Au cas où on ne dispose pas de fibres composantes séparées et pures ayant servi à la fabrication de l'article soumis à l'analyse, il convient d'adopter les valeurs moyennes de b1, b2 et b3 résultant d'essais effectués sur des fibres pures semblables à celles contenues dans le mélange examiné.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-09-26]

Where no clean separate constituent fibres used in the manufacture of the material to be analysed are available, average values of b1, b2 and b3 as obtained from tests performed on clean fibres similar to those in the mixture under examination, must be used.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-09-26]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2011-09-26]

Au cas où on ne dispose pas de fibres composantes séparées et pures ayant servi à la fabrication de l'article soumis à l'analyse, il convient d'adopter les valeurs moyennes de b1 et b2 résultant d'essais effectués sur des fibres pures semblables à celles contenues dans le mélange examiné.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-09-26]

Where no clean separate constituent fibres used in the manufacture of the material to be analysed are available, average values of b1 and b2 as obtained from tests performed on clean fibres similar to those in the mixture under examination, shall be used.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2011-09-26]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2011-09-26]

1. Lorsqu'une assurance est proposée avec un autre service ou produit accessoire dans le cadre d'un lot ou du même accord ou lot, l'intermédiaire ou l'entreprise d'assurance informe le client de la possibilité, et la lui propose, d'acheter les différentes composantes ensemble ou séparément, et fournit des informations séparées sur la prime ou les prix de chaque composante.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-25]

1. When insurance is offered together with another service or ancillary product as part of a package or the same agreement or package, the insurance intermediary or insurance undertaking shall inform and offer the customer the possibility of buying the different components jointly or separately provide for a separate evidence of the premium or prices of each component.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-02-25]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-02-25]

Au cas où on ne dispose pas de fibres composantes séparées et pures ayant servi à la fabrication de l'article soumis à l'analyse, il convient d'adopter les valeurs moyennes de b1 et b2 résultant d'essais effectués sur des fibres pures semblables à celles contenues dans le mélange examiné.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-12-05]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-12-05]

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Au cas où on ne dispose pas de fibres composantes séparées et pures ayant servi à la fabrication de l'article soumis à l'analyse, il convient d'adopter les valeurs moyennes de b1 , b2 et b3 résultant d'essais effectués sur des fibres pures semblables à celles contenues dans le mélange examiné.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2010-05-17]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2010-05-17]

Au cas où on ne dispose pas de fibres composantes séparées et pures ayant servi à la fabrication de l'article soumis à l'analyse, il convient d'adopter les valeurs moyennes de b1 et b2 résultant d'essais effectués sur des fibres pures semblables à celles contenues dans le mélange examiné.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2010-05-17]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2010-05-17]

Au cas où on ne dispose pas de fibres composantes séparées et pures ayant servi à la fabrication de l'article soumis à l'analyse, il convient d'adopter les valeurs moyennes de b1 , b2 et b3 résultant d'essais effectués sur des fibres pures semblables à celles contenues dans le mélange examiné.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2010-05-17]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2010-05-17]

Au cas où on ne dispose pas de fibres composantes séparées et pures ayant servi à la fabrication de l'article soumis à l'analyse, il convient d'adopter les valeurs moyennes de b1 et b2 résultant d'essais effectués sur des fibres pures semblables à celles contenues dans le mélange examiné.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2010-05-17]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2010-05-17]

Si des composantes séparées ont été identifiées, l’entité applique les paragraphes 10 à 12 de la présente Interprétation à la composante pour la construction de biens immobiliers afin de déterminer si cette composante relève du champ d’application de IAS 11 ou de IAS 18.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-21]

If separate components are identified, the entity applies paragraphs 10-12 of this Interpretation to the component for the construction of real estate in order to determine whether that component is within the scope of IAS 11 or IAS 18.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-07-21]

Lorsque l’entité doit livrer des biens ou des services supplémentaires qui sont identifiables séparément du bien immobilier déjà livré à l’acquéreur, elle doit avoir identifié les biens ou les services restants en tant que composante séparée de la vente, conformément au paragraphe 8 de la présente Interprétation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-21]

When the entity is required to deliver further goods or services that are separately identifiable from the real estate already delivered to the buyer, it would have identified the remaining goods or services as a separate component of the sale, in accordance with paragraph 8 of this Interpretation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-21]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-07-21]

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Date index: 2023-09-05