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Base de calcul
Base de calcul de l'impôt
Calcul de la perte nette cumulative sur placements
Calcul sur la base de la poule nette
Calculer sur une base nette
Calculé sur une base nette
Formule de la poule nette
Inscrit sur une base nette
Ramené à une base nette
Sur base caisse nette
Sur une base nette encaissements-décaissements
Taux calculé sur la base du marché
Taux d'intérêt calculé sur la base du marché

Traduction de «Calculé sur une base nette » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
calculé sur une base nette | inscrit sur une base nette | ramené à une base nette

netted out


calcul sur une base nette des engagements à l'exportation

netting out of export commitments




calcul sur la base de la poule nette [ formule de la poule nette ]

Net Pool Pricing


sur une base nette encaissements-décaissements | sur base caisse nette

net cash basis


taux calculé sur la base du marché | taux d'intérêt calculé sur la base du marché

calculated market interest rate | calculated market rate


Calcul de la perte nette cumulative sur placements (PNCP) au 31 décembre 1998

Calculation of Cumulative Net Investment Loss (CNIL) to December 31, 1998


Calcul de la perte nette cumulative sur placements

Calculation of Cumulative Net Investment Loss


Définition: Altération spécifique des performances en arithmétique, non imputable exclusivement à un retard mental global ou à une scolarisation inadéquate. L'altération concerne la maîtrise des éléments de base du calcul: addition, soustraction, multiplication et division (c'est-à-dire, n'est pas limitée aux capacités mathématiques plus abstraites impliquées dans l'algèbre, la trigonométrie, la géométrie ou le calcul différentiel et intégral). | Acalculie de développement Syndrome de Gerstmann Trouble de l'acquisition de l'arithmétique

Definition: Involves a specific impairment in arithmetical skills that is not solely explicable on the basis of general mental retardation or of inadequate schooling. The deficit concerns mastery of basic computational skills of addition, subtraction, multiplication, and division rather than of the more abstract mathematical skills involved in algebra, trigonometry, geometry, or calculus. | Developmental:acalculia | arithmetical disorder | Gerstmann's syndrome


base de calcul de l'impôt (1) | base de calcul (2)

tax assessment basis | basis for tax assessment
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Dans le calcul de la taxe nette pour une période de déclaration d’un gestionnaire (appelée « période de déclaration du gestionnaire » au présent paragraphe) qui a fait des choix conjoints avec un ou plusieurs régimes de placement (appelés chacun « régime admissible » au présent paragraphe) selon le paragraphe 55(1) du Règlement sur la méthode d’attribution applicable aux institutions financières désignées particulières (TPS/TVH) qui sont en vigueur au cours de cette période de déclaration, le gestionnaire doit ajouter les montants positifs — dont chacun est égal au montant positif qu’un régime admissible serait t ...[+++]

(2) In determining the net tax for a reporting period of a manager (in this subsection referred to as the “manager’s reporting period”) that has made joint elections with one or more investment plans (each of which is referred to in this subsection as a “qualifying investment plan”) under subsection 55(1) of the Selected Listed Financial Institutions Attribution Method (GST/HST) Regulations that are in effect at any time in the manager’s reporting period, the manager shall add all positive amounts, and may, if the manager has paid or cre ...[+++]


(2) Dans le calcul de la taxe nette pour une période de déclaration d’un gestionnaire (appelée « période de déclaration du gestionnaire » au présent paragraphe) qui a fait des choix conjoints avec un ou plusieurs régimes de placement (appelés chacun « régime admissible » au présent paragraphe) selon le paragraphe 55(1) du Règlement sur la méthode d’attribution applicable aux institutions financières désignées particulières (TPS/TVH) qui sont en vigueur au cours de cette période de déclaration, le gestionnaire doit ajouter les montants positifs — dont chacun est égal au montant positif qu’un régime admissible serait t ...[+++]

(2) In determining the net tax for a reporting period of a manager (in this subsection referred to as the “manager’s reporting period”) that has made joint elections with one or more investment plans (each of which is referred to in this subsection as a “qualifying investment plan”) under subsection 55(1) of the Selected Listed Financial Institutions Attribution Method (GST/HST) Regulations that are in effect at any time in the manager’s reporting period, the manager shall add all positive amounts, and may, if the manager has paid or cre ...[+++]


