Tout établissement qui, lors du calcul de ses exigences de fonds propres afférentes au risque de position conformément à la partie 3, titre IV, chapitre 2, du règlement [à insérer par l'
OP], a compensé ses positions dans une ou plusieurs des actions constituant un indice boursier avec une ou plusieurs positions
dans un contrat à terme sur cet indice boursier ou avec un autre produit dérivé de cet indice boursier, doit disposer d'un capital interne adéquat pour couvrir l
e risque de base de pertes résultant d'une évo ...[+++]lution de la valeur du contrat à terme ou de l'autre produit non entièrement conforme à celle des actions qui le compose; il en va de même lorsqu'un établissement détient des positions de signe opposé dans des contrats à terme sur indices boursiers dont l'échéance et/ou la composition ne sont pas identiques.Institutions, which have, in calculating own funds requirements for position risk in accordance with Part Three, Title IV, Chapter 2 of Regulation [inserted by OP
], netted off their positions in one or more of the equities constituting a stock-index against one or more positions in the stock-index future or other stock-index product shall have adequate internal capital to cover the basis risk of loss caused by the future's or other product's value not moving fully in line with that of its constituent equities; institutions shall also do
this when they hold opposite posit ...[+++]ions in stock-index futures which are not identical in respect of either their maturity or their composition or both.