 92 du Traité, sous réserve des conditions suivantes : - la notification préalable, conformément à l'article 93, paragraphe 3, du traité CEE, des cas de privatisations pour lesquels les autorités portugaises envisageraient d'utiliser la procédure restreinte ou la vente de gré à gré établie par la loi 11/90, - la communication à la Commission avant le 30 juin de l'année suivante d'un rapport annuel faisant état de l'avancement du programme de privatisation.

The Commission has therefore decided to approve the privatization programme in the light of Article 92 of the Treaty, subject to the following conditions: - prior notification, in accordance with Article 93(3) of the EEC Treaty, of privatization operations in respect of which the Portuguese authorities intend to apply the restricted or single-tendering procedure established by Law 11/90; - submission to the Commission of an annual report on the state of progress of the privatization programme by 30 June of the following year.




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Date index: 2021-07-21
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