En ce qui concerne les modalités d’imposition que nous souhaitons, c’est pour les chaudières à rendement élevé sous certaines conditions, pas sans restrictions, mais à intégrer dans la catégorie 43.2 pour obtenir une DPA de 50 %, ou ça pourrait être une nouvelle catégorie.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2013-03-04]

With respect to the tax treatment we're looking for, it's for high-efficiency boilers under certain conditions; not an open door, but to be included in class 43.2 to gain the 50% CCA rate, or it could be a new class.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2013-03-04]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2013-03-04]

La demande concerne l'alternateur à haut rendement MELCO GXi pour catégories de courant de sortie à partir de 130 ampères (A) et jusqu'à 250 A. L'alternateur a un rendement élevé, déterminé conformément à l'approche VDA décrite au point 5.1.2 de l'annexe I des directives techniques.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2015-02-23]

The application refers to the MELCO GXi efficient alternator, for the output classes of from 130 A up to 250 A. The alternator has high efficiency as determined in accordance with the VDA approach described in point 5.1.2 of Annex I to the Technical Guidelines.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2015-02-23]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2015-02-23]

Typiquement, il peut s'agir (i) d'un rationnement du crédit et d’exigences de rendement élevé imposés par les coûts de transaction élevés que représente pour les banques le repérage des projets d'investissement viables (par exemple, dans le secteur des PME), (ii) le sous-investissement dont souffrent certains domaines tels que la recherche-développement, les infrastructures, l’éducation et l'environnement, dans lesquels les investissements peuvent profiter également aux concurrents, et (iii) l'offre insuffisante de services financiers due à la concentration du marché qu'entraînent les opérations ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-11-25]

Typical examples include (i) credit rationing and high return requirements due to banks' high transaction costs for identifying viable investment projects (e.g. in the SME sector), (ii) underinvestment in areas such as research development, infrastructure, education and environmental projects, where the benefits of investments can accrue also to competitors and (iii) under-supply of financial services resulting from market concentration due to mergers, exits of competitors or other impediments to effective competition.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-11-25]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-11-25]

La demande de titres d'emprunt négociables forcera aussi la croissance du nouveau marché intérieur à rendement élevé au Canada, initialement parce que cette demande d'emprunts conventionnels oblige les fonds à rendement élevé existants à élargir leurs opérations et, ultérieurement, au fur et à mesure que le RPC acquerra de l'expérience et investira directement dans ces titres.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

The demand for marketable debt will also promote the growth of the fledgling domestic high-yield market in Canada, initially as this demand for conventional debt forces existing high-yield funds to expand their operations, and at a later stage, as the CPP fund develops in-house expertise to invest directly in these securities.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

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J'ai ajouté dans mon mémoire un tableau mettant en lumière plusieurs études canadiennes qui démontrent aussi des taux de rendement élevés et un rapport coût-bénéfice élevé, beaucoup plus élevé que ce à quoi on s'attendrait sur le marché.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-05]

I have provided a table in my report highlighting several Canadian studies that also show high rates of return and high benefit-cost ratios, much higher than you would expect in a marketplace.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-05]

http://www.parl.gc.ca/content/ (...) [HTML] [2014-09-05]

L'EIT continuera de financer certaines activités à valeur ajoutée des CCI dans des domaines où ses investissements produisent des rendements élevés, comme l'enseignement, la création d'entreprises, la co-implantation, la sensibilisation et la diffusion.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-10]

EIT funding will continue to be provided for certain KIC added value activities where EIT investment brings substantial returns, such as education, business creation, co-location, outreach and dissemination.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-10]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-12-10]

Cette activité peut produire des rendements élevés dans la mesure où elle s'appuie sur les travaux des CCI.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-10]

This activity is able to generate strong returns in so far as it builds on the work of the KICs.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-10]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-12-10]

La sélection porte sur le rendement à l'hectare (qui conditionne le revenu du producteur), la résistance améliorée aux maladies (étant donné que ceci contribue à un rendement élevé et diminue les coûts de production) - dans ce contexte, les producteurs utilisent de plus en plus, lors de nouvelles plantations, des plantes indemnes de virus et prennent en compte les aspects agro-techniques (comme par exemple l'arrivage à maturité des plantes, certaines étant précoces, d'autres tardives, ce qui permet d'étaler la récolte), les bonnes qua ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-12-30]

Selection is targeted at yield per hectare (affecting the grower's income), improved disease resistance (contributing to high yield and lowering production costs) - for new plantings growers are increasingly using virus-free plants - technical features (e.g. time of ripening, some varieties being early, some being late, so allowing cropping to be staggered), good growth qualities (climbing ability, ease of training) and content of aromatic and bitter substances.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2003-12-30]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2003-12-30]

Pour le producteur, il est important que ces cultures produisent un bon rendement, affichant une performance agronomique excellente (1145) Les cultures à rendement élevé présentent également un avantage pour l'environnement en ce qu'elles permettent de libérer des terres pour les affecter à d'autres utilisations.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [1994-11-02]

For producers, it is important that the crops grow efficiently with excellent field performance (1145) From an environmental standpoint, this means high-yielding crops so we can free land resources for other uses.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [1994-11-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [1994-11-02]

Avec du charbon à pouvoir calorifique et rendement élevés, le mieux que l'on puisse obtenir est un rendement net de 38 p. 100, ce qui donne une charge de référence de 100 p. 100 du taux d'émission du CO. Dans une centrale supercritique, on augmente le rendement de 2 p. 100. Toutefois, ce faisant, on peut aussi réduire l'intensité des émissions de gaz à effet de serre de 5 p. 100.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

With a high-efficiency heating value coal, the best you can get is 38 per cent net efficiency, which translates to a baseline load of 100 per cent of COemission rate. By going to a supercritical plant, you are increasing efficiency by 2 per cent. However, you can see that by doing so, the same plant can now reduce 5 per cent of the GHG intensity.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

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