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Bénéfice tiré des activités poursuivies
Bénéfice tiré des secteurs d'activité en exploitation
Bénéfice tiré des secteurs en exploitation
Résultat issu des activités poursuivies
Résultats issus des activités poursuivies

Traduction de «Bénéfice tiré des secteurs en exploitation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
bénéfice tiré des activités poursuivies | résultats issus des activités poursuivies | bénéfice avant activités abandonnées et éléments extraordinaires | résultat issu des activités poursuivies | bénéfice tiré des secteurs d'activité en exploitation | bénéfice tiré des secteurs en exploitation

income from continuing operations | income before discontinued operations and extraordinary items
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Néanmoins, la comparaison avec le Japon se heurte à des limites significatives à cause des différences dans le rôle des secteurs public et privé et des problèmes du système financier japonais qui ont affaibli la performance économique du pays et occulté les bénéfices tirés de son intensité de R D élevée.

However, there are significant limitations to a comparison with Japan because of the differences in the roles of the public and private sectors, and the problems of the Japanese financial system, which have weakened Japan's economic performance and obscured the benefits of its high RD intensity.


2. Nonobstant les dispositions du paragraphe l et celles de l’article 7, lorsqu’il y a, au cours d’une année d’imposition, exploitation substantielle d’un navire ou d’un aéronef par une entreprise d’un État contractant entre des points situés dans l’autre État contractant, les bénéfices tiré d’une telle exploitation sont imposables dans cet autre État.

2. Notwithstanding the provisions of paragraph 1 and of Article 7, where there is a substantial operation of a ship or aircraft during a taxation year by an enterprise of a Contracting State between places within the other Contracting State, that other State may tax the profits from such operation.


Je ne parle pas simplement de la chasse et de la pêche, car ce sont deux activités que les Premières Nations pratiquaient beaucoup plus qu'aujourd'hui, mais des bénéfices tirés des activités d'exploitation forestière, d'exploitation minière, du tourisme et d'autres activités.

That's not simply from hunting and fishing, because that's something they were doing to a greater extent than they are now, but all of the benefits from logging, mining, tourism, the benefits from all of those things.


S’appuyant sur le soutien constant qu'elle apporte à des initiatives comme l’initiative pour la transparence des industries extractives (ITIE), le processus de certification de Kimberley et le plan d’action relatif à l'application des réglementations, à la gouvernance et aux échanges commerciaux dans le secteur forestier (FLEGT), la Commission intensifiera ses efforts en vue d’accroître la transparence des industries extractives (pétrolières, gazières et minières) et du secteur forestier en permettant une utilisation efficace des rens ...[+++]

Building on ongoing support to initiatives such as the Extractive Industry Transparency Initiative (EITI), the Kimberley Process, and the EU Forest Law Enforcement, Governance and Trade (FLEGT) Action Plan, the Commission will step up efforts to improve transparency in the extractive industries (oil, gas and mining) and the forest sector by allowing effective use of information generated by the EITI and disclosed by companies on their payments to governments from the exploitation of natural resources as part of the new EU legislative ...[+++]


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Toutefois, l'industrie manufacturière de l'UE demeure spécialisée dans les secteurs à moyenne technologie et n'a pas tiré parti de la croissance rapide de certains secteurs à haute technologie ni pleinement exploité le potentiel d'adoption des TIC.

However, EU manufacturing remains specialised in medium-tech sectors and has not taken advantage of the fast growth of certain high tech sectors, nor has it fully exploited the potential of ICT uptake.


2. Au sens de la présente Convention, les bénéfices qu’un résident d’un État contractant tire de l’exploitation, en trafic international, de navires ou d’aéronefs comprennent les bénéfices tirés de :

2. For the purposes of this Convention, profits derived by a resident of a Contracting State from the operation of ships or aircraft in international traffic include profits from:


(ii) Nonobstant les articles 7 et 8, les bénéfices tirés de l’exploitation de navires ou d’aéronefs utilisés principalement pour transporter des passagers ou des marchandises exclusivement entre des points situés dans un État contractant sont imposables dans cet État.

(ii) Notwithstanding Articles 7 and 8, profits derived from the operation of ships or aircraft used principally to transport passengers or goods exclusively between places in a Contracting State may be taxed in that State.


M. Boadway: Au risque de compliquer les choses, il est possible d'imposer des taxes qui ont pour effet d'absorber les bénéfices tirés des ressources et non de décourager l'exploitation de celles-ci.

Mr. Boadway: At the risk of getting too technical about this, there are ways of designing taxes on resources that sort of soak up the rent rather than provide a disincentive necessarily for exploitation.


De plus, afin d'encourager la restructuration du secteur agricole, il convient qu'un soutien sous la forme de paiements annuels ou de paiements uniques soit octroyé aux agriculteurs admissibles au bénéfice du régime des petits exploitants agricoles établi au titre V du règlement (UE) no 1307/2013 (ci-après dénommé "régime des petits agriculteurs") qui s'engagent à transférer l'ensemble de leur exploitation et les droits au paiement ...[+++]

In addition, in order to encourage the restructuring of the agricultural sector, support, in the form of annual or one-off payments, should be provided for farmers eligible for the small farmers scheme established by Title V of Regulation (EU) No 1307/2013 ("the small farmer's scheme") who commit to transfer their entire holding and the corresponding payment entitlements to another farmer.


[3] Les bénéfices annuels tirés à l'échelle mondiale de l'exploitation des victimes de la traite aux fins de travail forcé sont estimés à 31,6 milliards de dollars (USD).

[3] Estimated global annual profits made from the exploitation of all trafficked forced labour are US$ 31.6 billion.




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Bénéfice tiré des secteurs en exploitation ->

Date index: 2023-03-25
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