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Champ conservatif
Champ d'expansion de date
Champ date
Champ date du formulaire
Champ de date
Champ de date à deux chiffres
Champ de haute enthalpie
Champ de haute température
Champ de haute énergie
Champ de type date
Champ du profil de la date du document
Champ géothermique de haute température
Champ indivergent
Champ indivergentiel
Champ solénoïdal
Champ à flux conservatif
Microscope de champ proche optique
Microscope en champ proche optique
Microscope optique de champ proche
Microscope optique en champ proche
Microscope optique à champ proche
Microscope à champ proche optique
Microscope à sonde locale optique
Microscope à sonde optique locale
Trousse pour champ dentaire sec
Zone d'expansion de date

Traduction de «Champ date » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
champ date [ champ date du formulaire ]

date field [ form date field ]


champ d'expansion de date | zone d'expansion de date

expanding date field






champ du profil de la date du document

date profile field


champ de date à deux chiffres

two-digit field [ two-digit year storage ]


champ à flux conservatif | champ conservatif | champ indivergent | champ indivergentiel | champ solénoïdal

solenoidal field | zero divergence field


microscope optique en champ proche | microscope en champ proche optique | microscope optique de champ proche | microscope de champ proche optique | microscope optique à champ proche | microscope à champ proche optique | microscope à sonde locale optique | microscope à sonde optique locale

scanning near-field optical microscope | SNOM | near-field scanning optical microscope | NSOM | near-field optical microscope


champ de haute énergie | champ de haute enthalpie | champ de haute température | champ géothermique de haute température

high-enthalpy field | hyper-thermal field


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les denrées alimentaires n’entrant pas dans le champ d’application du règlement (CE) n° 258/97, qui sont légalement mises sur le marché au plus tard le . et qui entrent dans le champ d’application du présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché jusqu’à ce qu’une décision soit prise en conformité avec les articles 10 à 12 ou avec les articles 14 à 19 du présent règlement à la suite d’une demande d’autorisation d’un nouvel aliment ou d’une notification d’un aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers qui est introduite pour la date fixée dan ...[+++]

2. Foods not falling within the scope of Regulation (EC) No 258/97, which are lawfully placed on the market by. and which fall within the scope of this Regulation may continue to be placed on the market until a decision is taken in accordance with Articles 10 to 12 or Articles 14 to 19 of this Regulation following an application for authorisation of a novel food or a notification of a traditional food from a third country submitted by the date specified in the implementing rules adopted in accordance with Article 13 or 20 of this Regulation respectively, but no later than .


L'alinéa 2(3)c) de la Loi sur les paiements versés en remplacement d'impôts est remplacé par ce qui suit : c) les immeubles et les biens réels aménagés en parc et utilisés comme tels dans une zone classée comme " urbaine " par Statistique Canada lors de son dernier recensement de la population canadienne, sauf les parcs nationaux du Canada, les parcs marins nationaux du Canada, les réserves à vocation de parc national du Canada ou de parc marin national du Canada, les lieux historiques nationaux, les champs de bataille nationaux et les canaux historiques; (3) Le paragraphe (2) prend effet à la ...[+++]

Paragraph 2(3)(c) of the Payments in Lieu of Taxes Act is replaced by the following: (c) any real property or immovable developed and used as a park and situated within an area defined as " urban" by Statistics Canada, as of the most recent census of the population of Canada taken by Statistics Canada, other than national parks of Canada, national marine parks of Canada, national park reserves of Canada, national marine park reserves of Canada, national historic sites of Canada, national battlefields or heritage canals; (3) Subsection (2) comes into force on the day on which section 56 of this Act comes into force (4) If it is not in force when section 56 of this Act comes into force, paragraph 2(3)(c) of the Municipal Grants Act as enact ...[+++]


Attendu que, conformément à l’article 118 de la Loi sur les armes à feuNote de bas de page , la ministre de la Justice a fait déposer le projet de règlement intitulé Règlement sur les clubs de tir et les champs de tir, conforme en substance au texte ci-après, devant chaque chambre du Parlement le 30 octobre 1997, laquelle date est antérieure d’au moins 30 jours de séance à la date du présent décret,

Whereas, pursuant to section 118 of the Firearms ActFootnote , the Minister of Justice had a copy of the proposed Shooting Clubs and Shooting Ranges Regulations, substantially in the annexed form, laid before each House of Parliament on October 30, 1997, which date is at least 30 sitting days before the date of this Order;


(11) La Commission devrait réexaminer le champ d'application, le fonctionnement et l'efficacité du présent règlement, y compris des éventuelles mesures dans le secteur des droits de propriété intellectuelle et de nouvelles mesures concernant les services , dans un délai de trois ans à compter de la date à laquelle il a été appliqué pour la première fois ou, en tout état de cause, au plus tard cinq ans à compter de sa date d'entrée en vigueur, la date la plus proche étant retenue.

