Comme l'indique le paragraphe ci-dessus, les chaudières qui produisent uniquement de la vapeur sont nettement désavantagées sur le plan de la compétitivité par rapport à la cogénération, mais cette dernière technologie n'est pas une solution valable dans tous les cas.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

As mentioned in the previous paragraph steam-only boilers suffer from considerable competitive disadvantages compared with CHP but the latter may not represent a valid option in all cases.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

b) dans le cas des chaudières à puissance unique, il est satisfait à l’exigence prévue à l’alinéa a) si le dispositif permet automatiquement au brûleur ou à l’élément chauffant de fonctionner uniquement lorsqu’il a déterminé que la charge de chaleur inférée ne peut être fournie par la chaleur résiduelle de l’eau dans le système;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(b) for boilers that fire at a single power, the requirement set out in paragraph (a) is met if the device automatically allows the burner or heating element to fire only when the device has determined that the inferred heat load cannot be met by the residual heat of the water in the system;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) Les chambres et les compartiments de chaudières, les passages et les plates-formes intérieures doivent être bien éclairés et leurs planchers doivent être construits et entretenus de façon à assurer une bonne prise pour le pied.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(3) Boiler rooms, compartments, passageways and inside platforms shall be well lighted and their floors constructed and maintained to provide safe footing.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Il n'y a pas que les camions; les véhicules à passager unique ont également un effet énorme dans notre région.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

It's not just the trucks; those single-occupancy vehicles are also having a huge effect on our region.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

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véhicule conçu pour le transport de passagers uniquement, et

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-01-14]

vehicle designed for the transport of passengers only and

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-01-14]

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«chaudière de type B1», un dispositif de chauffage des locaux par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 est commercialisée uniquement en tant que chaudière de type B1.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 boiler’ means a fuel boiler space heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler space heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 boiler is marketed as type B1 boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-08-01]

«chaudière de type B1 mixte», un dispositif de chauffage mixte par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 mixte est commercialisée uniquement en tant que chaudière de type B1 mixte.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 combination boiler’ means a fuel boiler combination heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler combination heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 combination boiler is marketed as type B1 combination boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-08-01]

Les transporteurs aériens de la Communauté ont le droit de transporter des passagers et du fret sur des vols réguliers ou affrétés pour lesquels un service, une agence ou un organe civil officiel des États-Unis: 1) obtient le service de transport pour lui-même ou dans le cadre d'un accord prévoyant que le paiement est effectué par les pouvoirs publics ou à partir de fonds mis à disposition des pouvoirs publics; ou 2) fournit le service de transport à destination ou pour le compte d'un pays tiers ou d'une organisation internationale ou autre sans remboursement, pour autant que le transport soit effectué: a) entre un point situé aux États ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-04-24]

Community airlines shall have the right to transport passengers and cargo on scheduled and charter flights for which a US Government civilian department, agency, or instrumentality (1) obtains the transportation for itself or in carrying out an arrangement under which payment is made by the Government or payment is made from amounts provided for the use of the Government, or (2) provides the transportation to or for a foreign country or international or other organisation without reimbursement, and that transportation is (a) between any point in the United States and any point in a Member State, except — with respect to passengers only — ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-04-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2007-04-24]

Ce règlement remplace un ancien règlement de 1991 qui donnait des droits aux passagers uniquement en cas de refus d’embarquement.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-02-15]

This Regulation replaces an earlier regulation of 1991 which gave rights to passengers only in the event of denied boarding.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-02-15]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2005-02-15]

Ils seraient également autorisés à divulguer à un tiers ces renseignements sur les passagers, uniquement à des fins très restreintes et uniquement moyennant certains seuils de sérieuse présomption — à titre d'exemple, s'ils avaient un motif raisonnable de croire qu'un renseignement aiderait un agent de la sécurité aérienne à remplir ses fonctions.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2004-04-19]

They would also be authorized to disclose that passenger information to a third party only for very restricted purposes and only if certain thresholds of reasonable belief were met — for example, if they had reason to believe that the information would assist an aircraft protective officer with his or her duties.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2004-04-19]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2004-04-19]

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Date index: 2024-02-22