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Contrôle pour registre auxiliaire
Marque de contrôle du registre
Registre auxiliaire
Registre auxiliaire
Registre auxiliaire des transferts
Registre des habitants
Registre du contrôle de l'habitant
Registre local
Registre local des valeurs mobilières
Registre supplémentaire

Traduction de «Contrôle pour registre auxiliaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Contrôle pour registre auxiliaire

Subsidiary Record Control


registre auxiliaire (des valeurs mobilières) | registre local (des valeurs mobilières) | registre local des valeurs mobilières

branch securities register


registre supplémentaire [ registre auxiliaire ]

auxiliary register




contrôle par jets auxiliaires, contrôle de jet

jet control


administrateur du Système de contrôle du registre des terres indiennes [ administratrice du Système de contrôle du registre des terres indiennes ]

Indian Lands Systems Administrator




registre auxiliaire des transferts

branch register of transfers




registre des habitants (1) | registre du contrôle de l'habitant (2)

register of residents
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
autoriser une adaptation des registres existants et établir des règles complémentaires ou des exigences plus strictes pour la tenue et le contrôle des registres.

authorise adaptation of existing registers and lay down additional rules or more stringent requirements for the keeping and checking of registers.


(5) Le compte 115 du bilan (Installations de gazoduc en construction) doit être appuyé par des registres auxiliaires indiquant séparément les transactions relatives à chaque projet touchant les rajouts aux installations, les remplacements ou les déplacements.

(5) Balance sheet account 115 (Gas Plant Under Construction) shall be supported by subsidiary records that record separately each transaction for each project involving plant additions, replacements or relocations.


(4) Des registres auxiliaires doivent être tenus de manière à montrer séparément les frais d’amortissement pour chaque compte d’installations ou chaque groupe de comptes d’installations répondant à des usages semblables.

(4) Subsidiary records shall be maintained to show separately the amortization expense for each plant account or group of plant accounts that perform similar functions.


(2) Des registres auxiliaires doivent être tenus de façon à indiquer séparément les frais de dépréciation pour chaque compte d’installations ou chaque groupe de comptes d’installations répondant à des usages semblables (Voir articles 49 à 59 et compte 105)

(2) Subsidiary records shall be maintained to show separately the depreciation expense for each plant account or group of plant accounts that perform similar functions (See sections 49 to 59 of these Regulations inclusive and the text of account 105)


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(4) Chaque projet de réforme doit être justifié par des registres auxiliaires qui en indiquent séparément le détail.

(4) Each retirement project shall be supported by subsidiary records that show separately the details thereof.


(2) Des registres auxiliaires doivent être tenus de façon à indiquer séparément les dividendes déclarés pour chaque catégorie d’actions.

(2) Subsidiary records shall be maintained showing separately the dividends declared on each class of shares.


i)un vétérinaire officiel ou agréé ait effectué une inspection ante mortem dans l'exploitation d'origine, ait vérifié les informations relatives à la chaîne alimentaire et qu'il ait communiqué les résultats des contrôles à l'auxiliaire officiel présent à l'abattoir.

(i)an official veterinarian or an approved veterinarian carried out ante-mortem inspection at the holding of provenance, checked the food chain information and communicated the results of the check to the official auxiliary at the slaughterhouse,


un vétérinaire officiel ou agréé ait effectué une inspection ante mortem dans l'exploitation d'origine, ait vérifié les informations relatives à la chaîne alimentaire et qu'il ait communiqué les résultats des contrôles à l'auxiliaire officiel présent à l'abattoir.

an official veterinarian or an approved veterinarian carried out ante-mortem inspection at the holding of provenance, checked the food chain information and communicated the results of the check to the official auxiliary at the slaughterhouse,


les contrôles des registres ou des documents de l'exploitation, y compris les informations relatives à la chaîne de production.

checks on records or documentation at the holding, including food chain information.


1. Les États membres peuvent autoriser une adaptation des registres existants et établir des règles complémentaires ou des exigences plus strictes pour la tenue et le contrôle des registres.

1. Member States may authorise adaptation of existing records and lay down additional rules or more stringent requirements for the keeping and checking of records.




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Contrôle pour registre auxiliaire ->

Date index: 2023-06-15
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