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Commerce de produits autres que le pétrole
Commerce de produits autres que les combustibles
Exportation de produits autres que le pétrole
Exportation de produits autres que les combustibles
Exportation de produits hors combustibles
Matière première non énergétique
Produit autre que les combustibles
Produit de base autre que les combustibles
Produit de base hors combustibles
Produit hors combustibles
Produit primaire autre que les combustibles
Produits de base autres que les combustibles
échanges de produits non énergétiques

Traduction de «Commerce de produits autres que les combustibles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
commerce de produits autres que le pétrole [ commerce de produits autres que les combustibles | échanges de produits non énergétiques ]

non-fuel trade


matière première non énergétique [ produit autre que les combustibles | produit de base autre que les combustibles | produit de base hors combustibles | produit hors combustibles | produit primaire autre que les combustibles ]

non-fuel commodity


exportation de produits autres que le pétrole [ exportation de produits autres que les combustibles | exportation de produits hors combustibles ]

non-fuel export


produits de base autres que les combustibles

non-fuel commodities


Groupe de travail spécial d'experts chargé d'étudier les modalités du consentement préalable donné en connaissance de cause et d'autres dispositions qui compléteraient les Directives de Londres applicables à l'échange de renseignements sur les produits chimiques qui font l'objet du commerce international

Ad hoc working group of experts on prior consent and other modalities to supplement the London Guidelines for the exchange of information on chemicals in international trade
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(c) aux installations de combustion dont les produits gazeux de la combustion sont utilisés directement pour le réchauffement, le séchage ou tout autre traitement d'objets ou de matières, ou pour le chauffage direct au gaz utilisé pour chauffer des espaces intérieurs aux fins de l'amélioration des conditions de travail;

(c) combustion plants in which the gaseous products of combustion are used for the direct heating, drying or any other treatment of objects or materials, or direct gas-fired heating used to heat indoor spaces for the improvement of workplace conditions;


(c) aux installations de combustion dont les produits gazeux de la combustion sont utilisés directement pour le réchauffement, le séchage ou tout autre traitement d'objets ou de matières;

(c) combustion plants in which the gaseous products of combustion are used for the direct heating, drying or any other treatment of objects or materials;


(h) à l'électricité, au gaz naturel, au charbon, aux combustibles solides ainsi qu'à d'autres produits énergétiques utilisés comme combustibles et à l'électricité lorsqu'ils sont consommés par les ménages et/ou par les organisations reconnues comme caritatives par l'État membre concerné.

(h) electricity, natural gas, coal, solid fuels and other energy products used as heating fuel and electricity if used by households and/or by organisations recognised as charitable by the Member State concerned.


En réponse aux préoccupations des citoyens et des consommateurs liées à la question du bien-être animal en rapport avec la mise à mort et l’écorchage des phoques et à la possible présence sur le marché de produits provenant d’animaux tués et écorchés dans des conditions de douleur, de détresse, de peur et d’autres formes de souffrance, plusieurs États membres ont adopté, ou ont l’intention ...[+++]

In response to concerns of citizens and consumers about the animal welfare aspects of the killing and skinning of seals and the possible presence on the market of products obtained from animals killed and skinned in a way that causes pain, distress, fear and other forms of suffering, several Member States have adopted or intend to adopt legislation regulating trade in s ...[+++]


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Par exemple, étant donné la part relativement élevée des produits issus de la chasse inuite dans le commerce des produits dérivés du phoque au Groenland par rapport à d'autres pays, il y a fort à parier qu'une proposition assortie d'une exception inuite serait discriminatoire à l'égard d'autres pays et accorderait dans la pratique un avantage à une bonne partie de la chasse aux phoques au Groenland.

For example, given the relatively high contribution of products from Inuit hunting to Greenland's trade in seal products compared to other countries, there is a strong argument that a proposal that maintains the Inuit exception is discriminatory towards other countries, in practice providing an advantage to a good portion of the hunt of seals in Greenland.


Pour améliorer substantiellement l'efficacité des installations, la fiabilité et les coûts grâce au développement et à la démonstration de technologies propres de conversion énergétique basées sur le charbon et d'autres combustibles fossiles, par transformation gazeuse ou liquide, en introduisant aussi les techniques avancées de conversion chimique pour la production d'énergie, de chaleur, de produits chimiques et de combustibles.

To substantially improve plant efficiency, reliability and cost through development and demonstration of clean energy conversion technologies based on coal and other fossil fuels, gaseous or liquid process fuels and alternative fuels, also introducing advanced chemical conversion technologies for energy, heat, chemicals and fuel production .


(2) Les États membres peuvent décider de faire apposer des avertissements relatifs à la santé sous la forme de photographies en couleurs ou d'autres illustrations sur les conditionnements de certains ou de tous les produits du tabac, à l'exception des tabacs à usage oral et des autres produits du tabac sans combustion.

(2) Member States can decide whether health warnings in the form of colour photographs or other illustrations are required on the packages of some or all types of tobacco products, except for tobacco for oral use and other smokeless tobacco products.


(1) La directive 2001/37/CE prévoit que, à l'exception des tabacs à usage oral et des autres produits du tabac sans combustion, chaque unité de conditionnement des produits du tabac ainsi que tout emballage extérieur, à l'exclusion des suremballages transparents, portent obligatoirement un avertissement général ainsi qu'un avertissement complémentaire repris de la liste figurant à l'annexe I de la directive.

(1) According to Directive 2001/37/EC each unit packet of tobacco products, except for tobacco for oral use and other smokeless tobacco products, and any outside packaging, with the exception of additional transparent wrappers, must carry a general warning and an additional warning taken from the list set out in Annex I to that Directive.


2. La présente décision s'applique aux États membres qui décident d'utiliser des photographies en couleurs ou des illustrations en même temps que les avertissements complémentaires imposés par la directive 2001/37/CE sur les conditionnements de tous ou de certains types de produits du tabac, à l'exception des conditionnements des tabacs à usage oral et des autres produits du tabac sans combustion.

2. This Decision shall apply to those Member States that decide to use colour photographs or illustrations together with the additional warnings required by Directive 2001/37/EC on the packages of some or all types of tobacco products, except for packages containing tobacco for oral use and other smokeless tobacco.


Au cours de la troisième année suivant l'entrée en vigueur du présent accord, les parties dressent un état des lieux tenant compte des caractéristiques du commerce de produits agricoles et de produits agricoles transformés entre les parties, de la sensibilité particulière de ces produits et de l'évolution de la politique agricole de part et d'autre.

During the third year after the entry into force of this Agreement, the Parties shall assess the situation, taking account of the pattern of trade in agricultural products and processed agricultural products between the Parties, the particular sensitivities of such products and the development of agricultural policy on both sides.




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Commerce de produits autres que les combustibles ->

Date index: 2023-08-16
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