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Branche d'activité
Branche d'activité collective
Branche d'activité industrielle
Branche d'activité réseau général
Branche d'activité économique
Branche d'activités marchandes
Branche d'industrie
Branche de culture générale
Branche de l'activité industrielle
Branche de l'économie
Branche de production industrielle
Branche générale
Branche industrielle
Branche professionnelle
Branche technique
Céleri en branches
Céleri à côtes
Céleri-branche
Directeur général adjoint
Directrice de l'exploitation
Directrice générale adjointe
Général
Générale
Inspecteur à l'inspection générale
Secteur d'activité économique
Secteur industriel
Secteur économique

Traduction de «Branche générale » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
branche de culture générale (1) | branche générale (2)

general education subject


branche d'activité réseau général

core network business


inspecteur à l'inspection générale de l'administration/inspectrice à l'inspection générale de l'administration | inspecteur à l'inspection générale des finances/inspectrice à l'inspection générale des finances | inspecteur à l'inspection générale | inspecteur à l'inspection générale/inspectrice à l'inspection générale

national infrastructure examining inspector | planning inspector | government planning inspector | planning and development surveyor


branche d'activité industrielle [ branche de l'activité industrielle | branche de production industrielle | branche industrielle ]

industrial branch


branche d'activité | branche d'activité collective | branche d'activité économique | branche de l'économie | secteur d'activité économique | secteur économique

branch of economic activity | branch of economy | economic branch | economic sector | sector of the economy


branche d'activité économique | branche d'activités marchandes | branche d'industrie | secteur d'activité économique | secteur industriel

industry


générale | général | général/générale

general | lieutenant general | army general | general military


directeur général adjoint | directrice de l'exploitation | directeur général adjoint/directrice générale adjointe | directrice générale adjointe

acting general manager | chief operations officer | chief operating officer | company deputy chief executive officer


céleri-branche (1) | céleri à côtes (2) | céleri en branches (3)

blanching celery


branche professionnelle (1) | branche technique (2)

vocational subject
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Comprend la partie de la ville de Toronto décrite comme suit : commençant à l’intersection de l’autoroute n 401 et de la rue Leslie; de là généralement vers le sud suivant ladite rue jusqu’à l’avenue Eglinton Est; de là vers l’ouest suivant ladite avenue jusqu’à la branche ouest de la rivière Don; de là généralement vers le sud-est suivant ladite branche jusqu’au boulevard Overlea; de là vers l’est suivant ledit boulevard jusqu’au chemin Don Mills; de là vers le sud suivant ledit chemin jusqu’à la branche est de la rivière Don; ...[+++]

Consisting of that part of the City of Toronto described as follows: commencing at the intersection of Highway No. 401 with Leslie Street; thence generally southerly along said street to Eglinton Avenue East; thence westerly along said avenue to the Don River West Branch; thence generally southeasterly along said branch to Overlea Boulevard; thence easterly along said boulevard to Don Mills Road; thence southerly along said road to the Don River East Branch; thence generally southwesterly along said branch and the Don River to Pottery Road; thence northwesterly and southwesterly along said road to Bayview Avenue; thence generally ...[+++]


Comprend la partie de la ville de Toronto décrite comme suit : commençant à l’intersection de l’autoroute n 401 et de l’avenue Victoria Park; de là vers le sud suivant ladite avenue jusqu’à l’avenue Sunrise; de là vers l’ouest suivant ladite avenue et son prolongement jusqu’à la branche est de la rivière Don; de là généralement vers le sud-ouest suivant ladite branche jusqu’au chemin Don Mills; de là vers le nord suivant ledit chemin jusqu’au boulevard Overlea; de là vers le sud-ouest suivant ledit boulevard jusqu’à la branche ouest de la rivière Don ...[+++]

Consisting of that part of the City of Toronto described as follows: commencing at the intersection of Highway No. 401 with Victoria Park Avenue; thence southerly along said avenue to Sunrise Avenue; thence westerly along said avenue and its production to the Don River East Branch; thence generally southwesterly along said branch to Don Mills Road; thence northerly along said road to Overlea Boulevard; thence southwesterly along said boulevard to the Don River West Branch; thence generally northwesterly along said branch to Eglinton Avenue East; thence easterly along said avenue to Leslie Street; thence generally northerly along ...[+++]


Comprend la partie de la ville de Toronto décrite comme suit : commençant à l’intersection de l’avenue Victoria Park et de l’avenue Sunrise; de là vers l’ouest suivant l’avenue Sunrise et son prolongement jusqu’à la branche est de la rivière Don; de là généralement vers le sud-ouest suivant ladite branche jusqu’au ruisseau Taylor; de là généralement vers l’est suivant ledit ruisseau jusqu’au prolongement vers le nord-est du boulevard Coxwell; de là vers le sud-ouest suivant ledit prolongement et le boulevard Coxwell jusqu’à l’avenue Coxwell; de là ve ...[+++]

Consisting of that part of the City of Toronto described as follows: commencing at the intersection of Victoria Park Avenue with Sunrise Avenue; thence westerly along Sunrise Avenue and its production to the Don River East Branch; thence generally southwesterly along said branch to Taylor Creek; thence generally easterly along said creek to the northeasterly production of Coxwell Boulevard; thence southwesterly along said production and Coxwell Boulevard to Coxwell Avenue; thence southerly along said avenue to Lake Shore Boulevard East; thence in a straight line on a bearing of 210° to Ashbridge’s Bay; thence generally southerly a ...[+++]


