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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Faire abstraction de
Faire fi de
Faire peu de cas de
Faire preuve d'indifférence à l'égard de
Laisser de côté
Méconnaître
Ne pas prendre en compte
Ne pas s'inspirer de
Ne pas tenir de compte de
Négliger
Omettre
Oublier
Passer sous silence
Se désintéresser de
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée
écarter

Traduction de «Bien tenir compte des éléments de preuve » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly


Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mo ...[+++]

Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined by ...[+++]


résolution A.533(13) concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des navires

resolution A.533(13) on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships


faire abstraction de [ ne pas tenir de compte de | méconnaître | se désintéresser de | faire peu de cas de | faire preuve d'indifférence à l'égard de | laisser de côté | faire fi de | passer sous silence | négliger | omettre | oublier | ne pas prendre en compte | ne pas s'inspirer de | écarter ]

disregard [ overlook | dismiss ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Tout objectif ou politique concernant les énergies renouvelables devra tenir compte des éléments de preuve toujours plus nombreux pour la durabilité, les coûts, le degré de maturité des technologies et le potentiel d'innovation.

Any target or policy for renewables will have to take into account the growing evidence-base on sustainability, costs, the state of maturity of technologies and its innovation potential.


Ces critères doivent tenir compte d'éléments constants, qui déterminent le point de départ effectif d'un État membre en ce qui concerne ses obligations en vertu des dispositions de l'acquis de Schengen, ainsi que d'éléments à caractère plus variable, qui expriment la charge de travail des autorités nationales.

These criteria should take into account constant elements which determine the actual starting point of a Member State as regards its obligations pursuant to the provisions of the Schengen acquis, and more variable elements, which express the work load of national authorities.


Tout objectif ou politique concernant les énergies renouvelables devra tenir compte des éléments de preuve toujours plus nombreux pour la durabilité, les coûts, le degré de maturité des technologies et le potentiel d'innovation.

Any target or policy for renewables will have to take into account the growing evidence-base on sustainability, costs, the state of maturity of technologies and its innovation potential.


la Commission a commis une erreur en s’abstenant de tenir compte d’éléments de preuve techniques et économiques lorsqu’elle a apprécié l’incidence du comportement de la partie requérante et calculé l’amende de cette dernière.

the Commission erred in failing to take into account economic and technical evidence when assessing the impact of the applicant’s behaviour and in calculating the applicant’s fine.


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7. Afin de tenir compte d'éléments nouveaux concernant la ventilation annuelle visée au paragraphe 4, y compris des transferts visés aux paragraphes 5 et 6, de procéder à des adaptations techniques sans modifier les dotations globales ou de tenir compte de tout autre changement introduit par un acte législatif après l'adoption du présent règlement, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 83 destinés à revoir les plafonds figurant à l'annexe I.

7. In order to take account of the developments relating to the annual breakdown referred to in paragraph 4, including the transfers referred to in paragraphs 5 and 6; to make technical adjustments without changing the overall allocations; or to take account of any other change provided for by a legislative act after the adoption of this Regulation, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts, in accordance with Article 83, to review the ceilings set out in Annex I.


7. Afin de tenir compte d'éléments nouveaux concernant la ventilation annuelle visée au paragraphe 4, y compris des transferts visés aux paragraphes 5 et 6, de procéder à des adaptations techniques sans modifier les dotations globales ou de tenir compte de tout autre changement introduit par un acte législatif après l'adoption du présent règlement, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 83 destinés à revoir les plafonds figurant à l'annexe I.

7. In order to take account of the developments relating to the annual breakdown referred to in paragraph 4, including the transfers referred to in paragraphs 5 and 6; to make technical adjustments without changing the overall allocations; or to take account of any other change provided for by a legislative act after the adoption of this Regulation, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts, in accordance with Article 83, to review the ceilings set out in Annex I.


7. Afin de tenir compte d'éléments nouveaux concernant la ventilation annuelle visée au paragraphe 4, y compris des transferts visés aux paragraphes 5 et 6, de procéder à des adaptations techniques sans modifier les dotations globales ou de tenir compte de tout autre changement introduit par un acte législatif après l'adoption du présent règlement, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 83 destinés à revoir les plafonds figurant à l'annexe I.

7. In order to take account of the developments relating to the annual breakdown referred to in paragraph 4, including the transfers referred to in paragraphs 5 and 6; to make technical adjustments without changing the overall allocations; or to take account of any other change provided for by a legislative act after the adoption of this Regulation, the Commission shall be empowered to adopt delegated acts, in accordance with Article 83, to review the ceilings set out in Annex I.


fixer des niveaux différents pour les prestations, sauf dans la mesure nécessaire pour tenir compte d'éléments de calcul actuariel qui sont différents pour les deux sexes dans le cas de régimes à cotisations définies; dans le cas de régimes à prestations définies, financées par capitalisation, certains éléments peuvent être inégaux dans la mesure où l'inégalité des montants est due aux conséquences de l'utilis ...[+++]

setting different levels of benefit, except in so far as may be necessary to take account of actuarial calculation factors which differ according to sex in the case of defined-contribution schemes; in the case of funded defined-benefit schemes, certain elements may be unequal where the inequality of the amounts results from the effects of the use of actuarial factors differing according to sex at the time when the scheme's funding is implemented.


Ces critères doivent tenir compte d'éléments constants, qui déterminent le point de départ effectif d'un État membre en ce qui concerne ses obligations en vertu des dispositions de l'acquis de Schengen, ainsi que d'éléments à caractère plus variable, qui expriment la charge de travail des autorités nationales.

These criteria should take into account constant elements which determine the actual starting point of a Member State as regards its obligations pursuant to the provisions of the Schengen acquis, and more variable elements, which express the work load of national authorities.


L'étendue exacte de ce droit est laissée à l'appréciation du législateur national et peut aller du droit fondamental de communiquer avec une autorité compétente et de lui fournir des preuves, à des droits plus larges tels que le droit à la prise en compte des éléments de preuve produits, le droit de demander que des témoignages ou des éléments de preuve soient recueillis ou le dr ...[+++]

The exact extent of this right is left to national law and may range from basic rights to communicate with and supply evidence to a competent authority through to more extensive rights such as a right to have evidence taken into account, the right to ensure that certain evidence is taken or the right to make interventions during the trial.




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Bien tenir compte des éléments de preuve ->

Date index: 2022-08-13
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