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Antenne à diagramme conformé
Antenne à diagramme modelé
Antenne à faisceau conformé
Antenne à faisceau modelé
Au sens de
Au titre de
Aux termes de
Cité à
Conforme à
Conformément au modèle prévu
Conformément à
D'après
Dans le cadre de
Défini à
Désigné à
En application de
En conformité avec
En vertu de
Fixé par
Fondé sur
Mentionné à
Par
Par application de
Prévu par
Prévu à
Prévu à
Régi par
Selon
Sous le régime de
Suivant
Sur le fondement de
Usage conforme à la destination prévue
Visé à

Traduction de «Conformément au modèle prévu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


au titre de [ en application de | aux termes de | dans le cadre de | en vertu de | selon | suivant | conformément à | au sens de | par application de | en conformité avec | sous le régime de | prévu à | sur le fondement de | prévu par | d'après | visé à | par ]

under [ pursuant to | in accordance with | by virtue of ]


conforme à [ prévu à | prévu par | visé à | mentionné à | fondé sur | désigné à | cité à | défini à | fixé par | régi par ]

pursuant to


antenne à diagramme conformé | antenne à diagramme modelé | antenne à faisceau conformé | antenne à faisceau modelé

phase-shaped antenna | shaped-beam antenna


statuant conformément à la procédure prévue à l'article 251 du Traité instituant la Communauté européenne

Acting in accordance with the procedure laid down in Article 251 of the Treaty


usage conforme à la destination prévue

use for its proper purpose


au titre de | conformément à | dans le cadre de | en application de | en vertu de | prévu à (au)

by virtue of | in pursuance of | pursuant to | under
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les cartes de séjour délivrées conformément à la directive 2004/38/CE sont spécifiquement signalées comme telles et des modèles sont fournis pour les cartes de séjour qui n'ont pas été délivrées conformément au modèle uniforme prévu par le règlement (CE) no 1030/2002".

Residence cards issued in accordance with Directive 2004/38/EC shall be specifically highlighted as such and specimens shall be provided for those residence cards which have not been issued in accordance with the uniform format laid down by Regulation (EC) No 1030/2002".


Les cartes de séjour délivrées conformément à la directive 2004/38/CE sont spécifiquement signalées comme telles et des modèles sont fournis pour les cartes de séjour qui n’ont pas été délivrées conformément au modèle uniforme prévu par le règlement (CE) no 1030/2002.

Residence cards issued in accordance with Directive 2004/38/EC shall be specifically highlighted as such and specimens shall be provided for those residence cards which have not been issued in accordance with the uniform format laid down by Regulation (EC) No 1030/2002.


Les cartes de séjour délivrées conformément à la directive 2004/38/CE sont spécifiquement signalées comme telles et des modèles sont fournis pour les cartes de séjour qui n'ont pas été délivrées conformément au modèle uniforme prévu par le règlement (CE) n 1030/2002;

Residence cards issued in accordance with Directive 2004/38/EC shall be specifically highlighted as such and specimens shall be provided for those residence cards which have not been issued in accordance with the uniform format laid down by Regulation (EC) No 1030/2002;


Les cartes de séjour délivrées conformément à la directive 2004/38/CE sont spécifiquement signalées comme telles et des modèles sont fournis pour les cartes de séjour qui n'ont pas été délivrées conformément au modèle uniforme prévu par le règlement (CE) nº 1030/2002".

Residence cards issued in accordance with Directive 2004/38/EC shall be specifically highlighted as such and specimens shall be provided for those residence cards which have not been issued in accordance with the uniform format laid down by Regulation (EC) No 1030/2002".


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3. Lorsque le système de collecte en ligne est conforme aux dispositions prévues au paragraphe 4, l'autorité compétente délivre, dans un délai d'un mois, un certificat conforme au modèle figurant à l'annexe IV. Tant que les spécifications techniques visées au paragraphe 5 n'ont pas été adoptées, l'autorité compétente applique les spécifications techniques nationales appropriées pour évaluer la conformité du système de collecte en ligne avec le paragraphe 4.