Comprend la partie de la ville de Toronto décrite comme suit : commençant à l’intersection de la limite nord de ladite ville et de la rue Keele; de là vers le sud suivant ladite rue jusqu’à la promenade Grandravine; de là généralement vers l’ouest suivant ladite promenade jusqu’au ruisseau Black; de là généralement vers le sud-est suivant ledit ruisseau jusqu’à l’avenue Sheppard Ouest; de là vers l’ouest suivant ladite avenue jusqu’à la rue Jane; de là vers le sud suivant ladite rue jusqu’à l’autoroute n 401; de là vers l’est et vers le nord-est suivant ladite autoroute jusqu’à la branche ...[+++]

Consisting of that part of the City of Toronto described as follows: commencing at the intersection of the northerly limit of said city with Keele Street; thence southerly along said street to Grandravine Drive; thence generally westerly along said drive to Black Creek; thence generally southeasterly along said creek to Sheppard Avenue West; thence westerly along said avenue to Jane Street; thence southerly along said street to Highway No. 401; thence easterly and northeasterly along said highway to the Don River West Branch; thence generally northwesterly along said branch to Bathurst Street; thence northerly along said street t ...[+++]


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À PARTIR d’un point situé sur le rivage nord-ouest du lac Dubawnt, à cent deux degrés de longitude; DE LÀ, en direction sud-ouest, suivant ledit rivage, jusqu’à la rive gauche du cours d’eau sans nom qui se jette dans ledit lac à environ soixante-trois degrés et huit minutes de latitude; DE LÀ, vers l’amont, suivant la rive gauche dudit cours d’eau et ses élargissements jusqu’à la rive gauche du cours d’eau sans nom, à environ cent deux degrés et quarante-six minutes de longitude, directement à l’est d’un esker; DE LÀ, vers l’amont, le long de la rive gauche du dernier cours d’eau susmentionné et ses élargissements, jusqu’à un lac san ...[+++]

COMMENCING at a point on the northwesterly bank of Dubawnt Lake where said bank is intersected by longitude one hundred and two degrees; THENCE, southwesterly along said bank to the left bank of the unnamed stream entering said lake at approximate latitude sixty-three degrees and eight minutes; THENCE, upstream along the left bank of said stream and its widenings to the left bank of the unnamed stream at approximate longitude one hundred and two degrees and forty-six minutes and being immediately east of an esker; THENCE, upstream along the left bank of the last aforesaid stream and its widenings to an unnamed lake at approximate lati ...[+++]


Par conséquent, la Commission soutient à titre principal que le requérant n’a pas d’intérêt à soulever la présente branche du premier moyen, puisque quand bien même les notes obtenues dans les compétences générales seraient annulées, il ne pourrait en retirer aucun bénéfice.

Consequently, the Commission contends primarily that the applicant has no interest in putting forward this part of the first plea, since even if the marks obtained in respect of the general competencies were annulled he would not derive any benefit therefrom.


En particulier, s’agissant de la première branche du premier moyen, tirée de la violation de l’obligation de motivation visée à l’article 73, première phrase, du règlement nº 40/94, le Tribunal a jugé, aux points 20 des arrêts attaqués, que la chambre de recours n’avait pas à fournir des références précises à des éléments du dossier lorsqu’elle se référait de manière expresse à l’expérience pratique généralement acquise de la commercialisation de produits de large consommation pour conclure que les marques dont l’enregistrement était ...[+++]

In particular, with regard to the first part of the first plea alleging infringement of the obligation to state reasons referred to in the first sentence of Article 73 of Regulation No 40/94, the Court held, at paragraph 20 of the judgments under appeal, that the Board of Appeal was not required to provide specific references to the documents of the case file when expressly referring to practical experience generally acquired from the marketing of general consumer goods in order to hold that the marks for which registration was sought were devoid of any distinctive character under Article 7(1)(b) of that regulation.


Par la cinquième branche du moyen, Procter Gamble soutient que l’habitude générale qu’a le public de percevoir la forme et le dessin d’une tablette comme indiquant l’origine d’un produit, habitude qui peut être créée par l’usage d’autres signes ou par la publicité faite pour ces signes, relèverait de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94 et non du paragraphe 3 de cet article.

By the fifth part of its plea, Procter Gamble submits that the public’s habit of perceiving the shape and pattern of a tablet as indicative of a product’s origin, a habit which may be created by the use of, or advertising for, other signs, is within the ambit of Article 7(1)(b) of Regulation 40/94 and not that of Article 7(3) of the regulation.


5. Tout membre qui s'est opposé à la décision de transfert lors de l'assemblée générale ou de l'assemblée de section ou de branche peut déclarer son retrait dans un délai de deux mois à compter de la décision de l'assemblée générale.

5. Any member who opposed the transfer decision at the general meeting or at a sectorial or section meeting may tender his/her resignation within two months of the general meeting's decision.


Les délégués ainsi élus constituent l'assemblée générale de la SEC et représentent en son sein leur branche ou leur section, qu'ils informent des résultats de l'assemblée générale.

Delegates so elected shall constitute the general meeting of the SCE and shall represent therein their sector or section to which they shall report on the outcome of the general meeting.


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