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Cellule de réflexion
Comité d'experts
Comité de rédaction
Comité de réflexion
Comité de réflexion et rédaction
Comité technique et de rédaction
Comité éditorial
GT
Groupe d'action
Groupe d'experts
Groupe d'étude
Groupe de projet
Groupe de réflexion
Groupe de spécialistes
Groupe de travail
Mission
Unité opérationnelle
équipe de réflexion
équipe de travail
équipe opérationnelle
équipe spéciale

Traduction de «Comité de réflexion et rédaction » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
comité de réflexion et rédaction

study and editorial committee


comité de réflexion | équipe de travail | équipe opérationnelle | équipe spéciale | groupe d'action | groupe de projet | groupe de travail | groupe d'étude | mission | unité opérationnelle

task force | TF [Abbr.]


Comité technique et de rédaction

Technical and Drafting Committee


Comité international pour la rédaction d'une histoire du cinéma

International Committee for the Preparation of a History of the Cinema


comité de réflexion | équipe spéciale | groupe d'étude

task force


groupe de travail [ GT | groupe d'étude | équipe de travail | comité de réflexion | équipe spéciale ]

working group [ WG | task force | task group | task team | taskforce | working team | work team ]


comité de réflexion | équipe spéciale | groupe d'étude

task force


comité de rédaction | comité éditorial

Editorial Board | Editorial Committee


groupe de réflexion | cellule de réflexion | équipe de réflexion | groupe d'experts | groupe de spécialistes | comité d'experts

think tank | think-tank | think tank group | analytical team | think-in


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La rédaction du code a été confiée à un comité de rédaction et de coordination qui s'est réuni régulièrement avec le comité plénier durant la rédaction du code.

The actual development of the code itself was delegated to a coordinating drafting committee that met regularly with the full committee as the drafting process proceeded.


D. considérant que, le 25 août 2015, le comité de rédaction de la constitution a présenté un projet de nouvelle constitution, qui a été rejeté le 6 septembre 2015 par le Conseil national de réforme; qu'une nouvelle commission de rédaction de la constitution doit rédiger un nouveau projet de constitution dans les 180 jours et que le dernier rejet en date pourrait faire perdurer le régime militaire dans le pays;

D. whereas on 29 August 2015 the Constituent Committee completed the drafting of a new constitution, which was rejected by the National Reform Council on 6 September 2015; whereas a new constituent committee needs to redraft the constitution within 180 days, and whereas the latest rejection may prolong military rule in the country;


Ce débat a connu des débuts relativement difficiles, étant donné qu’il ne s’agit pas simplement d’une procédure de consultation normale, vu que la Commission et le Conseil, et nous ici au Parlement, considérons que la rédaction des lignes directrices pour l’emploi s’inscrit dans une réflexion commune, notre réflexion commune sur la stratégie Europe 2020.

This debate was off to a relatively difficult start, since this is not just a normal consultation process, given that the Commission and the Council, and we here in Parliament as well, consider the current drafting of the employment directives to be part of a joint reflection, of our joint reflection on the 2020 strategy.


- (EL) Monsieur le Président, huit mois après le rejet du texte du traité constitutionnel lors des référendums qui se sont tenus en France et aux Pays-Bas, nous sommes toujours dans une période de réflexion interminable sur sa rédaction.

– (EL) Mr President, eight months after the rejection of the text of the Constitutional Treaty in the referenda held in France and the Netherlands, we are still in an interminable period of reflection on how to word it.


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— vu les avis sur la période de réflexion émis par le Comité des régions le 13 octobre 2005 , et par le Comité économique et social européen le 26 octobre 2005 , à la demande du Parlement ,

– having regard to the opinions on the period of reflection delivered by the Committee of the Regions on 13 October 2005 and the European Economic and Social Committee on 26 October 2005 at the request of the Parliament ,


Le PE pourrait contribuer à ce travail en apportant des éléments de réflexion utiles à la rédaction du protocole.

The EP could assist in this work by putting forward points to consider when drawing up the protocol.


En tout état de cause, le Comité de réflexion pourra procéder à des consultations extérieures sur les questions qu'il examinera".

In any case, the committee will be able to consult outsiders on the matters it will examine".


Aujourd'hui, Madame SCRIVENER, Commissaire en charge de la Fiscalité, de l'Union douanière et des Prélèvements obligatoires, a présenté le Comité de réflexion composé de personnalités indépendantes, chargé de préparer des orientations en ce qui concerne les aspects communautaires de la fiscalité des entreprises après 1992".

Mrs Scrivener, Member of the Commission with special responsibility for taxation, the customs union and matters relating to the overall tax burden, has today announced the composition of the committee of independent persons whose task it will be to map out a general approach to the Community aspects of company taxation after 1992".


Dans son intervention lors de cette première réunion du Comité de réflexion, Madame Scrivener a posé un certain nombre de questions qui doivent le guider dans ses travaux : - "Est-ce que le marché intérieur pourra bien fonctionner avec des législations nationales différentes en matière fiscale et sans mesure fiscale complémentaire au niveau communautaire?

She went on to map out the Committee's main tasks. In her address to the Committee's first meeting, Mrs Scrivener indicated that the following questions should guide the Committee in its work: - Will the internal market be able to function properly in the face of differing national tax laws and in the absence of any complementary tax measures at Community level?


Madame Scrivener, Commissaire en charge de la fiscalité, l'union douanière et les prélèvements obligatoires, a installé aujourd'hui le Comité de réflexion sur la fiscalité des entreprises en précisant "qu'il était dès maintenant nécessaire de préparer l'après 1992"".

Mrs Scrivener, Member of the Commission with special responsibility for taxation, the customs union and matters relating to the overall tax burden, has today set up the Committee of Experts on Company Taxation. She commented that now was the time to prepare for the period after 1992.




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Comité de réflexion et rédaction ->

Date index: 2023-01-24
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