3. Where the online collection system complies with the provisions referred to in paragraph 4, the relevant competent authority shall within one month issue a certificate in accordance with the model set out in Annex IV. Until such a time as the technical specifications mentioned in paragraph 5 have been adopted, the competent authority shall apply the appropriate national technical specifications for assessing the conformity of the online collection system with paragraph 4.


6. souligne que les mesures concernant l'approvisionnement énergétique et l'accès à l'énergie devraient être définies dans un esprit de solidarité entre les États membres et que l'Union européenne devrait contribuer à une réorientation globale de la politique en faveur d'une meilleure efficacité énergétique et de la promotion des sources d'énergie renouvelables; insiste sur le fait que l'Union doit garantir l'utilisation des sources d'énergie renouvelables, conformément au calendrier établi dans la directive 2009/28/CE; invite les États membres à présenter, d'ici le 30 juin 2010, des plans d'action nationaux qui soient ambitieux, compl ...[+++]

6. Stresses that measures concerning energy supply and access to energy have to be defined in a context of solidarity among Member States and that the EU should contribute to a global policy shift towards greater energy efficiency and the promotion of renewable energy sources (RES); stresses that the EU must ensure renewable energy sources in accordance with the timetable set out in Directive 2009/28/EC, calls on the Member States to provide by 30 June 2010 ambitious, comprehensive and realistic national action plans according to the models and parameters laid down by the EU, observing that the needs of each Member State for energy from ...[+++]


– (DE) Monsieur le Président, au fond, il existe deux modèles pour l’avenir de notre Europe unie: le modèle d’une Europe unie, cohérente et toujours plus étroitement intégrée, qui est le modèle prévu par le traité de Rome, et le modèle hétéroclite.

– (DE) Mr President, there are basically two models for the future of our united Europe: the model of a coherent, ever more closely integrated united Europe, which is the model envisaged by the Treaty of Lisbon, or the pick-and-mix model.


Les cartes de séjour délivrées conformément à la directive 2004/38/CE sont spécifiquement signalées comme telles et des modèles sont fournis pour les cartes de séjour qui n'ont pas été délivrées conformément au modèle uniforme prévu par le règlement (CE) no 1030/2002.

Residence cards issued in accordance with Directive 2004/38/EC shall be specifically highlighted as such and specimens shall be provided for those residence cards which have not been issued in accordance with the uniform format laid down by Regulation (EC) No 1030/2002.


Lorsqu'un formulaire conforme au modèle de l'annexe du règlement (CEE) no 2719/92 (document administratif ou document commercial) ou au modèle de l'annexe du règlement (CEE) no 3649/92 (document d'accompagnement simplifié ou document commercial) est utilisé pour accompagner un produit vitivinicole non soumis aux formalités à la circulation prévues par les dispositions de la directive 92/12/CEE visées à l'article 3, paragraphe 2, point b), les cases se référant à des indications non requises so ...[+++]

Where a document completed in accordance with the model given in the Annex to Regulation (EEC) No 2719/92 (accompanying document or commercial document) or with the model given in the Annex to Regulation (EEC) No 3649/92 (simplified accompanying document or commercial document) is used to accompany a wine product not subject to the formalities for the movement of wine products laid down by Directive 92/12/EEC referred to in Article 3(2)(b), a diagonal line must be entered from corner to corner of boxes which do not apply.


4. Lorsqu'un formulaire conforme au modèle de l'annexe du règlement (CEE) n° 2719/92 (document administratif ou document commercial) ou au modèle de l'annexe du règlement (CEE) n° 3649/92 (document d'accompagnement simplifié ou document commercial) est utilisé pour accompagner un produit vitivinicole non soumis aux formalités à la circulation prévues par les dispositions de la directive 92/12/CEE visées à l'article 3, paragraphe 2, point b), les cases se référant à des indications non requises ...[+++]

4. Where a document completed in accordance with the model given in the Annex to Regulation (EEC) No 2719/92 (accompanying document or commercial document) or with the model given in the Annex to Regulation (EEC) No 3649/92 (simplified accompanying document or commercial document) is used to accompany a wine product not subject to the formalities for the movement of wine products laid down by Directive 92/12/EEC referred to in Article 3(2)(b), a diagonal line must be entered from corner to corner of boxes which do not apply.




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Conformément au modèle prévu ->

Date index: 2023-02-17
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