(11) The Commission should review the scope, functioning and efficiency of this Regulation, including possible measures in the sector of intellectual property rights and additional measures concerning services, no later than three years after the first instance of its implementation or no later than five years from its date of entry into force, whichever is the earlier.


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Il convient de prévoir la possibilité de demander des exemptions pour l'équipement relevant du champ d'application de la présente directive à compter de la date de son entrée en vigueur, et ce même si la demande précède l'inclusion de fait de cet équipement dans le champ d'application de la directive.

It should be possible to apply for exemptions of equipment coming under the scope of this Directive from the date of its entry into force, even when that is before the actual inclusion in the scope of that equipment.


Cette dernière semble en effet vouloir temporiser: la date qu'elle propose pour estimer complètement l'impact des champs électromagnétiques chez l'homme est 2015!

The WHO, indeed, appears to be playing for time: its target date for fully gauging the human health impact of electromagnetic fields is as late as 2015!


En revanche, les États membres se sont vu accorder la possibilité de différer jusqu'à la fin 2018 l'application du règlement aux navires relevant de la classe B et jusqu'à quatre ans après la date d'application pour ceux de la classe A. D'ici à 2016 la Commission doit faire une proposition, conformément à la procédure de réglementation avec contrôle, sur les limites de responsabilité applicables aux navires relevant de la classe B. En outre, le principe de l'extension graduelle du champ d'application à tous les navires a été énoncé da ...[+++]

Member States were, however, given the possibility to defer application of the regulation to class B ships until the end of 2018 and for 4 years after the date of application for class A ships. By 2016 the Commission has to make a proposal, under the regulatory procedure with scrutiny, about the liability limits applicable for class B ships. In addition, the principle of the step-by-step extension of the scope to all ships was laid down in a recital and a clause introduced according to which the Commission no later than 30.6.2013 "shall, if appropriate, present a legislative proposal in order, inter alia, to extend the scope of this Regu ...[+++]


Madame La Présidente, 1867 est une date charnière, une date historique, puisque le 1er juillet 1867, le régime constitutionnel dans ce pays a été changé, pour ce qu'on nous a fait passer pour une confédération, alors qu'il s'agissait, dans les faits, d'une fédération extrêmement centralisée: nous devons faire le débat et la bataille constamment, tous les jours, toutes les minutes pour nous assurer que les législatures provinciales puissent agir dans leurs champs de compétence.

Madam Speaker, 1867 was a landmark, an historic date, since on July 1, 1867, the constitutional system in this country changed and became a so-called Confederation, although it was actually an extremely centralized federation, witness the constant debate and struggle, every day and every moment, to ensure that provincial legislatures are able to operate in their fields of jurisdiction.


1. A compter de la date de l'unification, les règles de concurrence seront pleinement applicables à tous les accords entre entreprises, à toutes les pratiques concertées et à toutes les décisions d'associations d'entreprises qui, du fait de l'extension du champ d'application territorial du Traité, tombent sous le coup des articles 85 et 86 du traité CEE. 2. Si toutefois les accords, décisions et pratiques concertées visées par l'article 85 paragraphe 1 sont modifiés dans les trois mois qui suivent l'unification de manière à sortir du ...[+++]

1. As of the date of unification, the EC competition rules will be fully applicable to all agreements between undertakings, concerted practices and decisions of associations of undertakings which, in consequence of the extension of the territorial scope of the Treaty, fall under Articles 85 and 86 of the EEC Treaty. 2. However, if agreements, decisions and concerted practices which fall under Article 85(1) are amended within three months of unification so as to fall outside the scope of application of Article 85(1), the Commission will not initiate proceedings.


Les questions suivantes ont été abordées lors du débat des Ministres : - nécessité des deux propositions, leurs dates d'entrée en vigueur et lien entre ces dates; - nature des engagements de la proposition étiquetage (obligatoires ou volontaires), champ d'application, modalités d'approbation et responsabilité des contrôles.

The following points were discussed by the Ministers: - the need for the two proposals, their dates of entry into force and the link between the two dates; - the nature of the commitments under the labelling proposal (compulsory or voluntary), scope, approval arrangements and responsibility for supervision.


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