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Caractère blanc
Caractère complémentaire
Caractère expansé
Caractère interdit
Caractère invalide
Caractère invisible
Caractère large
Caractère non essentiel
Caractère non valide
Caractère non-imprimant
Caractère transparent
Caractère valide
Caractère élargi
Caractère étendu
Contrôler les portions
Ingénieure machines d’emballage
Pour le compte de
Prononce mesure provisionnelle
S’assurer du caractère adéquat des portions
Traiter des informations personnelles sensibles
Validation de titre
Validation des titres
Validation des titres de propriété
Veiller au caractère adéquat des portions
Vérifier les portions

Traduction de «Caractère non valide » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
caractère interdit | caractère invalide | caractère non valide

illegal character | invalid character


ingénieur mise en service et validation de machines d’emballage | ingénieur mise en service et validation de machines d’emballage/ingénieure mise en service et validation de machines d’emballage | ingénieur machines d’emballage/ingénieure machines d’emballage | ingénieure machines d’emballage

mechanical packaging engineer | mechanical packing engineer | machine-packing engineer | packing machinery engineer


validation de titre | validation des titres | validation des titres de propriété

quieting of title quieting of title


caractère blanc | caractère invisible | caractère non-imprimant | caractère transparent

invisible character | non-print character | non-printable character | non-printing character | non-printing symbol | whitespace character


caractère élargi | caractère étendu | caractère expansé | caractère large

expanded character | extended character


unilatéral, subjectif, pro domo | pour le compte de | (procédure à caractère non contradictoire | prononce mesure provisionnelle | sans entendre la partie sous 30 jours, action en validation des mesures provisionnelles

ex parte


veiller au caractère adéquat des portions | vérifier les portions | contrôler les portions | s’assurer du caractère adéquat des portions

ensure correct portion size | ensure portions' control | ensure effective portion control | ensure portion control


être en possession d’informations à caractère personnel sensibles | travailler avec des informations personnelles sensibles | traiter des informations à caractère personnel sensibles | traiter des informations personnelles sensibles

handle personal information | handled personal identifable information | handle personal identifiable information | handle personally identifiable information




caractère non essentiel | caractère complémentaire

non-essential characteristic
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour chacun des caractères enregistrés visés aux paragraphes 3, 4 et 5, les informations relatives aux dispositifs de contrôle des performances appliqués, le protocole de contrôle appliqué et, le cas échéant, la méthode utilisée pour la validation des résultats sont précisées dans le programme de sélection approuvé conformément à l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l'article 12.

For each of the traits recorded referred to in points 3, 4 and 5 information on the applied performance testing schemes, the applied test protocol, and, where relevant, the applied method for the validation of the test results, shall be specified in the breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12.


1. Le caractère définitif des enregistrements repris au livre-journal et dans les grands livres auxiliaires est assuré par une procédure de validation qui interdit toute modification ou suppression de l’enregistrement.

1. Entries in the journal and in sub-ledgers shall be made final by means of a validation procedure prohibiting any change to or deletion of the entry.


(3) La protection des marques dans les États membres coexiste avec la protection offerte, au niveau de l'Union, pour les marques européennes, qui sont des droits de propriété intellectuelle à caractère unitaire valides dans toute l'Union, comme prévu par le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque européenne[19].

(3) Trade mark protection in the Member States coexists with protection available at Union level through European trade marks which are intellectual property rights unitary in character and valid throughout the Union as laid down in Council Regulation (EC) No 207/2009 of 26 February 2009 on the European trade mark[19].


1. Le caractère définitif des enregistrements repris au livre-journal et dans les grands livres auxiliaires est assuré par une procédure de validation qui interdit toute modification ou suppression de l’enregistrement.

1. Entries in the journal and in sub-ledgers shall be made final by means of a validation procedure prohibiting any change to or deletion of the entry.


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2. Dans les procédures résultant d'actions en contrefaçon ou en menace de contrefaçon d'un dessin ou modèle communautaire non enregistré, les tribunaux des dessins ou modèles communautaires considèrent le dessin ou modèle communautaire comme valide si le titulaire du dessin ou modèle apporte la preuve que les conditions prévues à l'article 11 sont remplies et s'il indique en quoi son dessin ou modèle communautaire présente un caractère individuel. ...[+++]

2. In proceedings in respect of an infringement action or an action for threatened infringement of an unregistered Community design, the Community design court shall treat the Community design as valid if the right holder produces proof that the conditions laid down in Article 11 have been met and indicates what constitutes the individual character of his Community design.


Pour être valide, un dessin ou modèle communautaire devrait être nouveau et posséder un caractère individuel par rapport à d'autres dessins ou modèles.

A Community design should not be upheld unless the design is new and unless it also possesses an individual character in comparison with other designs.


(19) Pour être valide, un dessin ou modèle communautaire devrait être nouveau et posséder un caractère individuel par rapport à d'autres dessins ou modèles.

(19) A Community design should not be upheld unless the design is new and unless it also possesses an individual character in comparison with other designs.


- les informations à caractère environnemental qui sont à valider (annexe III, point 3.4)

- environmental information to be validated (Annex III, point 3.4),


- les informations à caractère environnemental qui sont à valider (annexe III, point 3.4).

- environmental information to be validated (Annex III, point 3.4).


- les informations à caractère environnemental qui sont à valider (annexe III, point 3.5).

- environmental information to be validated (Annex III, point 3.5).


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