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Certificat d'une valeur mobilière
Certificat de valeur
Certificat de valeur mobilière
Clarification
Clarification complémentaire
Clarification complémentaire en cas de risques accrus
Clarification des valeurs
Clarification particulière
Devoir de clarification spécial
Examen
Meilleure valeur
Obligation particulière de clarification
Ouvrier à l'équipement de clarification
Ouvrier à la clarification du gluten
Ouvrière à l'équipement de clarification
Ouvrière à la clarification du gluten
Valeurs antérieures
éclaircissement
étude

Traduction de «Clarification des valeurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




devoir de clarification spécial en cas de risques accrus | devoir de clarification spécial | obligation particulière de clarification

special duty to clarify in the event of higher risks | special duty to clarify


clarification complémentaire en cas de risques accrus | clarification complémentaire | clarification particulière

special investigation | additional investigation


ouvrier à la clarification du gluten [ ouvrière à la clarification du gluten ]

gluten settler


ouvrier à l'équipement de clarification [ ouvrière à l'équipement de clarification ]

clarifying equipment tender


certificat de valeur | certificat de valeur mobilière | certificat de valeur(s) mobilière(s) | certificat d'une valeur mobilière

security certificate


examen | éclaircissement | étude | clarification

clarification | investigation | study




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il y a une certaine clarification quant à la façon de définir la valeur, de définir des groupes d'employés; il y a des éléments faisant partie du règlement existant et qui seront versés au nouveau projet de loi, qui les tirera au clair.

There is some clarification on there such as how we define value or how we define groups of employees; things that were under the existing regulations that are rolled in and clarified in the new piece of legislation.


Il est notamment d'accord avec la clarification des seuils, la possibilité de choisir l'État membre d'origine dans le cas des valeurs mobilières autres que des titres de capital, la simplification du régime pour les systèmes d'actionnariat du personnel, la simplification des obligations d'information trop lourdes en ce qui concerne les garanties gouvernementales, l'alignement avec la directive sur la transparence et la suppression de l'incertitude concernant la notification par l'État membre d'accueil.

Notably he agrees with the clarification of thresholds, the possibility to choose the home Member State in the case of non-equity securities, the simplification of the regime for employee share schemes, the simplification of over-burdensome disclosure requirement for government guarantees, the alignment with the transparency directive and the removal of uncertainty regarding the host Member State notification.


Votre rapporteur approuve la proposition de la Commission mais il introduit une clarification supplémentaire, à savoir que le prospectus existant peut être utilisé dans le cas où la clôture définitive de l'offre a lieu avant l'admission à la négociation de ces mêmes valeurs mobilières sur un marché réglementé.

Your rapporteur agrees with the Commission proposal but he introduces a further clarification that the existing prospectus may be used in the case of the final offer to the public closing before the same security is admitted to trading on a regulated market.


— vu le projet, du 13 septembre 2006, de directive de la Commission relative à la mise en œuvre de la directive 85/611/CEE du Conseil portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), pour ce qui est de la clarification de certaines définitions (document de travail ESC/43/2006) (le "projet de directive"),

– having regard to the draft Commission directive of 13 September 2006 implementing Council Directive 85/611/EEC on the coordination of laws, regulations and administrative provisions relating to undertakings for collective investment in transferable securities (UCITS) as regards the clarification of certain definitions (working document ESC/43/2006) (the Draft Implementing Directive),


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— vu l'avis présenté en janvier 2006 par le Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières (CERVM) à la Commission sur la clarification de certaines définitions concernant les actifs éligibles pour les investissements des OPCVM ,

– having regard to the advice of the Committee on European Securities Regulators (the CESR) to the European Commission on Clarification of Definitions concerning Eligible Assets for Investments of UCITS of January 2006 ,


Cela s'inscrivait dans l'approche de la clarification des valeurs.

This was in the values clarification approach.


97. fait observer qu'une clarification plus poussée du cadre financier est nécessaire pour assurer l'égalité de traitement des éleveurs et la transparence du calcul des compensations; rappelle que, dans sa résolution du 17 décembre 2002 sur la crise de la fièvre aphteuse de 2001 , le Parlement estimait qu'une gestion équitable des compensations était capitale pour prévenir la fraude; demande à la Commission d'harmoniser les taux de compensation pour les différentes maladies et d'établir des critères viables pour le calcul, par e ...[+++]

97. States that further clarification of the financial framework is needed in order to ensure equal treatment for farmers and transparency in the calculation of compensation; points out that, in its resolution of 17 December 2002 on the 2001 foot-and-mouth crisis , Parliament considered the fair administration of compensation to be essential in order to prevent fraud; asks the Commission to align reimbursement rates for the different animal diseases and to establish viable criteria for the calculation, such as the current market value of the animal; rec ...[+++]


C'est pourquoi la diffusion par Internet est tributaire d'une clarification législative (1520) Les technologies Internet permettent d'augmenter l'efficacité des entreprises et rendent possible le dévoilement de nouveaux services à valeur ajoutée pour les consommateurs.

Internet broadcasting requires that the legislation be clarified (1520) Internet technologies make it possible to increase the effectiveness of companies and provide new value-added services for consumers.


Le renforcement de la sécurité à notre frontière, la clarification de notre politique à l'égard des réfugiés et la coopération avec nos voisins du sud afin d'empêcher des individus qui ne partagent pas nos valeurs d'entrer chez nous sont autant d'actes que prend un pays soucieux d'accroître sa souveraineté et non pas, comme l'a dit le premier ministre, de la réduire.

Strengthening our border security, clarifying our policy on refugees and working with our neighbours to the south to keep out people who do not share our values is the act of a nation that increases its sovereignty not, as the Prime Minister said, decreases it.


Je pense à William Coulson, qui était pour la théorie de la clarification des valeurs et qui a reconnu le tort qu'il était en train de semer à travers le monde.

I'm thinking of William Coulson, who was in favour of the theory of the clarification of values and who acknowledged the wrong he was doing around the world.


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