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Abus d'une substance psycho-active
Accord cadre interrégional de coopération CE-Mercosur
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Clause d'abordage en cas de faute commune
Clause d'abordage en cas de faute de part et d'autre
Clause de faute commune en cas d'abordage
Clause de responsabilité partagée
Clause de responsabilité partagée en cas d'abordage
Clause en cas de faute des deux parties
Communications qui émanent d'autres parties
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «Communications qui émanent d'autres parties » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
communications qui émanent d'autres parties

communications from another party


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Échange de Notes permettant à des stations de radioamateurs du Canada et de la Trinité-et-Tobago d'échanger des messages ou d'autres communications émanant de tierces parties ou destinés à des tierces parties

Exchange of Notes permitting Amateur Radio Stations in Canada and Trinidad and Tobago to Exchange Messages or Other Communications from or to Third Parties


communications émanant des autres parties ou de l'Office

communications from the other parties or issued by the Office


clause de responsabilité partagée en cas d'abordage [ clause de responsabilité partagée | clause d'abordage en cas de faute commune | clause d'abordage en cas de faute de part et d'autre | clause de faute commune en cas d'abordage | clause en cas de faute des deux parties ]

both-to-blame collision clause [ both-to-blame clause ]


Accord cadre interrégional de coopération CE-Mercosur | Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part

Interregional Framework Cooperation Agreement between the European Community and its Member States, of the one part, and the Southern Common Market and its Party States, of the other part | Interregional Framework Cooperation Agreement between the European Community and Mercosur
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les communications officielles de la Banque seront traitées par tout État membre de la même manière que les communications officielles émanant des autres États membres.

The official communications of the Bank shall be accorded by each member the same treatment that it accords to the official communications of other members.


Comme le président et l'un des vice-présidents émanent du Parti libéral et que l'autre vice-président émane du Parti réformiste, je propose qu'on nomme au comité directeur un représentant du Bloc québécois, un représentant du Nouveau parti démocratique et un représentant du Parti progressiste-conservateur.

Since the chair and one of the vice-chairs represent the Liberal Party and the other vice-chair the Reform Party, I move that a representative of the BQ, a representative of the NDP and a member of the PC party be appointed to the steering committee.


Les points que nous abordons sont ceux qui restent de la pile de documents portant sur la Loi électorale du Canada que nous avons reçus. Certains d'entre eux nous viennent de la commission Lortie et du comité spécial de la dernière législature, d'autres encore nous ont été envoyés par des députés et sont tirés de mémoires ou de témoignages transcrits, d'autres enfin émanent des partis officiels.

These items are what are left of a whole mountain of material on the Canada Elections Act, some of which we inherited from the Lortie commission and the special committee of the last Parliament, some of which was from written and oral briefs to us by members of Parliament, some written and oral briefs by the official parties.


Elle invite les parties à la procédure de recours, aussi souvent qu'il est nécessaire, à présenter, dans un délai qu'elle leur impartit, leurs observations sur les notifications qu'elle leur adresse ou sur les communications qui émanent des autres parties.

It shall, as often as necessary, invite the parties to the appeal proceedings to file, within specified time limits, observations on its notifications or on communications from other parties to the appeal proceedings.


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Elle invite les parties à la procédure de recours, aussi souvent qu'il est nécessaire, à présenter, dans un délai qu'elle leur impartit et qui ne dépasse pas un mois , leurs observations sur les notifications qu'elle leur adresse ou sur les communications qui émanent des autres parties.

It shall, as often as necessary, invite the parties to the appeal proceedings to file, within specified time limits that shall not exceed one month , observations on its notifications or on communications from other parties to the appeal proceedings.


Elle invite les parties à la procédure de recours, aussi souvent qu'il est nécessaire, à présenter, dans un délai qu'elle leur impartit et qui ne dépasse pas un mois, leurs observations sur les notifications qu'elle leur adresse ou sur les communications qui émanent des autres parties.

It shall, as often as necessary, invite the parties to the appeal proceedings to file, within specified time limits that shall not exceed one month, observations on its notifications or on communications from other parties to the appeal proceedings.


En réponse aux demandes fréquentes émanant des parties prenantes, la Commission a rédigé un projet de communication sur les orientations à suivre, expliquant et illustrant les divers éléments constitutifs d'une aide d'État au sens du contrôle des aides d'État de l'UE:

In reply to frequent requests from stakeholders, the Commission has compiled a draft guidance notice explaining and illustrating the various elements constitutive of state aid in the meaning of EU state aid control:


Elle invite les parties, aussi souvent qu'il est nécessaire aux fins de la procédure de recours, à présenter, dans un délai qu'elle leur impartit, leurs observations sur les notifications qu'elle leur a adressées ou sur les communications qui émanent des autres parties.

It shall invite the parties as often as necessary to the appeal proceedings to file observations on notifications issued by itself or on communications from the other parties to the appeal proceedings, within specified time limits.


intégration d'autres informations (par ex. émanant de parties prenantes autres que les autorités compétentes) dans la carte électronique de navigation et affichage sur l'ECDIS intérieur sans interférence avec les informations qui sont nécessaires à une navigation sûre,

the integration of additional information (e.g. of other parties than the competent authorities) in the electronic navigational chart and display in the Inland ECDIS without affecting the information that is needed for safe navigation.


La proposition de protocole présentée par l'AOSIS et les suggestions de la délégation allemande feront également partie des négociations. c) Rapport du groupe ad hoc à la deuxième Conférence des Parties sur l'état des négociations relatives au protocole ; conclusion des négociations six mois avant la troisième Conférence des Parties afin de permettre l'adoption de ce protocole lors de cette conférence. d) Inclusion dans le programme de travail du groupe ad hoc, en coopération avec les autres ...[+++]

The AOSIS protocol proposal and the German delegation's suggestions will as well as others form part of the negotiations (c) Report of the ad hoc group to the second Conference of the Parties on the state of negotiations on the protocol; completion of the negotiations six months before the third Conference of the Parties in order to allow adoption during that Conference (d) Inclusion in the ad hoc group's working programme, in cooperation with the other subsidiary bodies, of an analysis or assessment to identify potential and possible policies and measures for achieving ...[+++]




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Communications qui émanent d'autres parties ->

Date index: 2022-06-23
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