(6) Lorsqu’un démarcheur fournit un de ses produits exclusifs en dehors des provinces participantes dans des circonstances telles qu’un montant est à ajouter en vertu de l’alinéa (1)d) dans le calcul de sa taxe nette, que la taxe prévue au paragraphe 165(2) relative à la fourniture n’est pas incluse dans ce montant et qu’un entrepreneur indépendant du démarcheur fournit le produit, à un moment donné, dans une province participante, est ajouté dans le calcul de la taxe nette du démarcheur pour sa période de décla ...[+++]

in determining the net tax of the direct seller for the reporting period of the direct seller that includes the particular time, there shall be added an amount equal to the tax that would be payable under subsection 165(2) in respect of the supply, calculated on the suggested retail price of the product at the particular time, if the supply by the direct seller were made in that participating province at the particular time.


d) le total des montants représentant chacun un crédit de taxe sur les intrants (sauf celui visé à l’alinéa a)) de l’organisme pour une période de déclaration antérieure relativement à laquelle le présent paragraphe ne s’est pas appliqué aux fins du calcul de la taxe nette de l’organisme, que celui-ci pouvait inclure dans le calcul de sa taxe nette pour la période antérieure et qui est dema ...[+++]

(d) the total of all amounts each of which is an input tax credit (other than an input tax credit referred to in paragraph (a)) of the charity, for a preceding reporting period in respect of which this subsection did not apply for the purpose of determining the net tax of the charity, that the charity was entitled to include in determining its net tax for that preceding reporting period and that is claimed in the return under this Division filed for the particular reporting period.


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Les frais de l'agence sont calculés en fonction des réductions globales qui se sont produites. Sur une base nette, la réduction globale des coûts de Parcs Canada s'élève à 104 millions de dollars.

The costs of the agency are calculated in terms of the overall reductions that were taking place and netted out but, basically, we have an overall reduction in the Parks Canada costs of $104 million.


Un tiers chargé du calcul de la valeur nette d’inventaire pour un FIA ne doit pas être considéré comme un expert externe en évaluation au sens de la directive 2011/61/UE lorsqu’il ne réalise pas d’évaluations d’actifs sur une base individuelle, notamment celles nécessitant un jugement subjectif, mais qu’il intègre dans le processus de calcul des valeurs fournies par le gestionnaire, par des services d’établisse ...[+++]

A third party that carries out the calculation of the net asset value for an AIF should not be considered an external valuer for the purposes of Directive 2011/61/EU, as long as it does not provide valuations for individual assets, including those requiring subjective judgement, but incorporates into the calculation process values which are obtained from the AIFM, pricing sources or an external valuer.


L’arbitrage sur valeur liquidative consiste à tirer parti de prix périmés ou obsolètes de titres de portefeuilles influant sur le calcul de la valeur nette d’inventaire des FIA, ou à acheter puis demander le remboursement de parts du FIA à un intervalle de quelques jours, en exploitant ainsi la manière dont le FIA calcule sa valeur nette d’inventaire. Les ordres hors délai consistent à placer des ordres de souscription ou de remboursement de parts de FIA après l’heure ou la date limite d’acceptatio ...[+++]

Market timers take advantage of out of date or stale prices for portfolio securities that impact the calculation of AIF’s net asset value (NAV) or buy and redeem units of the AIF within a few days, thereby exploiting the way the AIF calculates its NAV. Late trading involves placing of orders to buy or redeem units of AIFs after a designated cut off point but the price received is the one of the cut off point.


Afin de veiller à ce que les États membres appliquent le cadre méthodologique comparatif selon une approche commune, il convient que la Commission fixe les principales conditions générales nécessaires pour calculer la valeur actualisée nette, comme l’année de départ des calculs, les catégories de coût à prendre en compte et la période de calcul à utiliser.

To ensure a common approach to the application of the comparative methodology framework by the Member States, it is appropriate for the Commission to establish the key framework conditions needed for net present value calculations such as the starting year for calculations, the cost categories to be considered and the calculation period to be used.


Les autorités compétentes peuvent permettre aux établissements d'utiliser la valeur actuelle nette lors du calcul de la position nette ouverte dans chaque devise et en or.

The competent authorities shall have the discretion to allow institutions to use the net present value when calculating the net open position in each currency and in gold.


Ces contrats financiers à terme sur indices boursiers sont inclus dans le calcul de la position nette globale prévu au point 33, mais il n'en est pas tenu compte pour le calcul de la position brute globale prévu au même point.

Such stock‐index futures shall be included in the calculation of the overall net position in point 33, but disregarded in the calculation of the overall gross position in the same point.




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Calculé sur une base nette ->

Date index: 2021-08-17
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