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Actes accomplis à titre expérimental
Commercialisation à titre expérimental
Essai avant commercialisation
Essai de commercialisation
Essai de nouveaux produits
Nouveau régime d'importation à titre expérimental
à l'essai
à titre d'essai
à titre de projet pilote
à titre expérimental

Traduction de «Commercialisation à titre expérimental » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
commercialisation à titre expérimental [ essai de nouveaux produits | essai avant commercialisation | essai de commercialisation ]

test marketing


à titre de projet pilote [ à titre expérimental | à titre d'essai ]

on a pilot basis


à titre expérimental [ à l'essai | à titre d'essai ]

on a trial basis


actes accomplis à titre expérimental

acts done for experimental purposes




nouveau régime d'importation à titre expérimental

new import scheme aimed at subsequent liberalisation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’UE encourage le libre accès, à titre expérimental, aux publications issues de la recherche bénéficiant d'une aide publique au titre d’Horizon 2020, aux fins de faciliter le partage des connaissances et de renforcer les capacités de recherche et d’innovation, y compris dans les pays en développement.

The EU promotes open access to publications, and on a pilot basis data, resulting from publicly funded research in Horizon 2020 to facilitate knowledge sharing and to enhance research and innovation capacity, including in developing countries.


En 2012, le conseil scientifique a introduit, à titre expérimental, les subventions de synergie («Synergy Grants»), qui s’adressent à de petits groupes de chercheurs principaux avec leurs équipes.

In 2012, the Scientific Council introduced, on a pilot basis, the Synergy Grants, addressed to small groups of Principal Investigators and their teams.


En particulier, ces effets ne s’étendent pas aux actes accomplis à titre privé et à des fins non commerciales, aux actes effectués à titre expérimental qui portent sur l’objet de l’invention brevetée, ni à la préparation de médicaments faits extemporanément et par unité dans les officines de pharmacie, sur ordonnance médicale.

In particular, such effects shall not extend to acts done privately and for non-commercial purposes, to acts done for experimental purposes relating to the subject-matter of the patented invention or to the extemporaneous preparation for individual cases in a pharmacy of a medicine in accordance with a medical prescription.


2. Les opérateurs qui élaborent et stockent un produit commercialisé au titre des systèmes de «spécialité traditionnelle garantie», d’appellation d’origine protégée ou d’indication géographique protégée ou qui mettent ces produits sur le marché sont également soumis au système de contrôle établi au chapitre I du présent titre.

2. Operators who prepare and store a product marketed under the traditional speciality guaranteed, protected designation of origin or protected geographical indication schemes or who place such products on the market shall also be subject to the controls laid down in Chapter I of this Title.


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2. Les opérateurs qui élaborent et stockent un produit commercialisé au titre des systèmes de «spécialité traditionnelle garantie», d’appellation d’origine protégée ou d’indication géographique protégée ou qui mettent ces produits sur le marché sont également soumis au système de contrôle établi au chapitre I du présent titre.

2. Operators who prepare and store a product marketed under the traditional speciality guaranteed, protected designation of origin or protected geographical indication schemes or who place such products on the market shall also be subject to the controls laid down in Chapter I of this Title.


En particulier, ces effets ne s’étendent pas aux actes accomplis à titre privé et à des fins non commerciales, aux actes effectués à titre expérimental qui portent sur l’objet de l’invention brevetée, ni à la préparation de médicaments faits extemporanément et par unité dans les officines de pharmacie, sur ordonnance médicale.

In particular, such effects shall not extend to acts done privately and for non-commercial purposes, to acts done for experimental purposes relating to the subject-matter of the patented invention or to the extemporaneous preparation for individual cases in a pharmacy of a medicine in accordance with a medical prescription.


permettre d'expérimenter des plans de gestion et de répartition de l'effort de pêche, y compris, si nécessaire, la mise en place de zones interdites à la pêche, afin d'évaluer les conséquences biologiques et financières, ainsi que le repeuplement à titre expérimental;

enable tests to be carried out on management plans and fishing effort allocation plans, including, if necessary, the establishment of no-fishing zones, in order to evaluate the biological and financial consequences, and experimental restocking;


permettre d'expérimenter des plans de gestion et de répartition de l'effort de pêche, y compris, si nécessaire, la mise en place de zones interdites à la pêche, afin d'évaluer les conséquences biologiques et financières, ainsi que le repeuplement à titre expérimental.

enable tests to be carried out on management plans and fishing effort allocation plans, including, if necessary, the establishment of no-fishing zones, in order to evaluate the biological and financial consequences, and experimental restocking.


Inclusion d'autres secteurs À titre expérimental, les États membres peuvent appliquer à des secteurs autres que l'industrie, par exemple aux services de distribution et aux services publics, des dispositions analogues au présent système de management environnemental et d'audit.

Inclusion of other sectors The Member States may, on an experimental basis, apply provisions analogous to the eco-management and audit scheme to sectors outside industry, e.g. the distributive trades and public service.


considérant qu'un système communautaire de management environnemental et d'audit devrait, dans un premier stade, être centré sur le secteur industriel où de tels systèmes sont déjà pratiqués; qu'il est souhaitable d'appliquer à titre expérimental des dispositions similaires à des secteurs autres que l'industrie, tels que les services de distribution et les services publics;

Whereas a Community eco-management and audit scheme should at the first stage focus on the industrial sector where environmental management systems and environmental auditing are already practised; whereas it is desirable to apply on an experimental basis similar provisions to sectors outside industry such as the distributive trades and the public service;




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Commercialisation à titre expérimental ->

Date index: 2023-11-17
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