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Clause d'entraînement
Clause de sortie conjointe
Clause de sortie forcée
Clause de sortie simultanée
Clause ultimatum
Entrée-sortie simultanée
Sortie imprimée simultanée
Sortie simultanée
Sortie simultanée sur imprimante

Traduction de «Clause de sortie simultanée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clause d'entraînement [ clause de sortie simultanée ]

drag-along provision [ drag along provision | drag-along clause | drag along clause | reverse piggy back clause ]


sortie simultanée sur imprimante [ sortie imprimée simultanée ]

simultaneous printout


entrée/sortie simultanée [ entrée-sortie simultanée ]

simultaneous input/output


clause de sortie conjointe | clause d'entraînement

piggyback clause


clause de sortie forcée | clause ultimatum

shotgun provision | shotgun clause


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Néanmoins cette dernière ne s'applique plus au Royaume-Uni en vertu de la clause de sortie prévue dans le protocole n° 36, précité.

Nevertheless, for the United Kingdom, the Framework decision no longer applies by virtue of the block opt-out provided for in Protocol 36 referred to above.


Néanmoins cette dernière ne s'applique plus au Royaume-Uni en vertu de la clause de sortie prévue dans le protocole n° 36, précité.

Nevertheless, for the United Kingdom, the Framework decision no longer applies by virtue of the block opt-out provided for in Protocol 36 referred to above.


Les plus-values non imposées auparavant sur les actifs, comme la propriété intellectuelle, qui ont été transférés depuis le territoire de l'Union peuvent aussi être taxées (règles d'imposition à la sortie), mais les pays vont également disposer des moyens pour lutter contre les mécanismes d'évasion fiscale qui ne font pas l'objet de clauses anti-abus spécifiques (clause anti-abus générale).

Previously untaxed gains on assets such as intellectual property which have been moved from the EU's territory can also be taxed (exit taxation rules), while countries have also been empowered to tackle tax avoidance schemes that are not covered by specific anti-avoidance rules (general anti-abuse rule).


D'un autre côté, quitter purement et simplement le club, comme quelques-uns le préconisent, est juridiquement possible - nous avons une "clause de sortie" -, mais il ne s'agit pas simplement de partir.

On the other hand, leaving the club altogether, as a few advocate, is legally possible – we have an 'exit clause' – but it's not a matter of just walking out.


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Une institution n’est pas sortie des limites de l’article 8, premier alinéa, du régime applicable aux autres agents en modifiant un contrat d’agent temporaire, au sens de l’article 2, sous a), dudit régime, afin de supprimer la durée déterminée du contrat et de la remplacer par une prétendue durée indéterminée, ainsi que d’y incorporer une clause de résiliation en cas de non-inscription de l’agent sur la liste de réserve d’un concours.

An institution did not step beyond the bounds of the first paragraph of Article 8 of the Conditions of employment of other servants by amending a contract as a member of the temporary staff, within the meaning of Article 2(a) of those Conditions of employment, in order to cancel the fixed period of the contract and replace it by what is alleged to be an indefinite period and also to include a termination clause in the event that the member of staff is not included in the reserve list of a competition.


En ce qui concerne la nature de l'accord, il convient d'examiner s'il comporte des clauses influençant le comportement concurrentiel du pool ou de ses membres sur le marché, tel que les clauses interdisant aux membres d'être actifs sur le même marché en dehors du pool (clauses de non-concurrence), les périodes de verrouillage et les délais de préavis (clauses de sortie) ainsi que les échanges d'informations commercialement sensibles.

With regard to the nature of the agreement, consideration should be given to clauses affecting the pool or its members' competitive behaviour in the market such as clauses prohibiting members from being active in the same market outside the pool (non-compete clauses), lock-in periods and notice periods (exit clauses) and exchanges of commercially sensitive information.


Tout ce que nous disons c'est que les actuels mécanismes de protection sont solides, mais assortis de dispositions de sortie qui sont essentielles dans toute démocratie. Ce qui est proposé viendrait supprimer ces clauses de sortie essentielles à une démocratie.

What's being proposed takes away those essential out-clauses in a democracy.


Aucun d'entre eux n'a demandé ni imagine de demander une clause de sortie.

Not one of them has requested or is thinking about requesting an opt-out clause.


Compte tenu de la clause de sortie (opt-out) les concernant, cette proposition ne s'applique pas au Danemark et ne s'appliquera au Royaume-Uni et à l'Irlande que si ces deux États membres décident de participer au régime commun.

In view of their opt-outs, this proposal does not apply to Denmark and will apply to the UK and Ireland only if these two member states decide to opt in.


Souvenons-nous, Mesdames et Messieurs les Députés, que le traité de Rome ne prévoit pas de clause de sortie, volontaire ou forcée, d'un État membre.

Let it not be forgotten that the Treaty of Rome does not contain any clause providing for the withdrawal or expulsion of a Member State.




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Clause de sortie simultanée ->

Date index: 2021-12-17
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