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Traduction de «Brevet pionnier » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
brevet de base [ brevet pionnier ]

pioneer patent [ basic patent ]


groupe d'Etats pionniers | groupe pionnier

pioneer group


brevet [ brevet d'invention | délivrance de brevet | dépôt de brevet ]

patent [ issue of a patent | patent for invention ]


brevet européen [ brevet communautaire | brevet européen à effet unitaire | brevet unitaire ]

European patent [ Community patent | European patent with unitary effect | unitary patent ]




Programme des adhérents pionniers de l'hydrogène [ APh2 | Programme des adhérents pionniers h2 | Programme APh2 ]

Hydrogen Early Adopters Program [ h2EA | h2 Early Adopters Program | h2EA Program ]


L'énergie des régions pionnières canadiennes : un cadre d'investissement et de création d'emploi [ L'énergie des régions pionnières canadiennes ]

Canada's energy frontiers: a framework for investment and jobs [ Canada's energy frontiers ]


Brevet d'enseignement du premier cycle | Brevet d'études du premier cycle | diplôme national du brevet | BEPC [Abbr.] | DNB [Abbr.]

junior secondary education certificate


brevet communautaire | brevet de l'UE | brevet de l'Union européenne

Community patent | EU patent | European Union patent


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. estime que les progrès concernant le marché intérieur ne doivent pas se fonder sur le plus petit dénominateur commun; encourage par conséquent la Commission à jouer un rôle de premier plan et à présenter des propositions ambitieuses; encourage les États membres à utiliser la méthode de coopération renforcée dans les domaines où le processus visant à dégager un accord entre les 27 ne peut aboutir, comme c'est actuellement le cas dans le domaine des brevets, laissant aux autres pays la liberté de se joindre ultérieurement à ces initiatives pionnières;

3. Takes the view that progress in the internal market should not be based on the lowest common denominator; encourages the Commission, therefore, to take the lead and come forward with bold proposals; encourages the Member States to use the enhanced cooperation method in areas where the process of reaching an agreement among 27 is not achievable, as it is currently doing in the field of patents, leaving other countries free to join these spearhead initiatives at a later stage;


38. estime que l'Europe devrait promouvoir une protection efficace de la propriété intellectuelle en favorisant un véritable régime des brevets européens, l'accent portant notamment sur l'économie numérique, de manière à permettre à l'Europe de jouer son rôle pionnier dans le monde; pense que le bon fonctionnement de l'économie numérique est impératif pour le bon fonctionnement de l'ensemble de l'économie de l'Union européenne; estime cependant qu'à l'heure actuelle, la libre circulation des services numériques est gravement entravé ...[+++]

38. Considers that Europe should promote effective protection of intellectual property by promoting an effective EU patent regime, focussing specially on the digital economy so as to enable Europe to play its leading role in the world; believes that the proper functioning of the digital economy is imperative for the proper functioning of the entire EU economy; considers, however, that the free movement of digital services is today severely hindered by fragmented rules at national level; takes the view that, in order to achieve this ...[+++]


La recherche innovante fondamentale, en particulier la recherche appliquée, débouche sur la création de marchés pionniers et de nouveaux brevets.

Fundamental innovative research, and particularly applied research, leads to the creation of pioneering markets and new patents.


Cependant, cette stratégie va à l’encontre des conclusions de la conférence de l’Organisation mondiale du commerce à Doha, selon lesquelles les pays devraient mettre un terme à la pratique des brevets pour des motifs de santé publique, le Brésil et l’Afrique du Sud étant des pionniers en la matière, étant donné qu’ils sont parvenus à délivrer des médicaments, gratuitement, à des patients atteints du sida.

This strategy, however, runs counter to the conclusions of the World Trade Organisation’s Doha Conference, which stated that countries should ‘break’ patents on the grounds of public health, Brazil and South Africa being cases in point, as they have succeeded in providing medicines to AIDS patients free of charge.


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Je rappelle à la Chambre les travaux de Jonas Salk, qui a fait oeuvre de pionnier. Il avait refusé de faire breveter le vaccin contre la polio.

I remind the House of the pioneering work of Jonas Salk who refused to patent the polio vaccine.


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