Cependant, dans la mesure où le régime de fonds propres applicable aux banques, dans sa forme actuelle et telle que sa révision est envisagée, n'est pas jugé approprié pour la couverture des risques inhérents à la compensation et au règlement-livraison, il devrait être adapté en conséquence.
However, to the extent that the current and foreseeable capital adequacy framework applicable to banks is not considered appropriate to cover risks specific to Clearing and Settlement, the capital adequacy framework for Securities Clearing and Settlement Systems should be adapted accordingly.