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Clause d'entraînement
Clause d'option de retrait
Clause d'option de sortie
Clause de départ-usine
Clause de sortie conjointe
Clause de sortie forcée
Clause de sortie simultanée
Clause de sortie usine
Clause ultimatum
Départ usine
Départ-usine
ENU
EXW
En usine
Option de sortie
PDU
Prix départ usine
Prix sortie usine
Sortie d'avion de l'usine
Sortie usine
Stade sortie usine
à l'usine

Traduction de «Clause de sortie usine » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
clause de sortie usine [ clause de départ-usine ]

ex-works clause


à l'usine [ EXW | en usine | ENU | départ usine | départ-usine | sortie usine ]

ex works [ EXW | ex-works | ex factory | ex mill ]


prix départ usine | prix sortie usine | PDU [Abbr.]

ex-factory price | ex-works price | EXW price [Abbr.]


clause de sortie forcée | clause ultimatum

shotgun provision | shotgun clause


clause de sortie conjointe | clause d'entraînement

piggyback clause


clause d'entraînement [ clause de sortie simultanée ]

drag-along provision [ drag along provision | drag-along clause | drag along clause | reverse piggy back clause ]




clause d'option de sortie | option de sortie | clause d'option de retrait

opting out provision | opting out


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Néanmoins cette dernière ne s'applique plus au Royaume-Uni en vertu de la clause de sortie prévue dans le protocole n° 36, précité.

Nevertheless, for the United Kingdom, the Framework decision no longer applies by virtue of the block opt-out provided for in Protocol 36 referred to above.


Néanmoins cette dernière ne s'applique plus au Royaume-Uni en vertu de la clause de sortie prévue dans le protocole n° 36, précité.

Nevertheless, for the United Kingdom, the Framework decision no longer applies by virtue of the block opt-out provided for in Protocol 36 referred to above.


Le projet prévoyait l'installation d'un système d'égouts pour la ville de Tralee et les environs ainsi que l'agrandissement des collecteurs inadéquats, la mise en place de chambres de séparation des eaux usées et des eaux pluviales, la construction de stations de pompage d'eaux usées ou pluviales et d'une nouvelle usine d'épuration et d'une conduite de sortie à Tralee Bay.

Project involved the provision of a sewerage scheme for Tralee town and surrounding areas, including the upgrading of under-capacity sewers, the provision of separating chambers for foul/storm water, the installation of foil and storm pumping stations, the construction of a new waste water treatment plant and an outfall pipe to Tralee Bay.


Les plus-values non imposées auparavant sur les actifs, comme la propriété intellectuelle, qui ont été transférés depuis le territoire de l'Union peuvent aussi être taxées (règles d'imposition à la sortie), mais les pays vont également disposer des moyens pour lutter contre les mécanismes d'évasion fiscale qui ne font pas l'objet de clauses anti-abus spécifiques (clause anti-abus générale).

Previously untaxed gains on assets such as intellectual property which have been moved from the EU's territory can also be taxed (exit taxation rules), while countries have also been empowered to tackle tax avoidance schemes that are not covered by specific anti-avoidance rules (general anti-abuse rule).


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Le prix concerne le sucre blanc, en vrac, sortie d'usine et de la qualité type définie à l'annexe I, point II, du règlement (CE) no 318/2006.

The price shall relate to bulk white sugar ex-factory and of a standard quality as defined in point II of Annex I to of Regulation (EC) No 318/2006.


[53] Ces règles ne s'appliquent pas à la vente permanente à partir d'un point de vente fixe ou sortie usine.

[53] Sales on a permanent basis from a fixed point of sale or manufacturing facilities are not affected by these rules.


En ce qui concerne la nature de l'accord, il convient d'examiner s'il comporte des clauses influençant le comportement concurrentiel du pool ou de ses membres sur le marché, tel que les clauses interdisant aux membres d'être actifs sur le même marché en dehors du pool (clauses de non-concurrence), les périodes de verrouillage et les délais de préavis (clauses de sortie) ainsi que les échanges d'informations commercialement sensibles.

With regard to the nature of the agreement, consideration should be given to clauses affecting the pool or its members' competitive behaviour in the market such as clauses prohibiting members from being active in the same market outside the pool (non-compete clauses), lock-in periods and notice periods (exit clauses) and exchanges of commercially sensitive information.


[52] Ces règles ne s'appliquent pas à la vente permanente à partir d'un point de vente fixe ou sortie usine.

[52] Sale on a permanent basis from a fixed point of sale or manufacturing facilities are not affected by these rules.


La date de sortie de l'usine productrice doit être indiquée sur l'étiquette.

The manufacturer must indicate the date on which the product left the factory.


4 . A ) LA COMPARAISON ENTRE, D'UNE PART, LE PRIX A L'EXPORTATION ET, D'AUTRE PART, LE PRIX INTERIEUR DANS LE PAYS D'ORIGINE OU DANS LE PAYS D'EXPORTATION OU S'IL Y A LIEU, LE PRIX A L'EXPORTATION VERS UN PAYS TIERS OU LES COUTS DE PRODUCTION VISES AU PARAGRAPHE 2, PORTE SUR DES PRIX PRATIQUES AU MEME STADE COMMERCIAL, QUI EST EN PRINCIPE LE STADE SORTIE USINE, ET SUR DES VENTES EFFECTUEES A DES DATES AUSSI VOISINES QUE POSSIBLE .

4 ( A ) THE COMPARISON BETWEEN THE EXPORT PRICE AND THE DOMESTIC PRICE IN THE COUNTRY OF ORIGIN OR THE EXPORTING COUNTRY OR , IF APPLICABLE , THE PRICE OF THE PRODUCT WHEN SOLD TO A THIRD COUNTRY , OR THE COST OF PRODUCTION REFERRED TO IN PARAGRAPH 2 , SHALL BE BASED ON THE PRICES RULING AT THE SAME LEVEL OF TRADE , NORMALLY AT THE EX-FACTORY LEVEL , AND IN RESPECT OF SALES MADE AS NEARLY AS POSSIBLE AT THE SAME TIME .




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Clause de sortie usine ->

Date index: 2023-08-07
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