Traduction de «Contre-pointe à bague » (Français → Anglais) :

1. Dans le cas de bouteilles en verre destinées à être réutilisées qui sont marquées de manière indélébile et qui, de ce fait, ne portent ni étiquette, ni bague, ni collerette, seules les mentions énumérées à l'article 9, paragraphe 1, points a), c), e) et f), sont obligatoires.

1. Dans le cas de bouteilles en verre destinées à être réutilisées qui sont marquées de manière indélébile et qui, de ce fait, ne portent ni étiquette, ni bague, ni collerette, seules les mentions énumérées à l'article 9, paragraphe 1, points a), c), e) et f) , sont obligatoires.

1. Dans le cas de bouteilles en verre destinées à être réutilisées qui sont marquées de manière indélébile et qui, de ce fait, ne portent ni étiquette, ni bague, ni collerette, seules les mentions énumérées à l'article 9, paragraphe 1, points a), c), e) et f) , sont obligatoires.

28. est déçu que, malgré le fort besoin de crédits pour la mise au point d'un vaccin tué contre le virus de la langue bleue, le Conseil ait refusé, lors de sa deuxième lecture, d'approuver cette initiative du Parlement; se félicite toutefois de la suggestion faite par la Commission, dans sa lettre sur les possibilités d'exécution, d'intégrer la mise au point d'un nouveau vaccin contre la maladie de la langue bleue dans le budget de la recherche au titre des projets IAP; souligne qu'il conviendrait de donner la préférence à la mise au point d'un vaccin polyvalent, efficace contre les différentes formes du virus;

(32) Affaire C-333/94 P, Tetra Pak contre Commission, Recueil 1996, p. I-5951, point 13; affaire 31/80, L'Oréal, Recueil 1980, p. 3775, point 25; affaire 322/81, Michelin contre Commission, Recueil 1983, p. 3461, point 37; affaire C-62/86, AkzoChemie contre Commission, Recueil 1991, p. I-3359; affaire T-504/93, Tiercé Ladbroke contre Commission, Recueil 1997, p. II-923, point 81; affaire T-65/96, Kish Glass contre Commission, Recueil 2000, p. II-1885, point 62; affaire C-475/99, Ambulanz Glöckner et Landkreis Südwestpfalz, Recueil 2001, p. I-0000, point 33.

4. Dans le cas de bouteilles en verre destinées à être réutilisées qui sont marquées de manière indélébile et qui, de ce fait, ne portent ni étiquette, ni bague, ni collerette ainsi que des emballages ou récipients dont la face la plus grande a une surface inférieure à 10 cm2, seules les mentions énumérées à l'article 3, paragraphe 1, points 1, 4 et 5, doivent être indiquées.